Introduction Au Droit Du Commerce International

 LES REGROUPEMENTS REGIONAUX Plan : Introduction A- Définition B- Les raisons d’apparition des regroupements régionaux C- Les objectifs de la régionalisation: D-L’evolution des différents types de regroupements régionaux: 1-La zone de libre échange a)Définition b) Exemple : L’ALENA Définition Objectifs 2-L’union douanière a)Définition b) Exemple : l’union douanière de l’union européenne

 MON PROJET D’ÉTUDE Mon thème d’étude N° 1 : la contrefacon Nom : dias Classe : 1PCOM1 Professeur : Mme VALES M LEMERCIER Mon thème  Économie  Droit la contrefacon axe de reflexion Quel moyens permet de lutter contre la contrefacon connaissances mises en oeuvre titre de l’etude objectifs de l’etude Definir les soucies de la contrefacon Ma recherche documentaire (supports varies) DOCUMENT 1 Titre :la

lecture - Introduction au Droit Comparé, R. Séroussi Introduction. L’Introduction au Droit Comparé établit une comparaison entre les grandes familles juridiques dans leur diversité et dans leur évolution historique et incite à réfléchir sur la possibilité d’une « ligne de conduite » du droit international. En un premier temps, l’auteur présente les fondements et les caractéristiques du droit occidental. Puis, il souligne le lien étroit qui persiste entre le droit et la religion

Introduction : L’accord de libre échange signé avec les Etats – Unis couvre tous les secteurs de l’activité économique et a vocation à développer l’ensemble des échanges entre les deux pays. Il porte en effet sur le commerce des biens (produits agricoles et de la pêche, produits industriels, dont les textiles et vêtements). Le commerce des services. Il porte également sue les aspects liés à la protection de propriété intellectuelle. Les marchés publics ainsi que les questions à caractère social

migratoires (Migrations – Tourisme) II. LA MISE EN RESEAU A. L’essor des transports et des réseaux de communication B. Les réseaux informels III. LES ACTEUR DE LA MONDIALISATION A. Les acteurs économiques (FMN – Institutions internationales (FMI, Banque mondiales, OMC) B. Les acteurs politiques (Les états – org° régionales (cf. carte p.163) C. Les autres acteurs (ONG – diasporas – les citoyens) IV. LES LOGIQUES SPACIALES DE LA MONDIALISATION A. Les pôles majeurs

SOMMAIRE INTRODUCTION I- DEFINITION ET ORIGINE DE LA MONDIALISATION 1- Définition de la mondialisation 2- Origine de la mondialisation II- LES ASPECTS DE LA MONDIALISATION 1- Les Aspects économiques. a- les pays riches b- les pays pauvres c- les nouveaux pays industrialisés 2- Les Aspects financiers 3- Les Aspects culturels 4- Les Aspects institutionnels 5- Les Aspects humains et sociaux III- LES FACTEURS ESSENTIELS DE LA MONDIALISATION

Plan : Introduction : Première partie : notion du contrat international I- Définition du contrat international II- Les notions du contrat international 1) Notion juridique du contrat international 2) Notion économique du contrat international 3) Critères qui régissent le contrat international a) Critère géographique b) Critère économique III- Les sources du droit international 1) Sources nationales 2) Sources internationales ou interétatiques

DE L’OMD PLAN : Introduction…………………………………………………………………………3 I. Contexte général………………………………………………………………4 II. Le Cadre de Normes de l’OMD…………………………………………5 III. La stratégie de la Douane Marocaine…………………………….11 Conclusion…………………………………………………………………………14 Introduction : Depuis quelques années, la communauté douanière et les intervenants du commerce mondial se sont rendus compte de la réelle vulnérabilité de la logistique du transport international aux menaces terroristes et de

Le secteur de l’humanitaire Introduction Le secteur de l’humanitaire est un secteur qui a finalement toujours exister. En effet, de tout temps il y a eu des exemples d’une tribu aidant une autre, d’un village aidant son voisin. Aujourd’hui, avec la mondialisation, on peut voir les 5 continents venir en aide à un petit pays tel qu’Haïti et déboursé pour lui environ 5 milliards de dollars. Mais, en fait, c’est quoi : l’humanitaire ? L’aide humanitaire est « une façon d’aider par le biais de la solidarité

PLAN Introduction Ière partie : Les fondements des systèmes de la protection de la marque A- La sauvegarde des fonctions de la marque et des intérêts en jeux. B - La défense des droits du titulaire de la marque. IIème partie : La portée du système de protection de la marque A – L’étendu du régime de la protection de la marque B – Les atténuations au système de la protection de la marque Conclusion La protection de la marque Introduction: La marque est un signe sensible