Composition 1789 1804

sociologique (Comte, Durkheim, Duguit, Weber, ...) : 8 Section 2 : le droit privé français : historique : 8 I : La période antérieure aux modifications : 8 A : L'ancien droit : 8 B : Le droit intermédiaire (1789 – 1804) : 9 II : Les notifications : le Code civil : 9 A : Le Code civil de 1804 : 9 B : L'évolution du Code civil : 9 C : Le droit communautaire et le droit civil : 10 III : Formation du droit privé français : 10 Chapitre 2 : Le droit privé contemporain : la règle de droit : 10 Section

commande le présent » 1789  1870 (début de la IIIème République) (= Premier semestre)  à nos jours (= Second semestre). Nous allons étudier l’histoire du régime politique (= forme du gouvernement et son organisation, institutions gouvernementales qui essayent de s’organiser ; exemple : monarchie, république), en 1789 c’est la « quête du régime idéal ». Même dans un même régime politique l’organisation des institutions évolue. Chapitre 0: La crise de l’Ancien Régime La France avant 1789 est un « Autre

eut des régimes transitoires (au nombre de 21) entre les 16 constitutions, certains projets de constitutions ont été avortés (au nombre de 5). La 1ère des C° écrites est la C° du 3 septembre 1791, cette C° est la suite de la révolution commencée en 1789 : c’est une C° monarchiste. Cette C° va être appliquée pendant moins d’un an. La 2ème C° est l’acte constitutionnel du 24 juin 1793. Cette 2ème C° fut votée mais n’a jamais été appliquée. Lorsqu’une république est proclamée on va commencer à daté

de Bordeaux par Victor Louis. Introduction du mérinos à Rambouillet. 1787 : début de la construction navale en fer. Machine à tisser semi-automatique de Edmond Cartwright. 1788 : Les Différents États du fer par Berthollet, Monge et Vandermonde. 1789-1798 : essais de navigation à vapeur de John Fitch sur le Delaware. 1790 : procédé Leblanc de la fabrication de la soude. Loi américaine sur les brevets. Célérifère du Comte Mede de Sivrac. Essais de télégraphie optique de Chappe. 1791 : turbine

comme marquée par les échecs, car ce siècle ne connaît pas de régime stable, on assiste à des changements fréquents de gouvernement : ------------------------------------------------- En 1789, la Ière République est instaurée et dure jusqu’en 1804. ------------------------------------------------- De 1804 à 1815, Napoléon dirige la France sous le Ier Empire. ------------------------------------------------- De 1815 à 1848, la France est gouvernée par une Monarchie Constitutionnelle. -------------------------------------------------

L'opinion publique et le petit peuple soutiennent les parlementaires, qui pourtant voulaient laisser reposer l'impôt sur le petit peuple. Moment de pré-révolution, la royauté cède au mois d'août 1788, les Etats généraux sont convoqués pour le 1er mai 1789, Brienne est renvoyé, on rappelle Necker. Dernière erreur de la monarchie, Louis 16 convoque les Etats généraux à Versailles, proche de Paris, alors que d'habitude c'est toujours loin de Paris, ce qui donnera au tiers Etat l'appui de la foule parisienne

XVIII puisque la révolution française de 1789 ouvre une nouvelle période historique : l’époque contemporaine. Elle sera aussi favorable au consensualisme car l’économie continue de se développer. Elle s’oriente vers l’industrialisation. De plus, on voit apparaître de nouvelles idées mettant en avant l’individu, l’importance de sa volonté. De manière globale, à partir du XVI, le consensualisme ne sera plus remis en cause. Consacré par le CC de 1804. Mais il faut aussi noté que l’affirmation

« laid » = chanson): « bref poème lyrique chanté par des jongleurs bretons qui s’accompagnaient de la harpe celtique » (p. 33). Fin du 12ième siècle. - Thème central: l’amour et légendes merveilleuses. - Influences « celtiques » (p. 32-33) - Composition: vers 1160-1178. - Marie de France – Tristan et Iseut: le grand mythe de la littérature courtoise Avant le 14ième siècle, on mémorisait et recopiait les chansons, mais après on a inventé l'impression. L'auteur le plus connu: Chrétien de Troyes

Cette règle de Droit impérative est aussi appelée règle d'Ordre Public, car elle est indispensable au maintien de l'organisation sociale. Les règles impératives dominent la matière pénale, publique, et elles se multiplient aujourd'hui, alors qu'en 1804, date du Code Civil, le contenu de l'ordre public était essentiellement moral et politique, et il est devenu aujourd'hui dans une large mesure éonomique. Le domaine de l'ordre public a envahit le droit des contrats, abandonné jadis au libéralisme économique

et durement réprimée. Au 18ème siècle, révoltes liées à l’approvisionnement, augmentation brutale des prix des grains, de la farine et du pain, car récoltes mauvaises. On demande une limitation du prix du pain qui est refusée, les prix du pains en 1789 sont les plus élevés du 18ème siècle. La contestation va par la suite se moderniser. L’opinion politique est l’ensemble des aptitudes d’esprit dominantes dans une société donnée, à l’époque est fragmentée entre villes et campagnes. Deux façons