Josserand

premier maillon d'une longue évolutionen permettant pour la premiere fois la reparation d'un dommage sans qu'il soit nécéssaire de démontrer une faute a la charge du débiteur. Par 2 : le risque une autre théorie doctrinale fondée par Saleilles et Josserand, de nature a fonder de nouveaux types de responsabilité a été introduit au fil du tps, c'est la théorie de risque. Cette théorie a eu plusieurs versions. On a dabord évoqué l'idée du risque profit, qui profite a lactivité d'une autre personne qui

laisse vivre. Ca veut dire qu’il lui reconnait une force obligatoire. Cette explication est pour le moins artificielle. Au mieux le législateur ignore la jurisprudence au pire il a combat. Aussi un deuxième fondement a été proposé par Planiol et Josserand. La jurisprudence est ici une coutume et plus précisément une coutume jurisprudentielle. C’est simplement la jurisprudence qui devient une coutume qui a donc force obligatoire. la répétition des comportements crée une coutume jurisprudentielle qui

transformer en création, la jurisprudence découvre alors des obligations qui n'avaient pas été envisagées par les contractants. La jurisprudence a ainsi forgé parfois de toute pièce des obligations auxquelles les parties n'avaient pas songé. Louis Josserand appelait cela "le forçage du contrat". Exemple : obligation d'information ou de renseignement pour les professionnels. La jurisprudence utilise aussi les procédés d'interprétation proposés par le Code Civil pour déroger de manière voilée au principe

leur sont reconnu dans le but de permettre la satisfaction de leur intérêt légitime. Certains vont même jusqu’à dire que tout les droits subjectifs ont une finalité sociale. Tout les droits tendraient à un mieux être collectif. Théorie défendu par Josserand ou théorie de la fonction social du droit. Les droits ne seraient reconnu aux gens de façon plus général pour une fonction social, même avec le droit le plus égoïste que le droit de propriété. Il est parfaitement normal alors qu’un contrôle soit

que les juges « découvrent » dans certains contrats des obligations qui n’y figurent pas et auxquelles les parties n’avaient même pas pensé. Josserand avait baptisé cette pratique judiciaire du forçage du contrat. C’est une expression doctrinale qui a connu une vraie fortune, utilisée dans les manuels. Cette expression de « forçage » traduisait pour Josserand une sorte d’intrusion du juge dans le champ contractuel que traditionnellement on considérait comme constitué seulement par les obligations

intention n’a aucune valeurs, elle est d'une mauvais intention. Ripert et Josserand ont publié en 1927 deux ouvrages en rapport avec le droit et la morale, tout d'abord la règle morale dont les obligations civiles de Ripert et de l'esprit des droits et de leur relativité. Ripert relève de très nombreux exemples ou la règle moral est passé dans le système juridique ne pas nuire à son prochain agir de bonne foi. Josserand va plus loin que lui, le droit n'est autre chose que la morale dans la mesure

abusive du droit est prohibée car c'est destructeur de la vie en société. >> On ne peut user d'un droit subjectif tout en abusant du droit objectif. C'est l'opinion de Planiol. Cependant, l'opinion inverse est défendue par certains auteurs dont Josserand, en inventant la notion de fonction sociale du droit. Selon lui, les droits subjectifs doivent être exercés selon la fonction sociale dans l'optique de laquelle ils ont été créés. Cette notion limite nos droits, c'est dangereux car on pourrait toujours

point de vue la prise en compte des motifs de la décision de rompre témoigne alors de ce contrôle de l’exercice du droit, celui-ci dégénérant en abus en l’absence de motif légitime de rupture. Cela correspond à la conception finaliste prônée par Josserand pour qui l’acte est normal ou abusif selon qu’il s’explique ou non par un motif légitime. En contrôlant la légitimité des motifs de la rupture, la Cour de cassation opèrerait bien alors un contrôle de l’abus dans l’exercice du droit de rompre. Ces

manquement à une obligation quelconque. Il en fut de même, au début du XXe siècle, dans les accidents de la circulation (Code civ., art. 1384-1°). Le législateur et la jurisprudence essayèrent progressivement de substituer le risque à la faute (v. Louis Josserand, Cours de droit civil positif français, t. 2, Théorie générale des obligations, Librairie du Recueil Sirey, Paris, 1930, n°s 556-558, pp. 270-273 ; Marcel Planiol, Traité élémentaire de droit civil, t. 2, 3e éd., Paris, L.G.D.J., 1949, n°s 1046 et

marque forte devient un facteur essentiel de mobilisation interne et de ralliement externe. Panache de l’entreprise, elle en est le moteur. C’est pourquoi aujourd’hui, on manage les entreprises par leur marque : en introjetant (Coumau, Gagne et Josserand, 2005) leurs valeurs au sein de l’entreprise. C’est ce que fait Orange pour France Telecom. C’est pour cela aussi que des entreprises se débaptisent et prennent le nom de La logique de marque 51 leur marque fleuron : BSN devint Danone.