Jurisprudence Coutume Et Doctrine

d'abord avec le constat que le droit romain est un droit d'une très grande complexité, technicité pourtant il est tout à fait cohérent et limpide. Ce droit romain a évolué au fil du temps et dans la forme ce droit romain était à l'origine basé sur la coutume et à la fin il était plutôt basé sur des prescriptions étatiques, les pouvoirs publiques ayant mit en place un système de plus en plus moderne et centralisé. On peut donc dire que ce droit romain va se perfectionner au fur et à mesure que l’État s'affirme

Common Law). * La famille du droit des sociétés théocratiques, des familles des droits dans laquelle le droit et la religion se mélangent. * La famille du droit des pays de droit coutumiers, le droit va se construire par la tradition et la coutume. Le droit se présente sous forme de règle qui présente en principe toujours les mêmes caractères. On peut dénombrer trois caractères principaux : * Premier caractère est général, la règle de droit s’adresse la plus part du temps à tous

Indispensable dés lors qu’un groupe se forme et que l’indiv. n’est plus seul. Règle de dr. = règle de conduite destinée, avec d’autres règles, à régir la vie en société, les relations entre individus. • Le fondement de la règle de droit 2 doctrines différentes quant à l’analyse de la règle de dr. • IDEALISTES La règle de dr. trouve son fondement dans un ensemble de règles supérieures, idéales, qui doivent servir de guide au législateur. Ex : dans la civilisation judéo-chrétienne

Bien être ? Les thèses sont extrêmement variées . I/LES CONCEPTIONS PHILOSOPHIQUES DU DROIT : Deux grands courants s opposent :conceptions du droit : idéalistes et positivistes A/LES CONCEPTIONS IDEALISTES DU DROIT : On se réfère aux doctrines du droit NATUREL, conception idéaliste du droit . 1/EXPOSE D UNE CONCEPTION IDEALISTE DU DROIT : Depuis l antiquité jusqu à aujourd'hui, il y a des personnes qui relèvent du COURANT IDEALISTE. (droit NATUREL) Dans l antiquité, ces conceptions

3 – La coutume et les usages. Certaines lois ne sont pas écrites on va les appeler : -les usages en droit commercial et -les coutumes en droit civil. Ces règles non écrites viennent en complément de la loi et c'est la loi elle même qui renvoit à la coutume par exemple, elle viennent aussi combler les lacunes de la loi. Par ex : il n'y a aucun texte de la loi qui indique que la femme au mariage doit prendre le nom du mari, c'est un coutume. Une loi peut renvoyer à la coutume, la coutume peut combler

existait aussi un droit romain ( un droit savant ). On va voir apparaître des coutumes territoriales, Haplérins parle des mystères des droits coutumiers. Cette coutume consacre des usages très anciens, transmise oralement. Elle désigne les abus de nature fiscale du seigneur sur ses habitants. Ces règles évoquaient des règles arbitraire par contraste avec les Chartes. C'était la première façon de percevoir le droit. Certaines coutumes se différenciaient déjà du droit romain. C'est une grande confusion des

du procureur général ou d'une chambre saisie, a pour mission de statuer sur un pourvoi lorsque la chambre qui en était saisie n'a pu le faire en raison d'un partage égal des voix et de faire régner au sein des diverses chambres, l'unité de la jurisprudence. Commencement de preuve par écrit: Ecrit n'apportant pas de preuve complète, n'ayant pas valeur de preuve littérale préconstituée, mais simple lettre missive ou autre document comparable (note, papier domestique, registre...) qui a cependant pour

instrument de contrainte qui fait peser des obligations sur les individus, en revanche, au XVIIIe on voit dans la loi un instrument de liberté, un moyen d'endiguer, de limiter le pouvoir royal, elle va protéger les individus vis à vis de lui. En doctrine, le pouvoir dans l'idéal n'est pas vu comme un instrument de contrainte mais comme un moyen de garantir les droits naturels et d'assurer leur développement (Montesquieu, ancien magistrat à Bordeaux). On a donc une vision optimiste mais Montesquieu

correspondante. D’après Larousse, la diversification peut se définir comme l’action de diversifier, c’est-à-dire de faire prendre à quelque chose des caractères ou des aspects divers tandis que la source de droit est l’ensembles des lois, doctrine, jurisprudence, ouvrages, coutume,.. qui contribuent à créer les règles juridiques applicables à un État. Vu la multiplication des sources du droit pénal, le principe de légalité criminelle commence à se fragiliser car certaines contradictions sont apparues du au

CHAPITRE 2 : LES SOURCES NON ÉCRITES DU DROIT OBJECTIF Section 1 : La coutume § 1 : Elaboration de la coutume § 2 : Force obligatoire de la coutume Section 2 : La jurisprudence § 1 : La jurisprudence & l’interdiction de créer le droit A/ La prohibition des arrêts de règlement B/ L’autorité relative de chose jugée § 2 : La jurisprudence « législative » § 3 : La jurisprudence et l’interprétation de la loi Section 3 : La doctrine Titre 4 : Le champ d’application du Droit objectif CHAPITRE 1 :