Josserand

code civil. L’esprit a du mal à s’abstraire de la faute et on s’en rend compte toutes les fois que c’est la victime elle-même qui a commis une faute à l’origine de son dommage. II. Le risque Fondement alternatif proposé à la fin du 19ème siècle. Josserand et Saleilles, deux théories, la théorie du risque créée et la théorie du risque profit. La théorie du risque créé c’est la responsabilité doit peser sur celui qui créé l’activité à risque. La théorie du risque profit c’est que la responsabilité

une puissance souveraine l'ex de ses pouvoirs il cause un dommage à un tiers sa responsabilité ne peut pas être engagée. L'absolutisme du droit de proprieté exclue la responsabilité du proprietaire on ne peut pas user de son bien autres auteurs. Josserand ps d'imcompatibilité de droit proprieté tout droit subjectif conçu à l'origine dans un certain esprit. Dans un esprit dans un but dont l'interet général ajd elle abuse de son droit de proprieté. Sa responsabilité peut etre mise en jeu. La jp s'est

par un arrêt de la Cour. Théorie qui est entièrement l'oeuvre de Josserand grand juriste. D'autres sont allé jusqu'à consacrer la théorie du risque. Lorsque la Cour de cassation a consacré la théorie développé par Josserand cela marquait déjà une évolution dans le traitement de la réparation des AT car cela permettait d'assouplir les conditions dans lesquelles la réparations pouvait être obtenu par le salarié. Dès 1896, Josserand lui même a souligné l'inadéquation de cette théorie à la question

obligations civiles » développe l’idée que la morale est susceptible d’exercer une influence sur la règle de droit et sort une phrase selon laquelle « Il y aurait de la sève morale dans le droit » et donc le droit aurait une inspiration morale. Et Josserand à totalement identifier droit et morale et à même considéré qu’il n’y avait pas de frontière entre le droit et la morale. Le droit n’est moral que dans la mesure où elle fait l’objet d’une coercition (la morale sanctionnée). Par exemple : dans

premier critère proposé est donc logique & cohérent intellectuellement parlant, mais quasi impraticable puisqu'il suppose une preuve qui ne sera que rarement établie. Une deuxième proposition, regardée comme alternative par un autre auteur : Josserand. Propose une autre définition de l'abus, qui éviterait les faiblesses de celle de Ripert. Une proposition générale, disant que le droit est une création de la société. D'où, après cette majeure, (syllogisme) il tire une conséquence : tout droit

en justice des intérêts d’une somme principale. Et les rédacteurs du Code civil ont été inspirés du même désir de protéger le débiteur (13), et de punir la négligence du créancier (14). Comme le rappelait M. l’avocat général Baudouin (15), citant Josserand, la prescription quinquennale "constitue une déchéance au créancier négligent, elle a valeur d’une mesure de police juridique"(16). En outre, en empêchant l’accumulation des arrérages, on évite au débiteur de verser une trop grosse somme, c’est-à-dire

contractants des voituriers unis par un contrat de transport. Toutefois, les militaires, gendarmes et policiers voyageant en période de réquisition peuvent s’en prévaloir. Par ailleurs, depuis 1932 (civ. 6 dec. 1932 et 24 mai 1933, DP 1933, I, 137, note Josserand), la jurisprudence estime que les proches parents et alliés du défunt pouvaient exciper à titre personnel du contrat, parce que lors de la conclusion du contrat, le voyageur était censé avoir stipulé en leur faveur. Ainsi le voiturier promettait

fait des choses, faute présumée et justifie la solution -avec développement du machinisme, accident anonyme (on ne peut pas mettre à jour une faute et pas d'indemnisation (propose un autre fondement : le risque §2: Le risque (Josserand, Saleilles) -indemnisation des victimes apparu socialement souhaitable car victimes sont souvent les plus démunis -constatent que des dommages peuvent résulter d'un risque qui s'est réalisé -proposent que celui qui crée un risque doit en répondre

significatif car la droite est étatique car même si règles morales viennent de la société, l'état puni la faute de droit. "Tandis que le droit vient d'en haut la morale vient d'en bas" B/ L'inspiration morale du droit Elle fut mise en avant par JOSSERAND qui dit qu'il n'y a pas de distinction droit/morale, que le droit devrait être morale, pour illustrer il s'appuie sur la sanction de l'abus de droit, c'est le fait de faire usage d'un droit en conformité avec un texte juridique mais en contradiction

Teffaine (16 juin 1896) poursuit dans cette voie en s’appuyant sur l’article 1384-1du Code civil qui reconnaît la responsabilité du fait des choses. La Cour de cassation utilise la théorie objective de la responsabilité énoncée par Saleilles et Josserand. Il s’agit d’une responsabilité sans faute fondée sur le risque. Toute personne faisant courir un risque à autrui en en tirant profit doit en supporter les dommages. Le développement des techniques augmente le nombre d’accidents sans responsable