Connaissement Maritime

RECUEIL DE DOCUMENTS ESSENTIELS UTILISES DANS LE TRANSPORT MARITIME A. LES DOCUMENTS USUELS UTILISES EN TRANSPORT MARITIME Ils sont de 2 types : − Le connaissement − Le manifeste Ces deux documents sont les plus importants car déterminent le mouvement de la marchandise. Ils servent de support de preuve de gestion et de contrôle de l’exécution d’un transport de marchandises sur un navire donné. Ils sont émis par l’agent maritime à l’issue d’une longue chaîne administrative qui fait intervenir

Université sidi Mohamed Ben Abdallah École supérieure de technologie –Fès GLT Le Connaissement Maritime Réaliser par : Anas Aboutaoufik 1 Plan • • • • • • 1/ Introduction 2/ Historique 3/ Le connaissement Maritime 4/ Rôles du Connaissement Maritime 5/ Les formes du Connaissement Maritime 6/Conclusion 2 Introduction • Le transport maritime est d’une importance primordiale dans le cadre des échanges entre les pays du monde, c’est pour cela il doit avoir plusieurs règle et loi

Le connaissement maritime : L’écrasante partie des échanges commerciaux internationaux se fait par voie maritime. Environ les 4/5éme ou plus, et ce mode de transport nécessite plusieurs jours voire plusieurs semaine d’où l’importation que revêt ce titre délivré par la société de transport maritime, le connaissement. Définition : c’est un titre de transport émis et signé par le capitaine du navire par lequel il certifie de la marchandise a été chargée sur le navire X de la compagnie Y et qu’il s’engage

Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport GLOSSAIRE ANGLAIS – FRANÇAIS DU TRANSIT MARITIME AVERAGE / Moyenne Toute perte ou dommage survenu à des biens assurés, dont le montant est inférieur à la valeur totale de la marchandise. II y a deux sortes de moyennes : les moyennes particulières et les moyennes générales. BENEFICIARY / Bénéficiaire Personne en faveur de laquelle une traite n’est émise ou une lettre de crédit ouverte. BILL OF LADING / Lettre de transport

en sa possession, le vendeur envoi alors marchandises à la société de transport. * Le connaissement est émis : En échange de l'envoi, le vendeur reçoit un connaissement. Ce document propose un certain nombre de buts, car il est, en effet - un titre de propriété, et un reçu pour les marchandises. C'est aussi une obligation contractuelle - un contrat de transport - que la société de transport maritime livrera les marchandises expédiées vers une destination spécifique à une date précise.

autre navire) Come alongside (to - ) Acheteur (pour les besoins d’une société) Purchaser Acheteur (professionnel dans la Distribution) Buyer Aéroport Airport Agent en Douane / Transitaire Broker, Customs Broker Agent Maritime Shipping Agent Armateur Ship owner Arrimage Stowage Assurance Insurance Avion Plane Avion "Combi" (fret pont supérieur) Combi Aircraft Avion à carlingue étroite (non-palettisé) Narrow bodied aircraft Avion

transport ainsi que de l’envoi des commandes aux clients. En effet, je devais établir suivant le mode de transport choisi par le client, soit une lettre de voiture (CMR), soit une Airway Bill (Lettre de transport aérien) ou encore Bill of Lading (Connaissement maritime). A la suite de l’envoi de la commande, je devais m’occuper des documents douaniers tels que les DEB (Déclaration d’échange de biens) et DES (Déclaration d’échange des services) via le site internet pro.douane. Enfin vient l’opération de conception

DE DOUANE. Les documents d’expédition sont les suivants : - La facture commerciale (originale + copies) ; - La liste de colisage (ou packing list) (originale + copies) ; - Le Bill of Lading (B/L) ou connaissement maritime ((original + copies) ; - La lettre de transport aérien (qui remplace le B/L dans le cas des envois par avion) ; - Le Bordereau de Suivi de cargaison (BSC) ; - Le certificat d’assurance (dans les envois CIF et

doit indiquer la description des marchandises ou de la prestation, le montant à régler, la devise et l'Incoterm  Document de transport, attestant de l'expédition de la marchandise. Celui-ci peut être :  Un connaissement maritime (Bill of Lading en anglais), dans le cas de transport maritime.  Une Lettre de transport aérien (Airway Bill en anglais), si expédition par avion.  etc Les risques  RISQUES DE FRAUDE:Le paiement sera obtenu pour les marchandises inexistantes ou sans valeur sur présentation

Elle couvre les contrats sous les incoterms CPT, CIP, DDU et DDP mais un exemplaire peut être remis à l’expéditeur/exportateur dans le cas cas d’une livraison FCA à un aéroport. II/ Procédure - Le connaissement maritime ou Bill of Lading : Il est établi par l'agent de la compagnie maritime en trois exemplaires originaux. Ce document touche les contrats de vente associés aux incoterms FOB, CFR et CIF, DES et DEQ II/ Procédure • Documents éventuellement exigés - le certificat d'assurance