Circuit De Dédouanement

(parkings d’attente) et les aires de contrôle ; l’affectation de l’aubette en fin de circuit, en principe à la douane du pays d’entrée qui agit pour le compte des deux services. b. Dimension de la plate-forme Les dimensions de la plate forme sont fonction du trafic escompté (sur la base des estimations des services de l’Equipement), de la nature des opérations qui y seront traitées (tourisme, transit, dédouanement commercial ou seulement tourisme et transit et, bien entendu, des contraintes financières

................ 8 2- Régimes douaniers : .................................................................................................................... 10 3- Procédures de dédouanement à l’export : ................................................................................... 16 4- Procédures de dédouanement à l’import :................................................................................... 24 PARTIE 3 : Tâches effectuées au sein de la société A-TRANS Sarl ...............

urbain relié au port 5- Plate Formes Logistiques : 5-1 Contexte 5-2 Consistance du projet; 5-3 Plate forme de Casablanca. 5-3-4 Intérêts et avantages du projet Transport ferroviaire Stockage de conteneurs Transport maritime Dédouanement Système d’Information Manutention Prestations intégrées créatrices de valeur ajoutée pour la réussite de l’entreprise 5- Plate Formes Logistiques : 5-1 Contexte 5-2 Consistance du projet; 5-3 Plate forme de Casablanca. 5-3-5 Quelques

survie. Les sous – traitants marocains sont de plus en plus concurrencés par les pays de l’Asie et de l’Europe de l’est. Un certain redéploiement de leur stratégie est en cours de se réaliser, où il s’agit de se placer sur le segment des produits aux circuits courts. L’objet de cette communication est d’analyser dans quelle mesure l’organisation logistique des sous – traitants marocains peut contribuer à faire réussir ce redéploiement en permettant de répondre aux exigences des donneurs d’ordre étrangers

c’est tout à fait normal puisque ses attributions sont très complexes et nécessitent une grande mobilité de plusieurs intervenants en hommes et en matériels. Pour une importation sous la responsabilité du service, il se charge du dédouanement des arrivages en question. En d’autres termes, il s’occupe de déclaration en douanes, de l’enlèvement et de l’acheminement des colis au destinataire final. Quant à l’exportation dont il est le transitaire, il se charge de la paperasse douanière

------------------------------------------------- TVA 1. Définition La taxe sur la valeur ajoutée est une taxe perçue selon un système de paiements fractionnés sur la valeur ajoutée apportée par chacun des opérateurs qui interviennent dans le circuit de production et de distribution. A la consommation finale du produit ou du service, la taxe sur le prix de vente est égale à la somme des montants de TVA intermédiaires acquittés sur la valeur ajoutée par chacun des opérateurs. 2. Principes et

Lipton Svelto en Italie Signal Breyers aux États-Unis Skip… Lady’s Choice en Asie… 48 Politique de prix à l’international : « Action qui consiste à fixer avec une méthode, le niveau d'un prix de vente pour chaque produit d'une gamme, par circuit de distribution, par couple produit/marché. Ce niveau de prix doit optimiser le volume des ventes et la marge commerciale pour chaque ligne de produits sur les marchés étrangers considérés. Elle intègre la dynamique économique concurrentielle du marché

réglementation douanière en vigueur. Dédouaner des marchandises à l’import ou à l’Export consiste à : • les conduire et les présenter dans un bureau de douane, ou dans des lieux désignés par l’administration des douanes en cas de dédouanement à domicile ; • déposer une déclaration en détail pour leur assigner un régime douanier (mise à la consommation exportation en simple sortie, régimes économiques en douane) ; • payer ou garantir les droits et taxes exigibles ;

1. Missions de la douane : 2. Le personnel de l’administration : 3. Système informatique : 4. La communication : 5. Les recettes douanières : 6. Contrôle douanier : 2ème partie : Visite des services : 1. Service du manifeste : 2. Etapes de dédouanement des marchandises : 3. Importation en franchise : 4. Les régimes économiques en douane : 5. Le contentieux en douane: 6. Les exportations : Conclusion : Bibliographie : 2 Remerciement : Je remercie L’administration Régionale des Douanes

vigueur de beaucoup de missions. On peut citer celles qui se basent sur le développement des technologies de l’information et de la communication, telle que la mise en œuvre et la participation à toute réforme visant la simplification des procédures et circuits de l’information à travers la mise en place de systèmes de gestion intégrée, ainsi que la conception, l’organisation et la mise en œuvre des systèmes d’information, en harmonie avec la politique de gestion des ressources et de l’information développée