Composition 1789 1804

l’affirmation d’un certain nombre de principes et c’est le cas en particulier pour certains principes d’organisation territoriale comme l’indivisibilité de la République ou encore des droits fondamentaux comme l’égalité affirmée sans discontinuer depuis 1789. Dans la période présente, la Constitution parait avoir acquis une certaine longévité et le cycle des changements fréquents de constitutions paraît être brisé. L’une des raisons de cette longévité réside sans doute dans l’instauration d’un contrôle

et le reste qu'on appelait le Tiers État. Les E.G. constituent donc l'origine de l'idée de représentation des français face à un pouvoir politique; les sujets souhaitent, par cette représentation, donner leur avis sur la politique menée. n  Composition: en 1789, les représentants sont élus de la manière suivante: dans chaque circonscription, que l'on appelle bailliage, chaque ordre élit un représentant. Chaque bailliage envoie donc aux EG un noble, un membre du clergé, un membre du Tiers État. On

caractériser de règles appliquer par les juridictions sous l’ancien droit le pouvoir judicaire était conféré aux rois au nom de l’absolutisme royal ( justice retenu par le roi ) l’abolition de 1789 à également mis un terme au système de privilège de juridiction au nom du principe d’égalité à partir de 1789 un système juridictionnel a été institué et soumis à une règlementation spécifique ainsi la distinction droit privé droit public a contribué à la mise en place de 2 catégorie d’ordre juridictionnel :

Librairie, c'est-à-dire le responsable de la censure, gagné aux idées des Lumières. En 1772, la première édition arrive à son terme: 4 300 exemplaires ont été vendus. Si l'on ajoute les multiples rééditions, la diffusion atteint 25 000 exemplaires avant 1789: plus qu'un succès, c'est la formidable réussite d'un best-seller, qui aura cependant enrichi ses éditeurs bien plus que ses auteurs. Il n'empêche: en rassemblant toutes les idées nouvelles, toutes les critiques contre le régime établi, l'Encyclopédie

unique, dans le sens que cette profession a été unifiée depuis la Révolution. Cette unification a concouru à la simplification des recherches généalogiques lors des successions. 48.- Dès le début de la Révolution, un décret du 29 septembre 1789, supprima les charges et remplaça le mode de recrutement par un concours ; puis la loi du 6 octobre 1791 réorganisa le notariat et réserva le concours aux clercs stagiaires, afin de recevoir le certificat d’admittatur aux fonctions de notaire. Cette

Histoire 1er partie : LES TEMPS FONDATEURS : LA RÉVOLUTION ET L’EMPIRE (1789-1815) La révolution selon JULES MICHELET : « L’avènement de la loi, la résurrection du droit, la réaction de la justice ». Les français exaltent devant leur révolution et considèrent souvent la révolution comme la naissance d’institution et d’un droit nouveau. La période qui s’ouvre en mai 1789 et qui se clos en 1815. C’est durant cette période relativement courte de 25 ans que vont être posé l’essentiel des principes

du conseil. Mais c’est la fiction qui compte, c’est le principe. -La compétence général c’est que le roi juge, administre et légifère au moyen de son conseil. Cela va favoriser l’emergence de section spécialisée dans tel ou tel domaine B) La composition du conseil Principe: la volonté royale. Traditionnellement sont membres du conseil les membres de la famille royale: les grands officiers de la couronne ( le chancelier), les féodaux, les aristocrates, la noblesse. Leur place est fondamentale

parfaitement identique et assimilable l’une à l’autre. ( Nation était synonyme d’Etat.) Cette identifica° de la nation à l’Etat et un héritage de la révolu° Fr car elle résulte d’une concep° déduite du principe de souveraineté national consacré en 1789. A l’heure actuelle, cette assimila° est bcp critiqué car pour certains auteurs elle méconnait la différence de nature entre les deux notion, juridique pour l’Etat et sociologique pour la na°. C’est à dire que pour certains auteurs on en peut pas

17e et de travaux fondamentaux (philosophie anglaise Locke): le 18e s va être celui de l'individu et de ses droits subjectifs, de son antériorité (ses droits) par rapport a toute société politique. Ce sera consacré par la Révolution de 1789 et on considère en 1789 que si les Hommes naissent et vivent libres et égaux en droit, les relations nouées entre ces hommes libres et égaux sont forcément liés a leurs intérêts respectifs, qui peuvent s'exprimer librement. Conséquence: abattre tout système

Soliman le Magnifique. Qui était cet homme ?  VRAI. Soliman le Magnifique était le sultan des Turcs. • Que sais-tu de Bernard Palissy ?  Palissy était un potier français mais aussi un savant et un écrivain ; il voulut trouver le secret de la composition de l’émail pour réaliser ses poteries ; il y parvint après des années d’efforts et de privations. • Quel artiste italien François 1er fera-t-il venir au château d’Amboise ? Quel tableau célèbre cet artiste a-t-il peint ?  Léonard de Vinci. Le portrait