Connaissement Maritime

PROFESSIONNELLES(MPRO)????OPTION : ECONOMIE DES TRANSPORTSTHEME :FACILITATIONDES OPERATIONS PORTUAIRES AU PORT DE COTONOURéalisé et soutenu par :Hans L. M. LAWSON et Euloge A. SANNYSous la Direction de :Maître de stage :Hadi-Laï LANDOUAdministrateur et Gestionnaire Maritimes Assistant du Directeur Général de la CO.BE.NA.MMaître de mémoire :Calixte A. TOSSOUDocteur en Economie des TransportsDirecteur Général de la CO.BE.NA.MANNEE ACADEMIQUE 2004-2005DEDICACEJe dédie ce mémoireA- Mon Père, Fabien SANNY pour son soutien ;-

statuera sur la source de définition applicable. Norme Incoterms 2000 [modifier] Cette norme définit 13 Incoterms (conditions de livraison), qui peuvent être consultables sur le site spécialisé d'assistance Interex [3]. Certains Incoterms sont maritimes uniquement (FAS,FOB,CFR,CIF,DES,DEQ), ou terrestre (DAF) les autres s'utilisent quel que soit le mode de transport. Group E - Departure [modifier] EXW : Ex Works, au départ non chargé, non dédouané/sortie d'usine (non adapté aux flux modernes de

produits codés (emballages, filtres, plantes, produits semi finis, solvants, produits chimiques, produits de négoce « produits venant d’Italie pour livraison express aux clients français »). A l’import, les marchandises sont livrées via le transport maritime la plupart du temps, l’incoterm utilisé est FOB (Franco à Bord) ; Indena prenant à sa charge le transport principal. Si les marchandises proviennent d’Europe, Indena pratique l’incoterm CIP (Carriage and Insurance Paid to) en aérien et DAP (Delivery

DROIT MARITIME S6 – 2012 Plan détaillé Professeur Nora TALBI Introduction Définition-objet-branches Titre I : le système normatif du droit maritime Chapitre I : caractéristiques de la norme maritime Chapitre II : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes Section 1 : espaces sous souveraineté étatique Section 2 : espaces libres Titre II : le droit maritime général Chapitre I : le navire Section 1 : le navire, instrument de navigation Section 2 : le navire face aux incidents

PLAN Introduction Partie I : Conventions, lois, et incoterms A : les conventions du transport maritime B : La convention de vente internationale de marchandises C: La législation marocaine D – Les incoterms  Partie II : Apport sur la problématique I – La langue : II – La connaissance des incoterms : III - Les spécialistes : IV – la difficulté de traitement des litiges : V – les incoterms : CONCLUSION Incoterms 2011 Introduction Le commerce est

Français Utilisation Type Exportateur (Vendeur) Importateur (Acheteur) F Trans principe non acquitté FAS Free along side ship ( named port of shipment) FLN : Franco le long du navire ( port d’embarqu-ement convenu) Transport maritime Vente départ - Livrer les marchandises le long du navire désigné sur le quai ou dans les allèges ( barges ou péniches) - Prendre en charge le dédouanement export le cas échéant. - Choisir le transporteur et conclure le contrat de transport

500 pour embarquer un conteneur de 20’, soit presque autant que le fret maritime New-York / Le Havre !!). Conseil : Soyez toujours vigilants avec vos interlocuteurs aux USA. Leur compréhension des INCOTERMS est différente de la votre. Il est donc impératif d’être très précis dans la description du « qui paye quoi » !!! L’amalgame entre INCOTERMS et LINER TERMS. Les « liner terms » sont les conditions de ligne maritime. Ils s’appliquent au contrat de transport, mais en aucun cas au contrat

Ferroviaire : Avantages : Cout avantageux et rapidité pour les langues distances, adaptés aux envoie importantes, peu consommateur d’énergie. Inconvénients : compétitivité moindre pour les courtes distances, rupture de la charge, peu de flexibilité. Maritime : Avantages : adaptés aux expéditions lointaines, prix avantageux, conteneurisation, transport porte a porte. Inconvénients : Délais et sécurité parfois aléatoires, fréquence des départs variable. Routier : Avantages : Service domicile/domicile

il n'est quasiment pas une activité industrielle ou agricole qui soit purement locale, sans utilisation d'un moyen de transport entre le lieu de production et le lieu de consommation. Cette croissance est essentiellement supportée par le transport maritime, premier vecteur des échanges internationaux, suivi de près par le transport routier. En France, les transporteurs routiers, par leur flexibilité, leur rapidité et donc leur rentabilité, sont depuis de nombreuses années le maillon central du transport

transport peut dépasser 30 jours. Chapitre 2 : l’achat du transport maritime Le transport maritime reste, en volume, le premier moyen de transport de marchandises. Les différentes compagnies maritimes se sont organisées en « conférences », ou des groupes afin de mieux exploiter les différentes lignes et de développer des services, notamment la conteneurisation sur de nombreuses destinations 1. La configuration du fret maritime On distingue : 1. le fret expédié en conventionnel :il est ouvert