Le Roi Et La Coutume

Première partie : Un roi pour un royaume XIIIème siècle se caractérise avant tout par : - la prospérité du royaume car il profite des mouvements de paix des siècles précédents et des efforts de reconstruction du royaume par les souverains. Les échanges économiques se multiplient au point de parler de révolution commerciale qui permet l’enrichissement de la population et le renouveau intellectuel notamment au niveau des villes qui ne cessent de se développer. Elles deviennent les foyers des

D’après Euripide, tragédien grec, « la coutume est plus sûre que la loi ». Ainsi la coutume, parce qu’elle suit une conduite sociale, s’impose donc par sa propre force et reste pérenne pendant plusieurs décennies. Cependant au cours de L’Histoire, le droit coutumier va connaître des évolutions. Robert-Joseph Pothier dans son Introduction générale aux coutumes d’Orléans, rééditée en 1760 (la première édition date de 1740), étudie l’impact du droit coutumier, ici le droit coutumier

L'empire occidental disparait Lègue juridique de la romanité -le droit romain repose sur les sources qui créent du Droit celles qui réunissent dans un même ensemble le droit déjà existant Il y a 3 types de sources créatrices du droit : -la coutume, les constitutions impériales (lois écrites par l'Empereur) et jurisconsultes -Les codifications impériales sont des recueils de constitutions impériales. Le code Grégorien écrit par Grégorius en 291 et le code Hérmogénien écrit par Hermogénus

 Les sources du droit Le droit a quatre sources traditionnelles : la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine. Au cours de l'Histoire ces éléments ont eu des proportions et des conceptions différentes dans le droit. I-La Loi Définition : Acte pris pour un pouvoir institutionnel quel qu'il soit. Un acte est un texte écrit qui peut contenir une prescription

n’est pas la volonté du peuple, du roi, des plus sages, ce qui est déterminant c’est l’acte de découverte du droit. Le droit est le reflet d’un ordre !! La découverte du droit Aujourd’hui les sources du droit qui traduisent cette conception sont considérées comme des sources supplétives, c’est à dire auxquelles ont recours quand il n’y a pas de loi, on pense donc à la coutume et à la jurisprudence. A. La coutume L’animus, l’âme de la coutume qui consiste dans la répétition d’un

relatif au Traité de Troyes : Pour mettre un terme à la querelle des Armagnacs et des Bourguignons, le roi de France Charles VI, poussé par son entourage, exclut son fils, le dauphin Charles du trône. En effet, il rédige le traité de Troyes dans lequel il donne sa couronne au roi anglais Henri V qui doit épouser sa fille, la princesse Catherine. Pour mettre un terme à une guerre civile, le roi de France, poussé par son entourage, exclut son fils du trône. Il fait, en effet, rédiger un traité stipulant

formation de notre droit. Cette période a fonctionné comme un incubateur, lequel a produit une identité juridique originale. -Xème -> XVème : la France affirme un droit propre composé à partir d’une multitude de coutumes. -XVIème -> XVIIIème : la France va, sous l’autorité d’un roi absolu, créer un ordre juridique spécifique. -1789 -> 1814 s’ouvre une période intermédiaire : transition entre l’ancien et le nouveau droit. Durant cette période sont posées les bases d’un ordre juridique nouveau

et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui). Il est existe aussi la coutume posé par le peuple. Droit: une science sociale On qualifie le droit comme science: connaissance. Le droit est aussi un phénomène social qui reflète les valeurs d'une société dans le cadre de règles de conduite sociale: source réelle du droit

C’est donc par accord du roi et par concession de ce dernier que les pays de droit écrit se réfèrent au droit romain. Ces provinces, marquées historiquement par le droit romain, ne peuvent néanmoins l’appliquer que dès lors que « les ordonnances, édits ou déclarations de sa Majesté n’y ont point dérogé ». Claude de Serres présente le droit romain comme un droit « toléré » par le souverain. Elles ne peuvent donc pas allez à l’encontre d’une décision royale. La coutume, source du nouveau droit

par l’avènement de Clovis et s’achèvera en 987 avec les capétiens. Deux grandes dynasties avec les mérovingiens et les carolingiens. Et en 481 on a la première dynastie qui se met en place avec l’avènement de Clovis à 15 ans, c’était un adolescent roi mais qui est un excellent guerrier, c’était un héros, un fin stratège, c’était un très bon négociateur. Et à cette époque le territoire gallo-romain, et partagé entre 3 peuples qui se sont installé, il va y avoir les Wisigoths (le sud-ouest), vers le