Composition 1789 1804

reconnu en France et Angleterre, origine de sa diffusion progressive dans les autres continents. L'unification sociale s'ensuit par la suite et commence par la mise en place d'une langue unique de l'Etat puis s'impose après la Révolution Française. En 1789, les Etats Généraux convoqués par Louis XVI se regroupent en Assemblée et opèrent un double mouvement : on unifie totalement d'un côté et on diversifie parallèlement les pouvoirs. Une même organisation se met en place alors dans toute la France : c'est

arrive. S l’on vote par tête il est facile de prévoir que le clergé ne sera pas uniforme, ni la noblesse (nobles libéraux) : le tiers état peut être majoritaire. Ce sont les deux réclamations de la campagne électorale. Siéyès critique la composition des états généraux puisque les ordres privilégiés représentent numériquement 500 000 personnes, et qu’à eux deux ils ont autant de députés que le tiers état même avec le doublement. Malgré les protestations des princes de sang du 12 décembre

HISTOIRE DES CONSTITUTIONS FRANÇAISES Cours d'Antoine LEONETTI INTRODUCTION               Jusqu’en 1789, il n’existe pas de constitution écrite en France, mais il existe en revanche des lois fondamentales du royaume qui tiennent lieu de constitution matérielle. La première constitution formelle française est la Constitution du 3 septembre 1791, qui fut rédigée en trois ans – elle est monarchiste. On trouve ensuite un Acte constitutionnel et déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen,

mais être propre et authentique. A sa naisssance il acquière la liberté qui lui est dû. 1789: Révolution française, l'homme est libre et égaux en droit. Chaque être puisqu'il est également libre n'est pas plus qu'un autre homme, ni moins. Légalité dans le non-droit est importante. La liberté et l'égalité est souhaitable chez un individu. Aucunes égalités ne pourraient jamais stopper la liberté de chacun. En 1789, découle un changement déssisif du droi privé du droit des hommes. Cette liberté veut

d’une même personne ou d’une même autorité. En d’autre terme, la Constitution doit mettre en place une véritable séparation des pouvoirs, aussi bien dans leur existence, que dans leur exercice. Cette théorie a été reprise par les révolutionnaires de 1789 avec l’article 16 de la DDHC : « toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution ». Pour conclure, a l’heure actuelle, toute Constitution se définit a travers

 ?   o Comment  les  hommes  se  répartissent-­‐ils  entre  le  pouvoir  et  les  richesses  ?   -­‐ Dates  importantes  :   o 476  :  Chute  de  l’empire  romain  d’occident.   o 1804  :  Promulgation  du  code  civil.     Première  partie  –  Le  pluralisme  juridique  (476  –  1180).     Chapitre  1  –  La  rencontre  de  trois  traditions  politiques

une constitution écrite et ils vont inventer le fédéralisme moderne. Il faudra du temps pour prendre conscience de l’importance de l'importance du progrès. (environ 19ème siècle avec Tocqueville) La France présente une situation très différente. De 1789 à 1791, la France, détruite par la monarchie d’anciens régimes (=système de pouvoir fondé sur l'affirmation que le roi est le lieutenant de dieu, instruit par la loi divine de l'autorité politique, donc que le pouvoir doit être concentré dans ses

« La femme a le droit de monter sur l’échafaud, elle doit avoir également celui de monter à la tribune. » Olympe de Gouges en 1791. Sommaire I. La Révolution Française (1789-1799) A) Le rôle des femmes Journées du 5 et 6 octobre 1789 Salons, clubs et sociétés mixtes Evolution des droits Conflit aux côtés des Montagnards L’échec B) Le symbole Les Amazones Marianne Assassinat de Marat Figures féminines II. La première Guerre Mondiale (1914-1918)

------------------------------------------------- HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRES 1789 Dans le droit se distinguent trois grandes branches : * le droit privé * le droit public * l’histoire du droit Cette séparation entre droit privé et droit public date des Romains et a été conservée en France depuis => jugements moraux entre publicistes et privatistes persistants. Napoléon a gardé le droit du droit public pour lui. L’histoire du droit occupe une place particulière :

allègres. Il quitte l’Opéra en 1783 de part son inimitié avec le successeur de Noverre, Maximilien GARDEL. Avec Melle Théodore, son épouse, il se rend à Bordeaux et devient le maître de Ballet jusqu’en 1791. On lui doit notamment « La Fille mal Gardée » (1789), « Télémaque » et « Page inconstant » d’après Beaumarchais. On peut le considérer comme l’inventeur de la « comédie-ballet » au sens moderne du terme. • LE BALLET ROMANTIQUE. L’inspiration ardente qui sous le nom romantisme devait bouleverser