Eco Droit La Contrefaçon

eaux, déforestation, désertification, raréfaction inquiétante de l’eau, | |gestion dramatique des déchets, biodiversité en danger, appauvrissement des sols | |Effort vis-à-vis des emballages (éco-emballages) | |Législatif : Le vide juridique en matière d’importation de produits cosmétiques nuit grandement au secteur. | |La contrebande :

ethnique et religieuse. Le principe d'unité est économique qui structure l'histoire de ce monde. La plupart des éco-monde se sont transformés progressivement en empires et cette éco va avoir son apogée (ex: éco-monde méditerranéenne recouverte par l'éco romaine). L'éco-monde a su prévenir un empire-monde de manière structurelle. L'explosion du centre décompose le principe d'unité. Les éco-monde peuvent changer de centre sans que le centre des affaires soit affecté. Ds l'éco-monde, tous les Etats

R&D et d’innovation vers les PME du secteur. Les accompagner dans la mise en œuvre du règlement européen REACH. Proposer de nouvelles mesures ou actions destinées à mieux garantir le respect des droits de propriété intellectuelle et industrielle sur le marché européen et lutter contre la contrefaçon. Développer les réseaux « Créateurs-Industrie » pour mieux répondre aux attentes et désirs des consommateurs. Etudier la faisabilité d’une amélioration du dispositif fiscal en faveur de la création

– Création de marque : les contraintes juridiques 1) de quelle façon peut-on protéger une marque en France ? 2) Quels critères doit respecter une marque pour être enregistrée ? 3) Quelle est la durée de la protection ? 4) Quels droits fait naître l’enregistrement d’une marque ? 5) Comment peut-on étendre la protection d’une marque en dehors de la France ? Document 3 – Ces produits qui changent de nom … 1) Pour quelles raisons des produits sont-ils amenés à changer

du luxe français Section I: Situation de l`industrie du luxe français A: Une industrie française puissante B: Un élément du patrimoine français. Section II. Les enjeux de l`industrie du luxe français A: Ancien et nouveau concurrent B: La contrefaçon, un fléau mondialisé * Chapitre II: LV, des adaptations de LV en Chine Section I: LV : leader de marque de luxe du monde A: Le marketing d`une marque globale B: Des clés à succès Section II: des adaptations de LV en Chine

Droit des affaires Le jeudi de 14h à 17h avec Mme Zolynski (Amphi VI) « Le droit commercial général » Objet de l’étude ? Définir ce droit n’est pas une tâche facile. Car c’est un droit qui n’a pas d’identité propre. D’ailleurs, plusieurs appellations sont retenues pour ce cours. Elles ne sont pourtant pas tout à fait synonymes. Droit qui régit le mode des échanges économiques. Pour affiner, Il faut expliquer comment est née cette matière. INTRODUCTION §1 : L’évolution du droit

sociale http://actionsociale.interieur.ader. gouv.fr/ Liens utiles >> Le site de la fondation Jean Moulin http://fjm.interieur.ader.gouv.fr/ Liens utiles >> Site de l'INPES http://www.inpes.sante.fr/ La Lettre d’information Octobre 2009 page éco-responsable : je le suis donc j’agis. N’imprimez cette lettre qu’en cas de nécessité Démarches en ligne : se connecter aux caisses d’allocations familiales avec «mon.service-public.fr» Vous voulez réaliser vos démarches administratives avec votre

la ruine de la Grèce et l'Irlande. Un nouveau type d'acteur ? L'Europe exerce une influence morale sur le monde par les valeurs qu'elle défend (démocraties, droit de l'Homme..) par son exemplarité ( lutte contre le réchauffement climatique), son action pour la paix ( Liban, Afghanistan..). Elle est aussi engagé contre la contrefaçons en Chine. L'union Européenne n'est pas un état fédéral, elle peine donc à s'affirmer comme un bloc et à mener de nouveaux projets. Elle n'a ni aimée, ni diplomatie

------------------------------------------------- DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE - INTRODUCTION- Distinction d’antan entre la propriété artistique et la propriété industrielle. La propriété artistique serait tout ce qui concerne le beau, et la propriété industrielle plus liée à l’aspect de l’économie industrielle. Mais cette opposition a perdu de son sens depuis de longues années. Cette dichotomie commence à disparaitre du fait du poids majeur de l'influence internationale sur la propriété

compte d’autres acteurs et nombreux problème les dépassent désormais largement. Mais, ils gardent quand même une certaine autonomie et préserve leurs souverainetés. Cette Europe, contribue à une certaine uniformisation mondiale, autant sur le plan éco que sur le plan culturel. Certain état profite de cette évolution d’autre s’enfonce. 2) Les organisations régionales : Depuis une 30 aine d’année, les états tentent de compensé leur affaiblissement en s’associant. Il y a actuellement une 30 aine