Connaissement Maritime

petit social V. Roy © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-053759-4 4 Le petit export Table des matières Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 1 2 3 4 5 • • • • • Les incoterms La logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres intercontinentaux Fiche 6 • Les assurances transport Fiche 7 • Les opérations de dédouanement Fiche 8 • Les opérations intracommunautaires Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche

Scientifique Université de Sousse **** Institut Supérieur du Transport et de la Logistique de Sousse MEMOIRE Réalisé par : AISSAOUI Jassem POUR OBTENIR LE DIPLOME DE : MASTERE PROFESSIONNELLE EN LOGISTIQUE INTERNATIONALE Le Transport Maritime & La Croissance Economique Encadré par : Mr Karim Kammoune Année Universitaire : 2011/2012 1 ISTLS 2012 Dédicaces « P A réserver quelques lignes pour relater mes sentiments et mon respect pour tous ceux qui m’ont consolidé

transportées, les différents modes de transport (maritime, aérien, ferroviaire, fluvial, postal) seront concurrents ou complémentaires. Il est donc essentiel de connaître les spécificités de leur organisation, leurs règles de tarification, leurs documents de transport afin d’être en mesure de bien les comparer et de mettre en œuvre la solution de transport. I. Le transport maritime A. L’organisation internationale du transport maritime Le transport maritime est aujourd’hui le premier mode de transport

C h a p i t r e 2 – L’achat de transport maritime 1. La configuration du fret maritime 1.1 Le transport en conventionnel 1.2 Les envois par conteneur 2. La tarification du transport maritime 2.1 Interpréter les règles de tarification 2.2 Les conditions de ligne (ou liner-terms) 2.3 Le paiement du fret 3. Le contrat de transport par mer 3.1 Les obligations respectives des parties 3.2 Le connaissement maritime 4. La responsabilité du transporteur maritime (règles de La Haye) 4.1 Les réserves faites

le point où l’importateur devient responsable de la marchandise (responsable = celui qui devra accomplir les formalités auprès de l’assureur en cas de dommage). Ce point de transfert de risque peut être le passage du bastingage en cas de transport maritime, le lieu de la remise de la marchandise à un transporteur,... ATTENTION ! LE POINT DE TRANSFERT DES FRAIS N’EST PAS FORCEMENT LE MEME QUE LE POINT DE TRANSFERT DES RISQUES Pour certains incoterms, le transfert de risques s’opère dans

tendances en termes d’évolutions quantitatives et qualitatives des flux de transport maritime. Le développement d’une économie mondiale depuis la deuxième guerre a fait croître les échanges internationaux plus vite que la production mondiale. La maîtrise du transport maritime constitue un des éléments de la maîtrise de la production. De fait, les pays ont essayé d’avoir une action sur le transport maritime pour acquérir une certaine maîtrise de l’insertion de leur économie mondiale. En

d’exploiter son bâtiment, c’est de le mettre à la disposition d’un commerçant qui a une cargaison importante à expédier par la voie maritime. Cette forme d’exploitation donnera lieu à l’établissement d’un contrat d’affrètement matérialisé par la rédaction d’un document spécifique, la charte-partie. A partir des années 1800, apparaissent des lignes régulières de trafics maritimes. L’armateur ne se suffit pas d’affréter son navire, mais se livre à des opérations de transport, il prend en charge des colis

elles-mêmes : o des voies de communication (routes, voies ferrées, canaux, fleuves, ...) qu'il emprunte et qui définissent le mode de transport : ▪ Terrestre : transport routier et transport ferroviaire ▪ Maritime ▪ Par voies d'eaux (transport fluvial ou par canaux) ▪ Aérospatial (transport aérien et transport spatial) ▪ Transport combiné, ou multimodal ou plurimodal o d'aménagements (parkings, ports

11 III – Utilité du stage………………………………………….…………………….16 La libéralisation du transport maritime en Europe : le problème du règlement 4056/86 sur les règles de concurrence en transport maritime. Introduction………………………………………………………………………...19 1ère Partie : Les dispositions relatives à la concurrence dans le transport maritime en Europe……...…………………………………………………………………...23 Chapitre 1 : Le transport maritime et la concurrence dans le traité………………..24 Section1: Les dispositions générales relatives

II)  La  formation  du  contrat  maritime....................................................................................... 6         A)  Les  parties  au  contrat.........................................................................................................................6       B)  Le  document  de  transport  maritime  :  le  connaissement  maritime ....................................6