Viandier

Droit des Sociétés Bibliographie. Précis Dalloz, P. Merles, Société commerciale Litec, Droit des sociétés, Cozian Viandier et Deboissy Temisse, PUF, Droit commercial, Tome 2, Didier Lamy, Société commerciale, J. Mestre Donderot, Droit des sociétés Joly Société Dictionnaire permanent de droit des affaires, JCP Société Dalloz, Gazette du Palais, Petites affiches, Revues de JP de droit des affaires, Semaine juridique édition entreprise, Revue trimestrielle de Droit commerciale, Revue des

de
 l’unité
 d’entreprise
 que
 constituent
 les
 différentes
 




























































 ème 109
 P.
 Didier,
 Droit
 commercial,
 tome
 2,
 L’entreprise
 en
 société,
 2 
 éd.,
 p.
 165
;
 M.
 Cozian,
 A.
 Viandier,
 F.
 ème Deboissy,
 Droit
 des
 sociétés,
 Litec,
 20 
 éd.,
 n°
 156
 pour
 qui
 «
une
 société
 fictive
 (on
 parle
 aussi
 de
 société
 de
 façade,
de
société
écran)
n’est
qu’une
apparence
de
société,
manipulée
par
un
seul
personnage
qui
est
le
maître
de


111 Cf. Cass. com., 11 févr. 1964, Bull. civ. III, n°67. Adde L. Godon, Les obligations de l’associé, Economica, 1999, L’obligation de non concurrence des dirigeants sociaux, Bull. Joly, 1999, p. 5. Mais comp. A. Viandier, obs. in D. 1991, p. 610, proposant une obligation de non concurrence dans les sociétés à fort intuitus personae et v. Cass. civ. 3 1971, Bull. civ. III, n°486 (SNC). 112 Y. Serra, La non concurrence, Dalloz, 1991. 113 Cf. Cass. com.

pratique ou un commentaire d'arrêt Bibliographie :                   Code civil, articles 1832 et suivants code de commerce Chaput, Droit des sociétés : règles universitaires de France, collection droit fondamental Cozian et Viandier, Droit des sociétés, édition Liteck Chartier, Droit des affaires : les sociétés, presse universitaire de france dans la collection tennis Le Cannu, Droit des sociétés, collection domat mon chrétien Vidal, Droit des sociétés, édition LGDJ dictionnaire

dirigeants sociaux 9) Les droits des associés 10) Les crises sociales 11) La dissolution de la société BIBLIOGRAPHIE GENERALE Ouvrages généraux : J. Bonnard, Droit des sociétés, Hachette, Les fondamentaux, 8e éd., 2011/2012. M. Cozian, M. Viandier, F. Deboissy, Droit des sociétés, Litec, 24ème éd., 2011 P. Didier et Ph. Didier, Droit commercial, T. 2, Les sociétés commerciales, Economica, 2011 B. Dondero, Droit des sociétés, Dalloz (coll. Hypercours), 2ème éd., 2011 Y. Guyon, Droit des affaires

ici. c) Opposition entre les sociétés avec la personnalité morale et celles qui ne l’ont pas Celles qui ne l’ont pas sont les sociétés par participation ou sociétés créées de faite. [Livre de droit des affaires : * Cozian, Viandier, Deboissy Droit des sociétés de 2010 * Philippe Merle Sociétés commerciales en 2010 * Paul Le Canu Droit des sociétés 2009] PARTIE 1 : LE DROIT COMMUN DES SOCIETES Dans le code civil depuis 1804 était inscrit des règles de

droits de vote a travers des actions de préférence ? Position variable. Certains disent que c’est possible à travers des actions de préférence d’accorder un droit de vote multiple mais il faut respecter les conditions liées au droit de vote (Alain Viandier). D’autres (Massart) pensent que si on institue des actions de préférence à double droit de vote il faut respecter les conditions particulières, si on multiplie (3, 4, 5…) on sortirait de la réglementation et ont n’aurait plus a respecter la réglementation

êtres humains, n’avaient pas de personnalité juridique. Pour cette raison, ils n’existaient pas au regard du droit et ne pouvaient se prévaloir des règles juridiques. En fait, les esclaves n’étaient pas sujets, mais objets de droit. 22 COZIAN (M.), VIANDIER (A.) et DEBOISSY (F.), Droit des sociétés, Litec, Paris, 19ème éd., 2006. 23 Sous une forme analogue, est attribué, au Professeur Gaston JEZE, l’aphorisme suivant : « Je n’ai jamais déjeuné avec une personne morale », ce à quoi le Professeur Jean-Claude

OUVRAGES SPECIAUX H. de VAUPLANE et J.-P. BORNET, Droit des marchés financiers, Litec, 2001. T. BONNEAU et F. DRUMMOND, Droit des marchés financiers, Economica, 2001. C. GAVALDA et J. STOUFFLET, Droit bancaire, Litec, 4ème édition, 1999. M. COZIAN, A. VIANDIER, F. DEBOISSY, Droit des sociétés, Litec, 3ème édition, 2000. B. AUDIT, Droit international privé, Economica, 3ème édition, 2000. C. LEROY, Dictionnaire de bourse, Anthem, 2001. A. PEZARD, Code monétaire et financier annoté, Litec, 2001. F. DESPORTES

------------------------------------------------- ------------------------------------------------- DROIT GÉNÉRAL DES SOCIÉTÉS ------------------------------------------------- Bibliographie : * Code civil * Code de commerce * Cozian, Viandier, De Boissy, Droit des sociétés, Éd. Litec * Le Canu, Droit des sociétés, Éd. Montchrestien * P. Merle, Droit des sociétés, Précis Dalloz * Traité de droit commercial de Rippert et Reblot, Les sociétés tome 1, volume 2 (M. Germain et V