échec De La Monarchie Constitutionnelle 1790 1792

Sinaï. On trouve aussi l’histoire de la royauté à partir de l’an 900 avant J.C. ( L’ancien Testament nous permet de comprendre l’évolution de cette société, qui passe de l’époque patriarcale à un gouvernement monarchique. Pourquoi mise en place Monarchie ? A cause de la sédentarisation. Le Roi voit son autorité s’affermir entre Saul, David et Salomon. Par la suite des dissensions provoquent la division en deux royaumes : Un du Nord (Israël) et un du Sud (Juda). La Palestine est ensuite occupée

l'Empire germanique. Les guerres civiles et religieuses remettent la France au bord de la ruine. Henri IV restaure la monarchie et relève l'État. Louis XIII et Richelieu : la lutte nationale contre la maison d'Autriche. La leçon de la Fronde. Louis XIV. La Régence et Louis XV. Louis XVI et la naissance de la Révolution. La Révolution Le Consulat et l'Empire. La Restauration. La Monarchie de Juillet. La deuxième République et le second Empire. La troisième République. La guerre et la paix, les travaux

.............................................................................................. 5 Prise de la Bastille (14 juillet 1789) ................................................................................................. 5 République (1792 – 1799) .............................................................................................................. 6 Consulat et Empire (1799 – 1814) .............................................................................................

Paragraphe 3. Le droit matériel tardo-impérial 198 DEUXIEME PARTIE : LE DROIT MEDIEVAL ( 450 – 1450 ), DROIT COMMUN EUROPEEN ET DROITS SINGULIERS 205 Chapitre Ier. Le haut Moyen âge : la monarchie franque ( Vème – Xème siècles ) 209 Section I. La monarchie mérovingienne ( 481-751 ) 209 Paragraphe 1. Les institutions publiques mérovingiennes 210 Paragraphe 2. Les sources du droit mérovingien 210 Section II. L’empire carolingien ( 751-888-987

gouvernants, et de préciser le mode d'exercice du pouvoir. En effet lorsqu'on a identifié le souverain, en fonction de son identité, on va fixer le reste (mode de désignation...) Le monarque est le souverain => mise en place d'une monarchie (absolue ou constitutionnelle). Choix également du mode de désignation, si monarque = pas forcément d'éléction. Le mode de désignation se fait fonction du souverain. Si le souverain est la nation, il peut y avoir en place un suffrage censitaire. Le mode d'exercice

DROIT CONSTITUTIONNEL – SEMESTRE 2 La Constitution française est le produit de plusieurs influences, d’abord étrangères (d’abord l’influence nord-américaine et les 10 premiers amendements de la Constitution des USA ont des histoires croisées) et aussi philosophiques. Pour ce qui est de la Constitution de 1958, l’influence la plus directe est celle des règles constitutionnelles coutumières britanniques qui sont consécutives d’un régime parlementaire. Le principal rédacteur de la Constitution de

..................................................................... 6 Une crise économique et sociale européenne ?............................................................................................................. 7 L’Allemagne constitutionnelle ? ................................................................................................................................... 7 Le cas de l’Italie.......................................................................................

gouvernants, et de préciser le mode d'exercice du pouvoir. En effet lorsqu'on a identifié le souverain, en fonction de son identité, on va fixer le reste (mode de désignation...) Le monarque est le souverain => mise en place d'une monarchie (absolue ou constitutionnelle). Choix également du mode de désignation, si monarque = pas forcément d'éléction. Le mode de désignation se fait fonction du souverain. Si le souverain est la nation(il lui appartient), il peut y avoir en place un suffrage censitaire

droit constitutionnel (édition Armand Collin, collection U) – D. CHAGNOLLAND Droit constitutionnel contemporain tome I ( édition Armand Collin, collection compact) – L. FAVOREU Droit constitutionnel (édition Dalloz, collection Précis) – D. TURPIN Droit constitutionnel (presse universitaire de France) – Dictionnaire de droit constitutionnel DEBART (édition ellipse). INTRODUCTION I 1ère approche du droit constitutionnel A. Un essai de définition Il faut resituer le droit constitutionnel par rapport

fait la guerre au régime impérial et non au peuple français; mais l'armée prussienne ne fit aucunement mine d'arrêter ses opérations après le 4 septembre, et dans les jours qui suivirent la proclamation de 1 Vichy n'était pas formellement une monarchie; mais c'était un régime qui ne partageait pas les valeurs associées à la République à partir de 1880, c'est-à-dire les principes de 1789. 2 Elle le fut à Lyon avant de l'être à Paris. Jean-Pierre Minaudier. Lycée La Bruyère, Versailles, octobre 17