Eco Droit La Contrefaçon

professionnalisantes à l'université Faire un troisième cycle public vs. privé Les filières de l'université Les études artistiques Les études de sport la fac de sciences éco La fac de sciences Les études d'AES la fac de lettres Les études de langues les Sciences humaines La faculté de droit et science politique Les études de théologie Les écoles supérieures les Classes Préparatoires aux grandes écoles Les écoles de commerce Les écoles d'ingénieur

Terminale BAC PRO S Le 29 avril 2013 La Contrefaçon Objet de l'étude : La contrefaçon, un fléau en évolution Objectifs : Éco Droit Mme BRUEL INTRODUCTION | L'objectif de cette étude est de comprendre pourquoi la liberté contractuelle connaît des restrictions : respect de la réglementation, de l'ordre public. Pour réaliser mon dossier, je vais utiliser le logiciel OpenOffice. En m'aidant de mon livre d'éco-droit de mes connaissances et de certains sites internet,

BACCALAUREATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES EPREUVE D’ECONOMIE-DROIT Etude N°3 Dates de réalisation : Mars à Avril 2014 Académie : Etablissement : Nom : Prénom : Classe : Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales Les relations sociales dans les organisations La création de richesses L’organisation des échanges La

Objet d’Étude Éco Droit : La Non-Discrimination à l’Embauche à lembauche. La non-discrimination à lembauche, est tout dabord une loi. Elle interdit le fait de licencier ou de ne pas embaucher une personne sur des critères... Premium Éco Droit La Non Discrimination à l'Embauche ÉTUDE 2 : LA NON DISCRIMINATION A LEMBAUCHE I - introduction : Sujet de létude : Comment lutter contre la discrimination à lembauche et quels recours... Premium Objet d'Étude Éco-Droit: Discrimination à l'Embauche Prise

Eco-Droit INTRODUCTION : Objet d’étude n°3 : La protection du consommateur : Ce sujet traite sur la protection du consommateur face a diverse tentative de fraude des entreprise j’ai fait ce choix pour être en courant des moyen mis en place pour lutter contre ces fraude en tout genre. Consommateur : la personne qui consomme le produit même si il n’est pas l’acheteur. Protection : Ensemble des mesures prises pour protéger les personnes et les biens. Comment le consommateur

T.COM DOSSIER ECO-DROIT LA CONTREFACON ET LA CONCCURENCE DELOYALE. ANNEE 2012-2013 SOMMAIRE Qu’est-ce-que la contrefaçon  Qu’est-ce-que la concurrence déloyale  Quel sont les impacts économique et sociaux de la contrefaçon  Les causes qui favorisent la contrefaçon  Les grands types de contrefaçon  La localisation Les conséquences de cette contrefaçon pour les clients, les entreprises, l’Etat et l’économie sont multiples  Lieu d'acquisition

clients de LVMH : 4/10 - Le pouvoir de négociation des fournisseurs de l’entreprise (5/10) Soustraitance est un point très important dans le luxe - La menace des produits de substitution : (0/10) (exemple : les contrefaçons) Le secteur du luxe n’a pas de produit de substitution, à part les contrefaçons mais les clients du groupe ne sont pas interressés par ce genre de produits. - La menace des nouveaux entrants sur le marché du luxe : (2/10) difficile pour une jeune entreprise de se faire une place dans

LES DROITS D’AUTEUR EI L’UNIVERS NUMERIQUES Intro : Les activités éco intellectuelles sont directement concernées par la dématérialisation . Ces productions, intellectuelles peuvent être effectués directement sur les réseaux numériques Les réseaux numériques peuvent aussi être le support d’une reproduction ou d’une représentation d’éléments figuratifs protégés par le droit de la propriété intellectuel au titre des droits d’auteur la réglementation sur les droits d’auteur s’applique à l’univers

Éco droit introduction : qu'est ce que la contrefaçon ? objet d'étude : les libertés économique et le droit de propriété sujet de l'étude : la contrefaçon problématique : qu'est ce que la contrefacon et pour quel raison est t'elle faite ? Ére Partie : qu'est ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer

ACADEMIE DE CRETEIL OBJETS D’ETUDE EN ECONOMIE-DROIT Liste de problématiques classées Enseignants en économie-gestion – Tertiaire administratif 2012-2013 Ce document présente une liste de pistes de problématiques classées par Classe – Thème- axe de réflexion-thème d’objet d’étude. Les enseignants peuvent soumettre cette liste aux élèves, à mesure de l’avancement dans le programme. Les élèves peuvent choisir les problématiques qu’ils souhaitent traiter. Les problématiques surlignées en