Connaissement Maritime

les Cahiers Scientifiques du Transport N° 44/2003 - Pages 95-113 Élisabeth Gouvernal Les lignes maritimes et le transport terrestre : quels enseignements peut-on tirer du cas « Rail Link » ? LES LIGNES MARITIMES ET LE TRANSPORT TERRESTRE : QUELS ENSEIGNEMENTS PEUT-ON TIRER DU CAS « RAIL LINK » ? ÉLISABETH GOUVERNAL DEST INRETS 1. INTRODUCTION La Commission Européenne encourage l’usage du rail comme alternative ou complément au transport routier. Ecologiques, les opérateurs ferroviaires doivent

transport (Annexes 1, 2, 3 et 4) 1. Justifiez le choix du transport maritime, et du navire Ro-Ro. La réponse doit être traitée sous deux angles : le choix du transport maritime et le recours au Ro-Ro. • Raisons qui peuvent justifier le recours au transport maritime : – caractéristiques des produits à transporter : ils sont lourds, volumineux et peu sensibles aux aléas et conditions du transport maritime (roulis, tangage, humidité...) ; – existence d’infrastructures portuaires

 Paid  to)  CIP…  (Carriage  Insurance  Paid  to)  DAT…  (Delivered  At  Terminal)  DAP…  (Delivered  At  Place)  DDP…(Delivered  Duty  Paid) LIMITROPHE mardi 21 décembre 2010 4 INCOTERMS  TRANSPORTS   MARITIMES  ET  FLUVIAL INCOTERMS  réservés  aux  marchandises:   -­‐  en  vrac   -­‐  condi2onnées  en  caisse  mari2me   -­‐  indivisibles  (en  sacs)  FAS…  (Free  Along  Side  Ship)  FOB…  (Free

conteneurs et des remorques. Elle est le concessionnaire du port de Radés depuis 2005 et elle traite plus de 95 % des conteneurs et des remorques transitant par la Tunisie. Le port de Radés occupe une place prépondérante dans la chaîne de transport maritime national. Il est spécialisé dans le trafic des conteneurs et des unités roulantes. I- Objet du projet : Dans le cadre du programme du Système de Transport Intelligent (Intelligent Transport System) initié par le Ministère du Transport et en application

petit paie J.-P. Taïeb Le petit social V. Roy © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-053759-4 4 Le petit export Table des matières Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 1 2 3 4 5 • • • • • Les incoterms La logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres intercontinentaux Fiche 6 • Les assurances transport Fiche 7 • Les opérations de dédouanement Fiche 8 • Les opérations intracommunautaires Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche

formalités douanières Il avance les frais de douanes et se fait rembourser ensuite Il est responsable envers la douane et envers son client II- Les moyens de transport A- Le transport par mer 1- Pourquoi choisir le transport maritime Caractéristiques : * Diversité des différents types de navire * Utilisation majoritaire du conteneur AVANTAGES | INCOVENIENTS | * Taux de fret avantageux * Stockage possible dans les zones portuaires * Tous les points du globe

Université Paul Cézanne – Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Les Terminaux à conteneurs portuaires Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Présenté par Axelle JOUVE Sous la Direction de Me SCAPEL ANNEE UNIVERSITAIRE 2007 / 2008 Abstract While terminal operators have become an essential link to the international transport chain, international legislations have yet to recognize and define the importance of this activity. In most cases, operators

TRANSPORT DE CONTENEURS ET SÛRETÉ MARITIME Sam Bateman Outre-terre | Outre-Terre 2010/2 - n° 25-26 pages 39 à 47 Document téléchargé depuis www.cairn.info - Université Internationale de Rabat - - 41.87.139.178 - 24/10/2014 12h45. © Outre-terre Article disponible en ligne à l'adresse: -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------http://www.cairn.info/revue-outre-terre-2010-2-page-39.htm -------------------------

Le connaissement ->il est le document de base du transport maritime, mais il n’est pas obligatoire. C’est le seul document de transport qui représente un titre de propriété de la marchandise. Ainsi, il peut être négociable (à condition qu’il ait été établi « à ordre »: il permet de transférer la propriété de la marchandise transportée par endossement ⇒ Il permet d’établir la preuve du contrat de transport; ⇒ Il constitue un reçu de la marchandise; ⇒ Il est établi par une compagnie maritime et signé

marchandises peut être constaté par une lettre de voiture s’il s’agit d’un contrat de transport par route, ou par une lettre de transport aérien s’il s’agit d’un contrat de transport aérien de marchandises. Aussi par un connaissement maritime s’il s’agit d’un contrat de transport maritime de marchandises ou par lettre de voiture CMI s’il s’agit d’un contrat de transport ferroviaire de marchandises. Ces documents doivent contenir les mentions suivantes : -La date et le lieu d’émission ; -Le nom et