Composition 1789 1804

difficile * Il existe 4 système de droit : * Romano-germanique : Il vient du droit romain qui constitue en Frc le droit écrit ; il y a des tendances dans ces droits (Droit latin dans les pays latin (Frc, Belgique, Esp, Portugal ) institué en 1804 et droits germaniques institué par le code civil all en 1900) / La règle de droit vient de la loi et procure un caractère général à la règle (ex : tu ne tueras point ton prochain). La juris prudence (somme des décisions rendu => ce que penC les

Introduction général : Pourquoi commencer en 1789 ? N’est ce pas trop ambitieux de remonter aussi loin en un cours 36 heures ? Parce que 1789 marque une rupture, la fin d’une époque et le début d’une nouvelle, celle a lequel nous appartenons, on qualifie l’avant 89 l ‘ancien régime, tandis que débuterais l’air contemporaine. Pourquoi une nouvelle aire : l’organisation politique et social repose sur des bases qui ont été fondé en 1789, en se sens 1789 a bien été une révolution. Révolution : on

de l’ensemble des citoyens, chacun détient une parcelle de ce pouvoir. Le vote devient donc un droit, reconnu à tous. Le suffrage universel est proclamé en France par la Constitution montagnarde de 1793, par celle de l’an VIII (voir Consulat, 1799-1804), puis de nouveau reconnu après la Révolution de février 1848, sous la IIe République. Il s’agit alors, en fait, d’un suffrage universel masculin. De plus, sous le Consulat et le second Empire (1852-1870), la liberté de vote fait l’objet d’importantes

l’ensemble des citoyens, chacun détient une parcelle de ce pouvoir. Le vote devient donc un droit, reconnu à tous. Le suffrage universel est proclamé en France par la Constitution montagnarde de 1793, par celle de l’an VIII (voir Consulat, 1799-1804), puis de nouveau reconnu après la Révolution de février 1848, sous la IIe République. Il s’agit alors, en fait, d’un suffrage universel masculin. De plus, sous le Consulat et le second Empire (1852-1870), la liberté de vote fait l’objet d’importantes

Parlement réuni en Congrès, soit directement par le peuple à travers l'expression du référendum. Son Préambule renvoie directement et explicitement à trois autres textes fondamentaux : la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789, le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 (la Constitution de la IVe République) et la Charte de l'environnement de 2004. Les juges n'hésitant pas à les appliquer directement, le législateur étant toujours soucieux de les respecter, sous

HISTOIRE POLITIQUE CONTEMPORAINE Periode contemporaine : Révolution à nos jours. XIXe → pour beaucoup d'historiens français, il commence en 1789 et s'achève en 1914. Politique : le terme trouve son origine dans le grec polis qui signifie la cité et acquiert un sens plus précis : tout ce qui a un rapport avec les affaires publiques et le gouvernement de l'Etat. On s'intéressera aux différentes expériences constitutionnelles du XIXe. Ils sont le fruit de réflexions, de courants politiques

Ancien Régime : roi incarnant la justice + représentant de Dieu : justice = côté mystique, divin ; on rend la justice au nom de Dieu. Aujourd’hui : rend la justice au nom du peuple. Cette évolution a lieu pendant la révolution française. 4 août 1789, abolition des juridictions seigneuriales + affirmation que la justice est le monopole de l’Etat. La justice, une fois ses bases établies, se construit sur deux idées. • Le pouvoir de dire le droit : la jurisdictio. • Dispose d’un pouvoir de

droit privé dans le Droit a. : Distinction droit privé/droit public b. : Appréciation de la distinction B : La place du droit civil dans le droit privé Section II : La codification du droit aujourd'hui A : L'élaboration du code civil de 1804 B : Le sort du code civil a. : L'évolution du code civil b. : L'influence du code civil 1. : En France 2. : A l'étranger Section III : L'évolution du droit civil A : En droit des personnes et

diagramme à la courbe précédente. On fera remarquer que l’émigration commence bien avant la crise du mildiou, dès les années 1820, et qu’elle reste soutenue tout au long du xixe s. On soulignera que l’immigration irlandaise aux États-Unis modifie la composition religieuse de la population : les Irlandais sont le premier peuple catholique à venir s’installer en nombre dans des États-Unis quasi exclusivement protestants. Les Irlandais sont les premiers « out-wasp » (White Anglo Saxon Protestants) à s’installer

Histoire des institutions après 1789 Introduction France moderne ou contemporaine, institutions modernes qui caractérise la vie politique, judiciaire et administrative, puis les institutions au cours de la période Napoléonienne. Les institutions administratives, judiciaire et politiques sont essentiellement issue de l'empire mais la Révolution de 1789 a posé les bases nouvelles. La période de la Révolution engendre des événements considérables. La Révolution est une période qui continue