Capitant Coutume

qui amènera à se demander si la femme peut succéder au Roi ou non. L'enjeu du sujet est donc de déterminer comment le principe de masculinité a réussi à s'imposer dans la monarchie. Ce principe a d'abord dans un premier temps été affirmé par la coutume (I) puis dans un second temps a été réaffirmé par la loi salique. (II) A) L'exclusion des femmes En 987, Hugues Capet fonde une dynastie qui va avoir une caractéristique unique dans toute l'histoire du monde, car durant 329 ans, chaque

pour une fausse impression soit de l’instruction soit des sens. « Parce, dit‑on, que vous avez cru dès l’enfance qu’un coffre était vide lorsque vous n’y voyiez rien, vous avez cru le vide possible. C’est une illusion de vos sens, fortifiée par la coutume, qu’il faut que la science corrige. » ‑ Et les autres disent « Parce qu’on vous a dit dans l’École qu’il n’y a point de vide, on a corrompu votre sens commun, qui le comprenait si nettement avant cette mauvaise impression, qu’il faut corriger en recourant

sa famille les conditions nécessaire a sont devlpt. La loi source essentielle. Artcl 34 de la constitution : énonce que la famille relève du domaine exclusif de la loi. Relève de la compétence du parlement. La coutume certaines règles coutumières transformés en lois. Le renvoie a la coutume est fait par le juge. La jurisprudence, décisions de justices. La loi se contente svt de poser de simples références souvent vagues (intérêt de l’enfant de la famille, motif grave) Sources supranationales : exples

roi…) Sources formelles du droit : formes, procédés dans lesquelles les règles de droit sont exprimées. La coutume : règles de droit non écrites qui se dégagent des faits, des pratiques en dehors de l'intervention d'un législateur. (Source la plus ancienne du droit, presque exclusive). Cette source existe encore aujourd’hui mais de manière résiduelle =/ moyen âge. Auj. cette coutume s'applique en vertu d'une autorisation du législateur. Caractère obligatoire a changé. La loi : appelée loi

civil On trouve dans le Code civile des coutumes de l'ancien droit, des traces des ordonnances royales, des traces des jurisconsultes et des traces du droit ecclésiastique( = droit canonique) Les coutumes : le droit civil antérieure à la révolution française était largement coutumier. La coutume c'est une tradition populaire, constante et contraignante. A l'époque la coutume occuper une place particulièrement importante. Au sud de la France les coutumes avaient pour origine le droit romain. Au

méthodologiques différentes, soit une analyse quantitative et qualitative, et des études de cas Au début de son enquête, l’auteure consacre un chapitre entier pour décrire l’état du droit relatif aux femmes en vigueur en Nouvelle-France. En principe, la Coutume de Paris rend les personnes de sexe féminin juridiquement incapables. Toutefois, il n’est pas question d’une incapacité juridique absolue. Des facteurs et des circonstances sociaux bien précis font en sorte que le droit coutumier français permette

problème, il y a 4 « sources formelles du droit » : la loi -> textes à portée générale votés par le parlement la jurisprudence -> décisions rendues par les tribunaux (au sens du droit moderne), mais peut devenir créatrice de droit (les décisions) la coutume -> ensemble des règles spontanément accepté par la société, elle est constituée d’usages répétés dans le temps, admis par tous  force obligatoire (valeur obligatoire grâce à l’écoulement du tems + consensus populaire), elle complète la loi et est

Dans le système juridique nigérien, la coutume tient, à côté du droit écrit d’inspiration occidentale, une place prépondérante surtout en matière de statut personnel. Le droit coutumier a un contenu difficilement saisissable du fait notamment de son caractère oral et plural. Mais c’estun droit en pleine évolution. En effet, Les règles de droit sont des solutions adoptées par des groupes sociaux pour résoudre leurs problèmes dont les caractèresdépendent des données fournies par les faits: le droit

travail. Pendant les périodes de grands travaux le seigneur mobilise d’autres individus. Généralement la force de travail lui est apportée par les corvées imposées au tenancier du seigneur. Le poids de ces corvées est extrêmement variable selon les coutumes. Les corvéables doivent par exemple irriguer les champs, entretenir les chenils, les femmes doivent filer la laine. La réserve comprend, à côté du château et des annexes, des terres, des cours d’eau. Le seigneur organise des viviers à poissons dans

veux-tu dès à présent Nous voir réunis sous la terre, Nous tous de la famille d'Œdipe ? Oublie le passé ! *** ISMÈNE Ma sœur est malheureuse et je n'en ai pas honte, Je la prie à présent de m'accepter près d'elle. ANTIGONE Au nom de ceux qui selon la coutume Sont sous la terre et se parlent entre eux : Je n'aime pas celle qui n'aime qu'en paroles. ISMÈNE Il n'y a pas toujours un cœur pour la révolte, Ma sœur, mais pour mourir, parfois on en trouve un. ANTIGONE Ne cherche pas, dans une mort commune, A