Josserand

HOUDARD, « Elevage et agriculture à Salme. Un village Tamang des « Hautes collines » du Népal central », pp.197-214 in Dynamique des systèmes agraires : A la croisée des parcours : Pasteurs, éleveurs, cultivateurs, Paris : ORSTOM, 1994, 316 p. JOSSERAND H.P., « Systèmes pastoraux en Afrique de l’Ouest et économie des ressources naturelles », pp.51-62 in Dynamique des systèmes agraires : A la croisée des parcours : Pasteurs, éleveurs, cultivateurs, Paris : ORSTOM, 1994, 316 p. KINTZ D., « Le foncier

responsabilité pour risque apparaît diverse car la notion même de risque a évolué et s’est même obscurcie (Conseil d’Etat, Responsabilité et socialisation du risque, Rapport public 2005). Au départ, elle se définissait selon les critères de Saleilles et Josserand : le risque créé ou risque danger et le risque profit. Puis le champ s’est élargi et est apparue l’idée de socialisation du risque : il est des risques non maîtrisables générés par la société (et non par l’administration elle-même) : il est normal

S2 : LES ANALYSES MODERNES : §1) La thèse de Capitant (1923) Pr cet auteur, la cause correspond au but poursuivi par les contractants ce qui suppose de réaliser 1 analyse psychologique de leur mobiles ( Il est rejoint en ce sens par Josserand Si les mobiles sont importants, ils ne font cepdt s’attacher qu’aux mobiles déterminants qui sont entrés ds le champ contractuel ( Autrement dit : seul compte le but recherché par l’1 et connu par l’autre  ( Le but qui n’a pas été convenu

pas définie par le code civil, cette notion de cause correspond à la raison du contrat et a été définie de manière plus précise par les auteurs. La cause d’abord c’est peut être ce que l’on a appelé la « cause efficiente », certain auteur, (L. JOSSERAND) dit que la cause efficiente, c’est la raison dans le passé pour laquelle on a contracté. A distinguer nous dit-il de la cause finale à venir, qui elle se rapproche plus d’un mobile. Autant la cause efficiente devrait être recherchée dans la cause

amené à proposer de nouveaux fondements. §2 Développement des responsabilités objectives fondées sur le risque et la garantie Nouveaux fondements : Théorie du risque  proposée par deux auteurs au XIXème, Saleilles (accident du travail) et Josserand (responsabilité par une chose inanimée) : toute activité qui crée pour autrui un risque rend son auteur responsable du dommage que cette activité peut causer. La victime n’a pas besoin de prouver la faute. Le responsable ne peut pas s’exonérer en

à une obligation quelconque. Il en fut de même, au début du XXe siècle, dans les accidents de la circulation ( Code civ., art. 1384-1° ). Le législateur et la jurisprudence essayèrent progressivement de substituer le risque à la faute ( v. Louis Josserand, Cours de droit civil positif français, t. 2, Théorie générale des obligations, Librairie du Recueil Sirey, Paris, 1930, n°s 556-558, pp. 270-273 ; Marcel Planiol, Traité élémentaire de droit civil, t. 2, 3e éd., Paris, L.G.D.J., 1949, n°s 1046 et

c’est donc un regard nouveau que les juristes portent sur le Code. En 1904, l’idée d’une révision est même évoquée. La place nous manque pour suivre les développements divers de la doctrine et les apports des Saleilles, Duguit, Gény, Hauriou, Josserand, Capitant, Ripert, etc. Qu’il nous suffise de marquer quelques temps forts de la rénovation législative du Code, qui a essentiellement concerné le droit de la famille. Après le rétablissement du divorce en 1884 (il avait été aboli en 1816), les nombreux

ce dernier, tout en étant condamnable car elle exerce ce droit dans l'unique dessein de nuire a autrui donc avec une intention mauvaise. Le seul critère admissible de l'abus de droit est la malveillance , l'intention du nuire. Louis Josserand, notamment dans "de l'abus de droit en 1805" mais aussi dans "l'esprit des droits et leur relativité". Pour ce dernier les droit subjectifs reconnu par le droit objectif sont toujours reconnus et attribué avec une finalité sociale précise. Tout les

à proposer de nouveaux fondements. II] Développement des responsabilités objectives sur le risque et la garantie Nouveaux fondements : Théorie du risque proposée par deux auteurs au XIXème, Saleilles (accident du travail) et Josserand (responsabilité du fait des chose inanimée) en 1897: toute activité qui crée pour autrui un risque rend son auteur responsable du dommage que cette activité peut causer. La victime n’a pas besoin de prouver la faute. Le responsable ne peut pas s’exonérer

Va alors germer dans l’esprit de certains une idée révolutionnaire : ne pourrait-on pas imaginer qu’il y ait de responsabilité sans faute ? Mais à l’époque on ne conçoit pas que l’on soit responsable sans faute. Cette idée va apparaitre avec Josserand et Saleilles, on va devoir assumer la réparation d’un dommage alors que son comportement même est exempté de faute. Ils vont justifier cela de la manière suivante : ici le dommage est causé par une chose, le patron en faisant l’acquisition de cette