Connaissement Maritime

Introduction Les « Règles de transport maritime internationaux de la République populaire de Chine » ont été mises en place depuis le 1er janvier 2002. Cela signifie que le système législatif pour l'administration de NVOCC a été installé à titre d'essai. A l’heur actuelle, il y a plus de mille entreprises qui ont obtenu le certificat de qualification de gestion de NVOCC. Les affaires de NVOCC se développent très vite en Chine. Cependant, il y a beaucoup d'insuffisances et des conflits sur certaines

mettre en douane par le dépôt d’une Déclaration Sommaire Après quoi, Les propriétaires de M/ses sont tenus de: 3- les déclarer en détail 06/05/2009 Sakina Raihani 1 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES 1 - CONDUITE DES MARCHANDISES EN DOUANE TRANSPORT MARITIME Les navires ne peuvent accoster que dans des ports pourvus d’un bureau de douane, sauf dérogation accordée par décision du directeur des douanes ou cas de force majeure dûment justifié. Cette obligation concerne tous les navires, quelle que soit

services de Damco en 4 catégories. • Fret Maritime Le transport maritime étant le premier moyen d’acheminement de marchandises, Damco propose plusieurs solutions aux personnes qui font appel à son service. La particularité de ce groupe est le fait qu’il offre une solution personnalisée à chaque client, autrement dit, le service fournit dépend essentiellement des besoins, des capacités et du contexte dans lequel ce client se trouve. Le Fret Maritime ou Ocean Freight comprend le transport dans

opérations Descriptions des tâches et des opérations Découverte de l’entreprise: Semaine n°1 -Présentation des différents services -Familiarisation avec le vocabulaire technique Service des Opérations Portuaires : Semaine n°2 et 3 -Assister l’agent maritime au contrôle des navires entrant et sortant du port d’Agadir -Remplir le formulaire d’entrée et de sortie des navires (n°de conteneurs, poids, contenue des conteneurs…) Semaine n°4 et 5 Service commercial : -Apprentissage du logiciel “LARA PORTAL”

La politique maritime algérienne après la libéralisation du commerce extérieur Introduction générale : 01 Chapitre ² : commerce international et trafic maritime 03 Section 01 : La croissance et l'évolution du commerce international  04 1.1. Rétrospective historique de l'échange international  04 1.1.1. L'échange avant 18ieme siècle  04 1.1.2. L'échange après 18iéme siècle  05 1.2. Les déterminants du commerce international 06 1.3. De nouvelles régionalisations des échanges 08 1.4. La libéralisation

le secteur du transport maritime par conteneurs en lançant une ligne régulière reliant le sud de l’Europe au Liban et à la Syrie. D’abord en Mer Rouge, puis rapidement dans le golfe Arabe et le sous continent Indien, la CMA a franchi une étape importante de son histoire en 1987 avec l’ouverture d’un service maritime entre l’Europe et l’Asie. En 1996, l’état français décide de privatiser son armement national la CGM (née de la fusion de la Compagnie des messageries Maritimes (1851) et de la Compagnie

ZOGBELEMOU TOGBA HILAIRE EMAIL : hiltogba@yahoo.fr Tél. : (00224) 62-30-20-59 / 64-34-51-51 THEME : LE NAVIRE Introduction En se référant au Lexique des termes juridiques, on peut définir le Droit maritime comme « l’ensemble des règles juridiques relatives à la navigation maritime, au transport des voyageurs et des marchandise par mer ». Au cœur de cette branche du droit se trouve le navire, instrument de navigation indispensable à toute activité en mer. L’histoire nous révèle que le

12 Généralités ……………………………………………………………….……………....12 Différents types………………………………………………………………………..…15 Tableau de bord des échanges extérieurs ………………………………………….….…19 Chapitre 2 : Le transport maritime ………………………………………………………20 Définition ………………………………………………………………………………...20 Chapitre 3 : Le groupage maritime…………………………………………………….…34 Définition et historique …………………………………………………………………..34 Zones de dépotage à Casablanca……………………………………………………….…35 Tarification ……………………………………………………………………..………...36 Troisième

transport Secteur Sous-secteur Références réglementaires Description Transport maritime - Code de commerce maritime : Dahir du 28 joumada II 1337 (31 mars 1919) portant approbation de trois textes relatifs au commerce, à la navigation et à la pêche maritimes en zone française de l'Empire Chérifien.-3 annexe1 (B.O. n° 344 du 26/05/1919 (26 mai 1919)) Régime de la navigation maritime : Navigation maritime. Immatriculation des navires. Conduite des navires. Répression des infractions. Navires

de l’économie des pays. En revanche, le transport maritime est considéré l’un des moyens de transport les plus anciens et les plus importants, vu ses caractéristiques naturelles et ses avantages dimensionnelles et tarifaires par rapport aux autres moyens, sur l’échelle mondiale notamment sur l’échelle nationale (le transport maritime absorbe 90% des échanges extérieures de la Tunisie). Qui dit alors transport maritime en Tunisie va parler implicitement des ports de commerce tunisiens