Le Pater Familias

Dans le droit romain prédominait la conception patriarcale de la famille. C’est-à-dire que des pouvoirs exorbitants étaient accordés au père et au mari. Il avait un pouvoir absolu sur patrimoine, ainsi qu’un droit de vie sur les enfants. -> pater familias Sous l’ancien droit, la famille avait une conception similaire à celle du droit romain. Les maris et pères décidaient de tout. Pendant la révolution, il y eut une rupture avec cette conception au nom des idéaux de libertés et d’égalités

jugement par la conscience entraine une indissociabilité entre la règle morale et son appréciation. D’ailleurs, le droit ne se prive pas de faire appel à la morale, par exemple avec la référence aux bonnes mœurs[15] ou à travers les notion de pater familias[16] (bon père de famille). Ainsi l’article 1135 du Code civil fait référence à l’équité ; ou encore le droit de Common law permet d’écarter le droit normatif pour permettre au juge de se prononcer in Equity. On touche d’ailleurs ici aux fondements

les conditions suivantes : • La dépense doit être prévue dans le budget annexe de la subvention ; • La dépense doit être raisonnable, c’est-à-dire obéir à une logique de responsabilité. Elle doit être effectuée sur le principe (pater bonus familiae : bon père de famille) : – Ne pas gaspiller l’argent du bailleur parce que destiné au bien être de nos populations. – Ne pas détourner l’argent du bailleur parce que destiné au bien être de nos populations

traditionnelle Le droit romain Il révèle la prédominance d'une conception patriarcale de la famille : la Gens. Tout les descendants d'un ancêtre commun, y compris les enfants majeurs et leur conjoint, demeurait placé sous l'autorité du pater familias, qui pouvait aller jusqu'au droit de vie et de mort dans les temps primitifs. Le culte des ancêtres donne a cette famille étendu un caractère religieux, tandis quelle joue dans une société agraire un rôle économique essentiel. De plus, son poids

Patria Potestas. On se fonde sur la volonté présumée du Pater Familias. La succession revenait en premier lieu aux Sui Heredes (=sien héritier), ce sont des héritiers d’eux- mêmes, car ils possèdent déjà les biens en copropriété de famille, mais comme ils vivent sous la Patria Potestas du Pater Familias, cette dernière efface tout. En faisant un peu de réflexion, on se rend compte que la Patria potestas s’établit par la volonté du Pater Familias, en effet il y a : Par l’adoption, une personne devient

canonique, les ordonnances royales…. Le Roi s’immisce dans la justice pour la bloquer : droit de grâce, ou emprisonner des personne par sa propre volonté. Division de la société en classe : clergé, noblesse, serfs. Hiérarchie sur la personne : pater familias. Inégalité de patrimoine. Droit d’ainesse et de masculinité. Droit intermédiaire (1789) Proclamation de 3 principes : * Laïcité de droit. Culte de la raison. L’Etat Civil devient laïc, création du divorce en 1790 * Egalité des personnes

l'ancien droit, et le droit révolutionnaire A. Le droit romain La famille romaine est à l'origine une famille lignage de type patriarcal. Parce qu'elle est constituée de tous les descendants groupés autour de leur auteur commun (patriarche =pater familias qui a une autorité quasi absolue sur l'ensemble du groupe -il a un droit de mort sur la famille-, car c'est le seul propriétaire de tous les biens). La famille lignage s'effondre, l'autorité du patriarche diminue,les divorces augmentent. Sous

Potestas. On se fonde sur la volonté présumée du Pater Familias. La succession revenait en premier lieu aux Sui Heredes (=sien héritier), ce sont des héritiers d’eux- mêmes, car ils possèdent déjà les biens en copropriété de famille, mais comme ils vivent sous la Patria Potestas du Pater Familias, cette dernière efface tout. En faisant un peu de réflexion, on se rend compte que la Patria potestas s’établit par la volonté du Pater Familias, en effet il y a : • Par l’adoption

aucun cas un phénomène moderne.Dans l'Antiquité, on connaît le cas célèbre de la cité de Sparte qui, des siècles avant J-C, éliminait ses enfants fragiles ou handicapés en les jetant dans le ravin du Taygète. Rome affirme la toute puissance du Pater Familias sur sa famille et le choix des sanctions et des traitements réservés aux enfants ne dépend que de lui. L'arrivée du Christianisme ne change pas directement les faits. Les grossesses non désirées vont continuer à exister et donc à provoquer des

sont inconnus, montrent quelle est la situation féminine au début du XXe siècle et réaffirme l’infériorité de la femme dans la société. Depuis l’article 213 du Code civil, la femme est considérée comme soumise à son époux ainsi qu’à l’image du Pater familias. Les femmes n’ont donc aucune personnalité juridique et aucune autonomie. Toutefois au début du XIXe siècle quelques femmes se sont démarquées politiquement au moment de la Révolution française comme Olympe de Gouges, mais malgré cela les femmes