Capitant Coutume

|de Candide | | | |«  c’est bien dommage, dit Candide, que le sage Pangloss ait été pendu contre la coutume | | | |dans un auto-da-fé ; il nous dirait des choses admirables sur le mal physique et sur le mal | | | |moral

les kharijites (probent un processus démocratique pour la succession du prophète: chez les Chiites on reconnaît le mariage temporaire, par exemple. B/ les differentes écoles juridique. Le Droit Musulman n'a pas commencé avec l'Islam (coutume, arbitrage...) A partir des années 750 avec la dynastie des Abbassides, ou le Droit Musulman va se développer. Ce qui diffère c'est que son élaboration se s'est pas faite dans un cadre législatif. Une construction doctrinale: a partir de points

intérêts et de la liberté de chaque individu. Même si les intérêts de chacun sont respectés dans une certaine mesure, ceux-ci n’ont une réelle valeur que si l’intérêt général existe. Pendant le Moyen-âge, la coutume avait une place énorme dans le droit. La coutume à cette époque, était une source bien plus importante que les lois, en effet il régnait une oligarchie, les décisions majeures appartenaient aux notables, c’était un pouvoir arbitraire. Comme le disait Saint Thomas : « La

→Elle s’exprime par la prescription d’une règle de conduite obligatoire : si on la transgresse, on risque d’être confronté à une sanction d’ordre étatique (usage de la force publique). B. Les grandes sources de la règle de droit (la Loi et la coutume). 1. La loi. Elle a deux sens. Un sens matériel (approche de la loi en tant que règle générale et étatique. Elle émane de l’autorité de l’Etat). Et un sens formel (on désigne l’autorité de qui elle émane, comme par exemple le parlement). Les sources

SECTION 1 : Les sources du droit public Comment se forme le droit public, qu’est-ce qui le compose et comment se forme-t-il ? Le mode de formation des règles de droit. Il y a trois types de sources : * les règles écrites * coutumes * jurisprudence I) Les règles écrites Le droit est structuré autour d’un principe fondamental : le principe de hiérarchie des normes ou pyramide des normes Constitution Les traités internationaux Les lois Actes administratifs

sources non écrites du droit : la coutume d’une part et d’autre part il y a les principes généraux du droit et les adages. A) la coutume La coutume est une règle de droit qui se dégage lentement et spontanément des faits et des pratiques habituellement suivit dans un milieu donné. Cette coutume devient obligatoire indépendamment de toute intervention du législateur qu’elle soit expresse ou tacite. De fait les texte font souvent référence de la notion de coutume comme par exemple l’art 593 du

donc assister au développement de techniques (lettre de changes), règles sur la banque route, statuts particuliers de villes marchandes…c’est le début d’une justice commerciale. Le Moyen Age est une période riche avec le développement de règles et coutumes qui seront reprises par les Rois de France comme Philippe Le Bel. Au XII èm siècle, est on assiste à une organisation des métiers avec l’émergence de corporations avec des statuts et la création du livre des métiers. Ainsi en la loi Michel de Lhospital

domination, il distingue entre: L’organisation traditionnelle : utilise une autorité fondée sur les précédents et les usages. « le leader tient son autorité de son statut social dont il a hérité, et l’extension de cette autorité est fixée par la coutume » L’organisation charismatique : Elle est basée sur les qualités personnelles du Leader, celui-ci est doté d’une capacité d’influence naturelle due à la forte personnalité et à l’admiration qu’il peut inspirer aux autres . L’organisation

qui sont d’origine étatiques et écrites (lois civiles) -> source textuelle. la forme coutumière : écrite par le sentiment et le comportement populaire sous forme de principes généraux de droit privé. Cependant la loi est supérieure à la coutume quand à sa valeur. a) les lois civiles sens générique : la loi est l’ensemble des règles de droit élaborées par une autorité compétente (l’état) sous forme écrite. sens stricte : la loi désigne l’acte du pouvoir législatif (qui est promulgué

moyenâgeuse, la France est divisée en deux zones. Le nord de la Loire est un pays de coutume car les Francs s'y sont installés par invasion et ont par voie de conséquence imposé leur droit. Le sud est un pays de droit écrit, sur la base du droit romain du fait que les Wisigoths s'y sont implantés par alliance avec les Romains. La royauté française tolère et applique le droit romain dans le sud à titre de coutume écrite à cause de sa précision et de sa sagesse. Le droit romain est en pleine expansion