Cas Pratique Promoteur Immobilier

POLITIQUES =-=-=-= DIPLOME D’ETUDES SUPERIEURES SPECIALISEES (DESS) 10e PROMOTION Option : Droit des Affaires et fiscalité Matière : Droit de la Concurrence et de la Consommation THEME : REGIME D’EXONERATION, LA CONCURRENCE, ET HOMOLOGATION DES PRIX : CAS DE LA CEN-SAD Présentés par : AHOUANGNIVO Léon GANKPIN M. Roger ARAYE K. I. Morris VIGAN Gislain 1 Sous la Direction du Dr KOUPAKI Clotaire Chargé du Cours Année : 2010 - 2011 0100090000037400000002001c00000000000400000003010800050000000b0200000000050000000

Charifa REMERCIEMENTS Je tiens d’abord à présenter mes remerciements les plus respectueux à Monsieur le Directeur d'Al OMRANE Marrakech qui encourage toujours les étudiants dans le but d’améliorer leurs connaissances théoriques et surtout pratiques. Je remercie Mr SIF EL ISLAM BACHIR LAKHDAR ; Directeur de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Marrakech pour les meilleures conditions de formation qui nous auront été remises. Je tiens à remercier également mes formateurs et mes professeurs

coût global de 11,14 MMDH. Les ressources mobilisées dans le cadre du FSH au titre de l’exercice 2007 s’élèvent 1,4 MDH. La caisse de dépôt et de gestion La caisse de dépôt et de gestion est par excellence le premier promoteur immobilier du royaume (avec une participation majoritaire dans plus de 24% des sociétés). Ainsi elle a opté pour une nouvelle organisation ayant pour but l’externalisation des lignes des métiers. A travers son réseau de filiales spécialisées

|.45 | | | | Chapitre 2 : Le crédit hypothécaire dans le système bancaire algérien, cas de la CNEP- Banque et la BDL 46 Section 1 : Le crédit hypothécaire dans les deux banques ..46 1-1-La CENP-Banque et le crédit hypothécaire 46 1-1-1-Les prêts hypothécaires 46 |1-1-2-Les pièces constitutives d'un dossier de crédit hypothécaire à

les divers secteurs économiques. La classification sectorielle de l’économie, initiée par Colin Clark, ne peut pas être appliquée à certaines entités économiques qui se trouvent au croisement de plusieurs secteurs de l’activité économique. C’est le cas des entreprises des Bâtiments et des Travaux Publics (BTP) qui sont des entités assez particulières qui se positionnent entre le secteur primaire et tertiaire. En effet, les chantiers de construction sont de véritables opérations industrielles qui transforment

Relèvement des taux d’imposition à l’IR des profits de cession d’immeubles non bâtis inclus dans le périmètre urbains, à compter du 01/01/2013, d’immeubles urbains non bâtis et de droits réels immobiliers portant sur de tels immeubles ; Harmonisation du mode de détermination du prix d’acquisition à considérer en cas de cession d’immeubles acquis par héritage par rapport à ceux acquis par donation ; Application du taux de l’IR de 20% non libératoire aux traitements, émoluments et salaires versés aux salariés

actuelle et adapter leurs stratégies en conséquence réussiront à se renforcer dans un secteur amené à connaître une croissance durable pendant de nombreuses années encore. CB Richard Ellis continuera d'accompagner les différents acteurs de ce marché (promoteurs, investisseurs, banquiers, et autres institutions dédiées à l'immobilier) en contribuant modestement à leur développement grâce à son expérience de plus de deux cents ans dans les principaux marchés mondiaux , ses 5 ans au Maroc et les compétences

D’EQUIPEMENT : Section 2 : les crédits immobiliers aux particuliers : I - CREDIT MABROUK : II - LES CREDITS HABITAT BON MARCHE (HBM) III - LES CREDITS CONVENTIONNES : A. Fonds de Garantie Logement Education Formation (ou FOGALEF) : B. Crédits immobiliers aux agents de la DGSN : C. Crédits Immobiliers SOREC : I - LES CREDITS CONVENTIONNES : A. Fonds de Garantie Logement Education Formation (ou FOGALEF) : B. Crédits immobiliers aux agents de la DGSN : C. Crédits Immobiliers SOREC : Chapitre 2 : DIAGNOSTIC

Jacques Ibert - 92300 Levallois-Perret L’ORGANISATION DE LA PROFESSION D’EVALUATEUR IMMOBILIER EN ALGERIE. Rapport demandé par la Société de Garantie du Crédit Immobilier (SCGI), Ministère des Finances 2ème semestre 2006 816583v1 1 AVANT-PROPOS 1. Le groupement constitué par ATISREAL EXPERTISE et Lefèvre Pelletier et associés, avocats, a été retenu par la Société de Garantie du Crédit Immobilier (SGCI) pour traiter le sujet de ce rapport. La mission s’inscrit dans le champ plus vaste

Mini projet : Le CIHMarketing bancaire et financier Mini projet : Le CIH Le crédit immobilier et hôtelier Démandé par : Préparé par :Sommaire : 2Introduction : Le système bancaire qui occupe une place significative dans l’économie marocaine, connait actuellement une accélération rapide de son évolution ; secteur placé au centre de l’économie, il a développé un ensemble de techniques de marketing très performantes