La Fongibilité

CODEVI …). Il convient, dès lors, de faire des hypothèses sur les fongibilités entre des ressources, des emplois ou des ensembles ressources-emplois. Les modèles implicites qui en résultent sont baptisés "pool simple" (tout est fongible, seul un solde global est cédé ou acheté), "pool multiple" (fongibilité réduite ou nulle, seuls des soldes sont échangés), "flux bruts" (pas de fongibilité emploi-ressource) ou "flux nets" (fongibilité emploi-ressource). Les concepts de pool et de flux peuvent s'imbriquer

.................. 4 10.1.6. Les stocks et la comptabilité générale ..................................................... 4 10.2. PROCÉDURES DE VALORISATION DES STOCKS ET DES SORTIES ..................... 5 10.2.1. Les méthodes admettant la fongibilité totale des lots ................................ 5 10.2.2. Les méthodes de l'épuisement des lots ................................................... 7 10.2.3. Les conséquences du choix de la méthode de valorisation.......................... 8

en profondeur ce contrôle financier et ce pour deux raisons : D’une part le principe de fongibilité énoncé dans la LOLF, donnant aux gestionnaires une autonomie et une responsabilité accrue au sein des programmes, ne pouvait pas être compatible avec le contrôle systématique a priori des actes de dépense. D’autre part, le nouveau cadre budgétaire fixé par la Lolf (globalisation des enveloppes ; fongibilité des crédits, caractère indicatif des répartitions d’emplois) impliquait de repositionner

opérations n’affectant pas la caisse au cours de l’exercice ........................17 1-2 Le champ de la comptabilité des AE ...................................................................................... 19 1-2-1 La portée comptable de la fongibilité des AE........................................................19 1-2-2 La définition des engagements .............................................................................19 1-2-2-1 La portée de l’autorisation d’engagement...............

opérations n’affectant pas la caisse au cours de l’exercice ........................17 1-2 Le champ de la comptabilité des AE ...................................................................................... 19 1-2-1 La portée comptable de la fongibilité des AE........................................................19 1-2-2 La définition des engagements .............................................................................19 1-2-2-1 La portée de l’autorisation d’engagement.............

Trois grandes qualités, la monnaie est fongible, neutre et elle a cours (cours légale et forçé). La fongibilité, il en découle une fongibilité parfaite. La fongibilité parfaite entre les pièces et les billets. La fongibilité existe entre les écritures bancaires et les instruments physiques. On retrouve la même fongibilité entre les unités monétaires (monnaie électronique). La fongibilité de la monnaie entre instrument de paiement qui est la condition de fonctionnement du système numérique peut

contrôle Fongibilité asymétrique : Il s’agit de la caractéristique des crédits dont la destination (action) ou la nature (titre) figurant lors de la présentation du programme peuvent être librement modifiées en gestion sous réserve de la couverture des dépenses obligatoires et du caractère soutenable dans la durée des choix de gestion. La fongibilité laisse donc la faculté de définir l’objet et la nature des dépenses au sein d’un programme pour en optimiser la mise en oeuvre. La fongibilité est dite

opérations n’affectant pas la caisse au cours de l’exercice ........................17 1-2 Le champ de la comptabilité des AE ...................................................................................... 19 1-2-1 La portée comptable de la fongibilité des AE........................................................19 1-2-2 La définition des engagements .............................................................................19 1-2-2-1 La portée de l’autorisation d’engagement.............

genre est d’être interchangeables. Pour qualifier cela, on parle de fongibilité. Ce sont des choses fongibles. On ne les envisage pas en tant que telle, mais fonction de leur quantité et de leur qualité. Elles peuvent aussi bien être des biens corporels que des biens incorporels. La fongibilité des choses de genre est, soit naturelle (dépend de la nature même des biens : denrées alimentaires), soit juridique. On parle de fongibilité juridique lorsque la volonté de l’homme joue un rôle dans la qualification

opérations des administrations publiques qui ne sont pas incluses dans le budget annuel (ou dans le budget général, selon certaines définitions). Fongibilité : elle laisse la faculté de définir l’objet et la nature des dépenses dans le cadre du programme. Dit autrement, l’enveloppe budgétaire est globalisée. Fongibilité asymétrique : la fongibilité est asymétrique lorsque les crédits affectés à une nature de dépenses peuvent être utilisés pour d’autres natures de dépenses, sans que l’inverse soit