Jurisprudence Coutume Et Doctrine

. Les sources nationnales. La source supreme cest la constitution qui autorise le parlement a voter les lois, et qui autorise le gouvernement a prendre les décrets. Il existe aussi 3 autres sources qui sont tres discuter : les coutumes, la jurisprudence, et la doctrine. Section I. La constitution du 4 octobre 1958 Normes supreme en France (constitution de la 5 ème République). Au dessus il fordrais mettre la grupnormes. Placé par le peuple, pour lui et les génération a venir. Pose les grands

1) Le droit romain De l’empire romain, on retient la première place à l’Etat. L’Etat est au centre de la société. C’est lui qui définit l’idéal commun. L’Etat est premier, cela veut dire qu’on écarte tout ce qui ne vient pas de lui comme la coutume. L’Etat est la loi. La loi est la volonté de l’Etat. 2) L’influence chrétienne Dans l’empire byzantin, c’est la loi qui définit le droit commun. C’est l’Etat qui définit l’intérêt public. Le christianisme apporte la notion de bien commun.

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

laquelle une ou plusieurs personne s'obligent envers une ou plusieurs autres à faire ou non quelque chose ( Art. 1101 du CC ) Chapitre III: Les Sources du Droit: Création de RdD Objectif Une théorie de la source du Droit par pays ( Lois, Jurisprudence ) Section I: La Loi: Au sens matériel, RdD écrites; la Loi s'applique aux textes pris par le pouvoir réglementaire. 1990, CedDdH I. Hiérarchie des lois: Kelsen: principe des normes, pyramides des normes, toute RdD respecte

internationaux, les constitutions, les lois, les règlements; mais d'autres, telles que la coutumes, les principes généraux du droit consacrés par la jurisprudence. Justement, la jurisprudence suscite beaucoup de débats en tant que source de droit évidente. Le terme même de Jurisprudence peut trouver plusieurs sens. En effet, dans son sens premier, il signifie "science du droit". Dans un sens plus large, la jurisprudence regroupe l'ensemble des décisions de justice rendues pendant une certaine période dans

La jurisprudence est une source du droit qui désigne l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues qui illustrent comment un problème juridique a été résolu. La jurisprudence est constituée d'abord des décisions rendues par les hautes cours nationales, mais aussi, avec un poids moindre, de celles rendues par des cours de rang inférieur. On peut aussi bien utiliser la jurisprudence pour désigner l'ensemble des décisions

y revêt une connotation religieuse. C. L’école du droit naturel Elle s’est développée au 17e – 18e, fondée par Grotius. On a à faire à une nouvelle conception, une conception laïcisée. I. La conception du droit naturel Dans la doctrine de Grotius, le droit naturel ne procède plus de Dieu. C’est un droit naturel laïc, fondé sur la nature de l’homme, et sur la raison. La raison humaine peut découvrir les principes du droit naturel. Elle permet de dégager les principes d’un droit

règle de droit objectif et comment la distinguer des règles de conduites ? -d’où sont issues les règles de droit objectif ? De quoi découlent t’elles, qu’elles en sont les sources ? (le parlement ? les lois ? les décrets ? jurisprudence ? textes écrits ? la doctrine ? la coutume ?). -la règle de droit est générale et impersonnelle il est donc nécessaire de l ‘interpréter pour pouvoir l’appliquer a des cas concrets d’où la question quelles sont les méthodes d’interprétation qui vont être utilisé

distingue traditionnellement 4) : la loi, la jurisprudence, la doctrine et la coutume. Cette dernière se base sur la répétition d’acte ou de jugement (Commond Law) qui au bout d’un certain temps devient une règle à respecter. La loi va imposer une règle de droit en terme abstrait et impératif. Elle émane du pouvoir législatif mais dans l’histoire elle va varier. Avant 1789 c’est le Roi, en Egypte c’est autre chose etc.). Cette loi, parfois, va consacrer une coutume ; parfois elle transforme l’ordre établi

Le légicentrisme révolutionnaire laisse-t-il une place à la jurisprudence et à la doctrine ?La Révolution française de 1789 est le résultat de plusieurs siècles de domination royale où le roi possédait tous les pouvoirs au détriment du peuple, les avis des États généraux n’étaient pas forcément écoutés. Le roi prenait des décisions comme il le souhaitaient et le pouvoir qui était donné à la population a été repris par le roi comme le droit des remontrances accordé au juge du parlement. Toutes les