La Règle De Primogéniture

faveur. 2) Les tempéraments et la règle de simultanéité La condition de naissance n’est pas toujours suffisante pour acquérir la personnalité juridique mais elle n’est à l’inverse pas toujours nécessaire. Application de l’adage de infance conceptus cela signifie que l’enfant simplement conçu doit être tenu pour née chaque fois qu’il y va de son intérêt ce qui veut dire que l’enfant pas encore née peut avoir que des droits et pas d’obligations cette règle est prévue dans des textes spéciaux,

Histoire du droit On ignore ce qu'est le droit, pourtant le droit existe aussitôt qu'existe une société, aussi petite et inorganisé soit elle. Au fond qu'est autorisée tout ce qui ne nuit pas à autrui. Si la règle est transgressé, on entendra souvent « c'est pas juste ». la 2e idée qui vient c'est l'idée que l'équité a été rompu, quelque chose d'injuste a été crée. Qu'attend la victime ? Une sanction pour rétablir la justice. L'attente d'une intervention d'une autorité supérieur pour rétablir un

intéressé. De même, il était tout à fait abusif, en 1790, de parler de tyran au sujet de Louis XVI. On adopte généralement une autre distinction parmi les divers régimes où le pouvoir est exercé par un seul. La monarchie est une forme du pouvoir « réglée », c'est-à-dire organisée en fonction de principes et de normes qui ne dépendent pas d'elle. Ce qui caractérise la tyrannie ou la dictature, c'est l'absence de tout autre fondement que le fait lui-même, qu'il s'agisse de la force, de la contrainte

connaissances de l’histoire du droit deviennent stables et c’est à partir de 1896 que les premiers professeurs spécialisés furent mis en place .L’histoire du droit à 2 buts principaux : _ Faire connaître les origines du droit, soit directement par la règle de droit ou par opposition. _ Pour les futurs juristes, rendre la relativité du droit, c'est-à-dire pas de temps fixe, ainsi connaître le droit actuel et trouver des solutions aux problèmes. De plus ces solutions sont indéfinies car avec l’histoire

avant l’ordre des ascendants, dès lors qu’on a un représentant de l’ordre des descendants, aucun ascendant ne sera appelé à la succession. Un ordre préférable prime un ordre subséquent. Ensuite à l’intérieur de chaque ordre on respecte cette fois la règle du degré. L’héritier le plus proche en degré évince l’héritier d’un degré + éloigné. Ainsi par exemple le fils, descendant au 1er degré évince le petit fils descendant au 2ème degré. A cette succession légale on peut préférer une succession volontaire

terme : les lois fondamentales du royaume. C’est des lois que les souverains eux-mêmes ne peuvent pas changer. 1ère loi fondamentale du Royaume : La loi salique  exhérédation des femmes, exclusion des femmes de l’héritage majeur à 15 ans (14 ?) primogéniture mâle Dans un contexte difficile de succession, par exemple la disparition d’un souverain et qu’il n’y a pas d’héritier de mâle de succession, c’est cette loi qui va amener un successeur. S’il y a un héritier mais qu’il est trop jeune, il faut

et à mesure au cours de l’Histoire et à l’occasion des difficultés politiques et institutionnelles rencontrées par la Monarchie. Ces lois n’étaient pas nombreuses on en comptait quatre. • La loi de succession du trône : c’était la règle de la Primogéniture Mâle. C’est toujours le fils aîné qui succède au Roi défunt à la condition qu’il soit parent avec le Roi défunt uniquement par les hommes .Cela signifie que- non seulement les femmes étaient exclut du trône ce qui est une exception en

obtenir gain de cause. Pour chaque type d’affaire, il y a une action bien précise. Cette action contient donc ce que le juge devra faire en fonction des preuves produites par les parties. (L’action contient la nature de l’opération juridique et la règle à appliquer.) Le prêteur délivre également des exceptions, cette fois ci au défendeur afin de permettre à ces derniers de se défendre. Exemple : exception de dol (tromperie) ou de violence qui permet au défendeur qui est parti dans un contrat de ne

pouvoir de quelques uns) exemple Sparte. Il y a des gens qui sont exclus par principe de la démocratie car ils ne sont pas citoyens comme les esclaves, les étrangers (les grecques d’une autre cités aussi(métèque)). La diversité est la règle toute fois il y a un principe commun entre toute les cités grecque car les citoyens n’obéissent pas à un Homme mais à la loi. Cette conception des pouvoirs est une invention déterminante pour les occidentaux. La notion de loi est fondamentale dans

que le futur successeur démontre de l’intérêt pour l’entreprise familiale, ou encore que le fondateur fasse un choix implicite de celui qui prendra la relève. En effet, concernant la sélection du successeur, le népotisme et la loi de la « primogéniture » semblent l’emporter sur la compétence des individus : « La position du directeur adjoint dans l’entreprise est déterminée par la place qu’il occupe dans l’ordre de la famille où le cadet se comporte non seulement comme “un bon père de famille”