Josserand

nombreuses. D’où de plus grandes difficultés pour prouver la faute de l’auteur de tels accidents. Dans le souci d’assurer la protection des victimes, le droit de la responsabilité civile s’inspire de l’idée de risque, influencé par Soleilles et Josserand. L’idée se fait jour que celui qui développe une activité ou en tire profit doit en supporter les risques, en soit, cela signifie tous les accidents. Cela concerne les chefs d’entreprise, les conducteurs d’automobiles, les fabricants d’objets dangereux

On retrouve sur le terrain juridique les grandes règles de conduites dictées par la conscience. Il va se fonder sur la théorie de l’obligation naturelle qui a pour effet de transformer de simples devoirs de conscience en obligation juridique. JOSSERAND, en 1927, écrit « de l’esprit des droits et de leur relativité ». il va aller jusqu’à identifier purement et simplement droit et morale. Il écrit « le droit n’est pas autre chose que la morale dans la mesure où elle devient susceptible de coercition

réalise 1 échange d’obligation, support de l’échange économique). Le titulaire d’un droit subjectif est libre de l’utiliser comme il veut (usage égoïste ou altruiste) (GAILLARD) iii. La fonction sociale des droits subjectifs 80 ans plus tard JOSSERAND ds sa théorie de la relativité des droits  fonde la théorie de l’abus de droit (trahir l’esprit du Droit tout en restant ds la lettre du droit). Tout droit à une finalité sociale = la fonction sociale du droit. Les droits subjectifs sont relatifs

sociales des entreprises Nicolas Flamant, Groupe Spie Batignolles Philippe Gamba, RCI Banque Philippe Gaud, Apple Europe Christian Herrault, Groupe Lafarge Gérard Hirigoyen, Université Bordeaux IV Isabelle Huault, Université Paris-Dauphine Emmanuel Josserand, Université Paris-Dauphine Bernard Just, AGF Cathy Kopp, Groupe Accor Philippe Liger, Groupe Acco Bernard Merck, France Telecom François Michelin, Michelin Hubert Mongon, Mc Donald’s Laurence Monnet-Vernier, Right Management Monde Cyrille de Montgolfier

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada 2002 L'entreprise apprenante - Tim Baker Professeur au Ceram Sophia-Antipolis L'entreprise apprenante - Martial Bombrault Professeur au CERAM Sophia-Antipolis Organisation en réseau et apprentissage - Emmanuel Josserand Professeur à l'Université Paris Dauphine / François Grima Professeur à l'Université Paris 12 La cinquième discipline - Peter Senge - 1992 Théorie Y de Mac Gregor et les approches organiques des organisations - Modèles et individus de l'organisation

LGDJ, 1997, G. Loiseau, Le nom, objet d’un contrat, LGDJ, 1997. E. Sur la cause, la validité et l’équilibre des prestations dans le contrat – Sur la cause : Outre les grands classiques : H. Capitant, De la cause des obligations, Dalloz, 1923, L. Josserand, Les mobiles dans les actes juridiques en droit privé, 1928, J. Maury, Essai sur la notion d’équivalence en droit civil français, Th. Toulouse, 1920 on notera le renouvellement de la question par J. Rochfeld, Cause et type des contrats, LGDJ

Il est arrivé que le juge se livre à un forçage du contrat. §2 – Le forçage du contrat Art 1135 plus souple et ajoute parfois à la lettre du contrat des obligations principalement 2 : l’obligation de sécurité et l’obligation d’information. Josserand. Il considère que ce sont des suites logiques de certains contrats. Elles sont si importantes que bien souvent on leur donner une valeur d’ordre public= les parties ne peuvent pas les retirer. 1. L’obligation d’information C’est une obligation

fixement avec son regard singulier. Quelque chose d’indéfinissable, à la fois timide et farouche, qui produisait une impression 6 Lettre du [3] septembre 1868. In: Correspondance générale de Prosper Mérimée. Établie et annotée par M. Parturier, P. Josserand & J. Mallion. Vol. 7. Paris 1959 p. 233. 7 Cf. J.-L. S t e i n m e t z. La littérature fantastique. Paris 1990 p. 23-25. 8 L. V a x. L’art et la littérature fantastiques. Paris 1963 p. 110. 9 T o d o r o v, op. cit., p. 87.95DE LOKIS DE MÉRIMÉE

droit européen du contrat (art. 6.111) prévoient qu’un tribunal peut, dans certaines conditions soit adapter le contrat en vue de rétablir l’équilibre des prestations, soit mettre fin au contrat. En droit français, le juge opère selon un terme dû à Josserand - un « forçage » de la convention. En d’autres termes, les cocontractants de bonne foi se doivent de faire évoluer le pacte qui les lie. 7 8 D.1997.552,note Ph. SOUSTELLE Picod, th. « L’exigence de bonne foi dans l’exécution du contrat »

paiement par exemple car ils sont invalides en se sacrifiant pour leurs pays ? Le code apparait insuffisant. Entre deux guerres l’évolution du droit s’accélère encore. On a des élèves des précédents auteurs comme par exemple : Georges Ripert ou louis Josserand qui apparait comme un jeune turc du droit civil, il invente une thèse : la théorie de l’abus de droit (abuser d’un droit qu’on a par rapport au contexte social). Il était un des principaux acteurs du remplacement de la faute par le risque : cela