Introduction Au Droit Du Commerce International

E- Commerce Introduction : Pour technique d’information et de communication La notion des TIC (technologie d’information et de communication) appelé en anglais IT (information technologie) regroupe les techniques utilisés dans le traitement et la transmission des informations (informatique, Internet, télécommunication). Par définition l’informatique c’est le traitement automatique et rationnel de l’information (TAI) L’internet c’est en anglais (International Network), c’est un réseau

 ÉCOLE SUPÉRIEURE DU COMMERCE EXTÉRIEUR FACULTÉ DE FRANCAISE TRAVAIL DE RECHERCHE L’OMC ET INFLUENCE DE L’ADHESION À L’OMC SUR LE VIETNAM Nom et prénom : NGUYỄN Văn Hoàng Classe : Francais 2 – Commerce extérieur Promotion : 50 Sous la direction de : Madame NGUYỄN Diệu Thái Hanoi, 1 juin 2013 INTRODUCTION De nos jours, la mondialisation et l’internalisation est une tendance du monde entier. L’association entre les pays leur apporte des

 INTRODUCTION Le droit des marques en France : Le statut juridique des marques est solidement définit à l’échelle nationale et internationale et, en fonction de l’étendue géographique de la protection choisie, plusieurs types de marques seront possibles. Le droit de la propriété industrielle exerce une protection certaine sur les brevets, les inventions et bien évidement, les marques mais régis également ceux-ci. D’après les articles régissant les lois associées aux dépôts des marques

OMC OMC Introduction et rôle de l’OMC : L'Organisation Mondiale du Commerce a vu le jour à Genève le 1er janvier 1995 succédant au GATT (lui-même fondé 1948) dont elle développe considérablement le rôle. Ce dernier consistait en un accord général sur les tarifs douaniers et le commerce permettant une libéralisation des échanges par l’abaissement des droits de douane et la réductions des restrictions. Son siège est situé à Genève et son président est actuellement le français Pascal Lamy. Forte

Droit international privé Introduction Un français achète une voiture à un Suisse domicilié en Belgique. Le contrat est exécuté en Allemagne. Un vice caché apparait sur le véhicule. _ Quel est le juge compétant ? Le juge français? allemand ?suisse ?belge ? _ Dans l’ordre français, le juge français est il compétant dans les litiges internationaux ? _ Supposons que le juge français soit compétant. Quelle loi doit il appliquer ? –art1641 et s. du Code civil ? –la loi suisse, belge ou allemande

------------------------------------------------- THEME 1 : Introduction au Droit des Affaires – Les sources du droit constitutives de l’environnement juridique des affaires L’homme est sociale (Aristote) -> nécessité de règles Aucune sanction pour la morale. Le droit était une mise en œuvre de la sanction. Droit apparition de l’état ; il a pris en charge la sanction. « Nul ne peut se faire justice soit mm » I) Qu’est que le « droit » ? Droit : l’art du juste et du bon (justice / bien). Le droit (sens large) est l’ensemble

Droit Commercial Examen : questions de cours 2H. Introduction : Le droit commercial s’est développé en marge du droit civil et ce dans le but de favoriser la conclusion et l’exécution des opérations commerciales. Le droit civil ne répondait pas suffisamment aux besoins des commerçants. Il ne satisfaisait pas notamment à une exigence de rapidité, nécessaire dans le milieu des affaires où le temps c’est de l’argent. I. Définition et Domaine du Droit Commercial : A). La Conception

DROIT COMMERCIAL INTRODUCTION PREMIERE PARTIE: L'HISTOIRE DU DROIT DES AFFAIRES Les sources du droit civil sont romaines mais celles du droit commercial sont grecques. Le commerce grec se développa vers le milieu du 7ème s avt.J-C avc l'apparition de la monnaie. Le fonctionnemt des affaires à athène était connu des plaidoiries des orateurs de l'époques tels isocrates, dont les txt ont été conservés. Ces txt sont précieux car ils décrivent ds opérations financières faites par une maison

INTRODUCTION GENERALE La déclaration universelle de droits de l’Homme de 1948 énonce dans son article 23 : « Quiconque travaille a droit à une rémunération équitable et satisfaisante lui assurant, ainsi qu’à sa famille, une existence conforme à la dignité humaine ». En réalité, plus de la moitié de l’humanité se trouve dans un état de pauvreté que l’aide au développement ne corrige qu’à la marge. L'activité commerciale y serait aussi bénéfique pour le poids lourd du marché que pour le producteur

EXPOSE SUR LA CROISSANCES DES NPIA PLAN : Introduction sur les nouveaux pays industrialisé asiatique I Les raisons de la réussite actuelle des NPIA II Les limites de cette réussites Conclusion Introduction Les Nouveaux Pays Industrialisé d’Asie (NPIA) est un terme qui regroupe certains pays d’Asie qui ont connu une industrialisation rapide et une insertion à l’économie mondiale depuis les années 1980. Ce sont quatre économies qui nous intéresse ici, deux cités Etats ;