La Fongibilité

| | |L’Euro devient la monnaie officielle des pays sélectionnés ; | | |Fixation du taux de change de l’Euro + fongibilité des monnaies nationales ; | | |L’Euro est la monnaie d’échange des grandes opérations bancaires et financières ; | | |Bourse cotée en Euro ;

peuvent être évoquées : 1) L'intangibilité de la prestation de serviceLe caractère immatériel des prestations de services et de conseils, en particulier, est un facteur prégnant en marketing car il présuppose de matérialiser autant que faire la fongibilité d'une intervention pour procurer à l'acheteur une toute autre perception mentale du service.La prestation en tant que telle est donc :· Difficile à représenter, ce qui emporte des concepts de commercialisation et de communication adaptés.· Difficile

l’ensemble des différentes facettes du construit, alors le modèle formatif est probablement toujours incomplet puisqu’il omet indubitablement quelques-uns des effets directs qui doivent probablement exister (Rossiter, 2002). C’est ici un critère de non-fongibilité ou de non-exhaustivité. Pour toutes ces raisons les indicateurs formatifs ont peut-être finalement une utilité moindre que celle qui leur est dévolue dans la littérature. De plus une stricte dichotomie entre indicateurs réflectifs/formatifs comme

équivalent monétaire, par exemple sous forme de dommages et intérêts. On observe un recul de l'extra-commercialité. La monnaie est un bien fongible, c'est-à-dire qu'elle est interchangeable et même peut-être peut-on dire qu'elle est dotée d'une fongibilité absolue, quasi-absolue. Cependant, la monnaie doit être incorporelle dans des instruments monétaires, instruments monétaires de deux types: La monnaie fiduciaire (matérielle: billets de banques, pièces de monnaie). Elle est réutilisable immédiatement

cas la compensation quand bien meme toutes les conditions légales n'auraient pas été réunies en cas de connexité de dette. A) Les conditions nécessaires à la compensation. Il y a 4 conditions: - La réciprocité des obligations. - La fongibilité des obligations. - La liquidité des obligations. - L'exigibilité des obligations. 1) La réciprocité des obligations. L'article 1289 précise que la compensation a lieu entre personnes respectivement débitrice l'une envers l'autre. Autrement

d'investissement ; * dépenses d'interventions ; * les dépenses d'opérations financières ; Ça correspond à nouvelle architecture budgétaire. Pour assurer et mettre en place cette nouvelle architecture budgétaire, on a mis en place la globalisation fongibilité des crédits. À l'intérieur d'un programme, les crédits vont être fongibles. Cela signifie que leur affectation est indicative ; c'est-à-dire que chaque responsable de programme aura la possibilité d'ajuster un crédit à un autre. Il y a une exception

fournisseur ou bien qu’il est l’unique fournisseur à livrer la pharmacie. Ch. com, 5 mars 2002 : refuse la fongibilité. D’autres arrêts la retiennent.  Selon l’identification possible ou non des lots de médicament les cas seront différents. Autre exemple: Ch. com, 26 mai 2010 : Si les parties considèrent que tel ou tel bien peut être substitué à un autre, elles en déterminent la fongibilité. Mais si rien n’est prévu on considérera que des noix de jambon ce n’est pas du tout pareil que du jambon

des projets ▪ « Nous n’attendons pas forcément du budget supplémentaire, notre satisfaction viendra du retour à l’équilibre de l’établissement, pour que nous puissions exercer correctement et durablement » ▪ Souplesse dans les transferts/ fongibilité dans les enveloppes ▪ Transfert d’une partie des gains médicaments sur l’enveloppe dispositifs médicaux pour tester une nouvelle référence Calendrier Critères de réussite ▪ « Nous sommes sensibles à des marques de reconnaissance de la

Elle permet d'étudier les comportements des consommateurs lorsqu'ils utilisent les services ou les produits achetés. Par exemple une IMF peut voir comment le crédit octroyé est utilisé et s'il est en rapport avec l'objet du crédit. Du fait de la fongibilité du crédit, cela peut paraitre difficile voire impossible de vérifier la concordance entre l'utilisation et l'objet du crédit. La solution qu'on pourrait lui apporter pour remédier à ce problème réside dans le suivi et l'offre de services non financiers

On regarde uniquement une seule chose c’est la matière dans laquelle la question se pose. C’est la méthode de la règle de conflit de loi. L’idée générale est que un peu partout on a des règles qui répondent à ces questions et il y a une certaine fongibilité des règles de droit. Partout les hommes naissent, se marient etc… Partout la question de la loi applicable se pose et peut être résolue de la même manière. Cette position est en rupture avec ce qui avait court avant Savigny où l’on avait une méthode