Dossier D Eco Droit La Contrefaçon

 LA CONTREFACON http://tpelacontrefacon.blogspot.fr/ La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers

La contrefaçon est toucher tous les secteurs que ce soit le textile, les jouets, les produit cosmétique et pharmaceutique, la téléphonie pour les jeunes et moins jeunes qui sans le savoir vont acheter des produit, des téléphone et des vêtements contrefait qui sont dangereux pour eux, leurs santé et celle de leurs proches. Quelles sont les peines encourues de la contrefaçon ? Dans la première partie je présenterai : - La définition - Qu'est-ce que la contrefaçon ? - La contrefaçon un fléau

CCDocumentecodroit T.COM DOSSIER ECO-DROIT LA CONTREFACON ET LA CONCCURENCE DELOYALE. ANNEE 2012-2013 SOMMAIRE Qu’est-ce-que la contrefaçon Qu’est-ce-que la concurrence déloyale Quel sont les impacts économique et sociaux de la contrefaçon Les causes qui favorisent la contrefaçon Les grands types de contrefaçon La localisation Les conséquences de cette contrefaçon pour les clients, les entreprises, l’Etat et l’économie sont multiples Lieu d'acquisition des

Dossier d'étude Eco-Droit n°1 Première partie : La contrefaçon un fléau économique. Introduction : La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprisesainsi que pour les consommateurs. Elle a tendance à se développer de plus en plus et touche tous les secteurs de l'économie. Nous définirons dans une première partie la contrefaçon et ses conséquencessur le consommateur et l'entreprise. Dans une seconde partie nous analyserons plus précisément la

 DOSSIER ECO-DROIT Thème : La contrefaçon I-Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, documents), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. II-Contexte historique : La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, bien

Dossier d'étude Eco-Droit n°1 Première partie : La contrefaçon un fléau économique. Introduction : La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Elle a tendance à se développer de plus en plus et touche tous les secteurs de l'économie. Nous définirons dans une première partie la contrefaçon et ses conséquences sur le consommateur et l'entreprise. Dans une seconde partie nous analyserons plus précisément

Etude Eco Droit ETUDE N° 3 ECONOMIE DROIT | Académie : Nantes Session : 2013 Etablissement : Lycée Notre Dame 85300 CHALLANS | Nom :Prénom :Classe : | Titre de l’étude :La rémunération | Votre mission L’objet de votre étude économique et/ou juridique portera sur la Premium259 Mots2 Pages Etude De Droit Comparé Des Modes De Transaction Régis Par Le Droit Français Et Le Droit Britannique. Faculté de Droit et des Sciences économiques (Narbonne) Etude de droit comparé des modes de transaction régis

Terminale BAC PRO S Le 29 avril 2013 La Contrefaçon Objet de l'étude : La contrefaçon, un fléau en évolution Objectifs : Éco Droit Mme BRUEL INTRODUCTION | L'objectif de cette étude est de comprendre pourquoi la liberté contractuelle connaît des restrictions : respect de la réglementation, de l'ordre public. Pour réaliser mon dossier, je vais utiliser le logiciel OpenOffice. En m'aidant de mon livre d'éco-droit de mes connaissances et de certains sites internet,

clients de LVMH : 4/10 - Le pouvoir de négociation des fournisseurs de l’entreprise (5/10) Soustraitance est un point très important dans le luxe - La menace des produits de substitution : (0/10) (exemple : les contrefaçons) Le secteur du luxe n’a pas de produit de substitution, à part les contrefaçons mais les clients du groupe ne sont pas interressés par ce genre de produits. - La menace des nouveaux entrants sur le marché du luxe : (2/10) difficile pour une jeune entreprise de se faire une place dans

T.COM DOSSIER ECO-DROIT LA CONTREFACON ET LA CONCCURENCE DELOYALE. ANNEE 2012-2013 SOMMAIRE Qu’est-ce-que la contrefaçon  Qu’est-ce-que la concurrence déloyale  Quel sont les impacts économique et sociaux de la contrefaçon  Les causes qui favorisent la contrefaçon  Les grands types de contrefaçon  La localisation Les conséquences de cette contrefaçon pour les clients, les entreprises, l’Etat et l’économie sont multiples  Lieu d'acquisition