Jurisprudence Coutume Et Doctrine

C'est l'essor d'un Droit national français. L'unification du droit va partir de la raison car il est raisonnable à ce moment d'évolution du monde de faire enfin une unification du droit. Elle a des débuts difficiles, la volonté royale se heurte aux coutumes. L'unification rationnelle du droit est une volonté de la part de l'autorité royale mais aussi de la part des juristes de réaliser une unification juridique cohérente. Toutefois, la volonté royale a dû composer avec des droits existants pour que

l'époque royale, c'est un droit excessivement rituel, formaliste et essentiellement oral. Droit très primitif et rural, c'est le droit d'une cité qui vit de l'élevage et de l'agriculture. Droit oral car coutumier, c'est la coutume qui règle les rapports entre les personnes. La coutume est la répétition constante des mêmes usages. Ex: On se marie comme les parents, grand-parents, arrière grand-parents se sont mariés.. Droit Religieux ce qui signifie que le droit est interprété exclusivement par les prêtres

commentaire, de sources dérivées de la charià font alors leur apparition « ijmaâ » assentiment de communauté et « kiasse » ou déductions analogiques. En dehors des sources légales sounna et charià il existe deux sources spontanées : la coutume et la jurisprudence. Section 1 les sources légales originelles paragraphe premier : le Coran le Coran se compose de deux 114 chapitres et lundis que les 2000 divisaient eux-mêmes en 6219 ont versé c'est-à-dire phrase ensemble de phrases exprimant

norme supérieure. La jurisprudence On applique actuellement le terme de "jurisprudence" à l'ensemble des arrêts et des jugements qu'ont rendu les Cours et les Tribunaux pour la solution d'une situation juridique donnée. La coutume, les usages Les "usages" sont des règles non écrites suivies par les habitants de certaines régions ou par des personnes exerçant des professions déterminées qu'ils considèrent obligatoires pour régler leurs rapports. Les expressions, " us et coutumes ", et, " usages coutumiers

trop bas la justice voudrai que le contrat soit annule.. Le droit lui dit assure la sécurité des transactions et ne va permettre la remues en cause de ce contrat. Paragraphe 4: Droit et Equité Il faut distinguer les deux types d'équité que la doctrine moderne est parvenu a définir L'équite objective ou (normative) et l'équité subjective ou (judiciaire) L'équité normative est un système élabore par les magistrats pour doubler le corps de règles légales. L'histoire et le droit compare montrent

d'Aquin, la loi naturelle est inspirée par Dieu. Enfin certains auteurs considèrent que le droit naturel doit se déduire de l'Homme. Pour les positivistes, le droit naturel n'existe pas, seul existe le droit positif (= droit en vigueur). Plusieurs doctrines. Pour certains, c'est l'autorité de l'Etat qui confère à la règle de droit "5 son caractère contraignant → positivisme étatique ou juridique. D'autres considèrent que la règle de droit est un moyen de défense sociale. C'est justement parce qu'elle

dans notre vie juridique ; • Et le droit coutumier que les autorités du Protectorat français s'étaient efforcées à l’époque au XX éme siécle. A côtés des sources historiques, il y a des sources modernes comme par exemple, la loi, la jurisprudence, les usages et coutume … Ces sources constituent l’un des résultats du contexte social et politique vécu par le Maroc depuis plusieurs siècles. Pour ce faire, nous allons traiter le sujet en deux sections. Dans une première section, nous allons développer

la réduction du droit à la loi et aux Codes; jusqu'à aujourd'hui où émerge, ds la confusion, un nouveau pluralisme. I- Du droit dit par les dieux au droit fait par les hommes. 1- Le droit dit ou dicté par les dieux. Ds un 1er temps, les coutumes ou régles coutumières st d'origine sacrée. Un réseau de rites obligatoires ou d'interdits enserre la vie des hommes. Ds un 2nd temps, ici ou là, la parole des dieux se fait + précise grâce aux rois-prêtres, qui communiquent avec la divinité et

INTRODUCTION AU DROIT Dissertation : « La jurisprudence est-elle source de droit ? » Certaines lois présentes aujourd’hui dans le code civil français y furent intégrées grâce aux principes de répétitions. C'est-à-dire la prise de décisions identiques, par un certain nombre de juges différents et sur une même décision de droit. Ce qui est l’une des conditions de la jurisprudence. Dans un sens ancien, la jurisprudence était la science du droit. Et c’est par le tribunal de cassation

français sont la loi, la jurisprudence, la coutume et la doctrine. La loi écrite est la source principale. On appelle jurisprudence l’ensemble des décisions rendues par les cours et les tribunaux, qui sont appelées arrêts quand elles sont rendues par une cour, et jugements quand elles sont rendues par un tribunal. La coutume était autrefois une source importante. Aujourd’hui, il reste quelques coutumes, en matière professionnelle et surtout commerciale. On appelle doctrine l’ensemble des écrits et