Tribunal Administratif Paris Societe Paris Tennis 21 Mars 2009

Bonne surprise : les loyers baissent Page 6 75 JEUDI 3 SEPTEMBRE 2009 www.leparisien.fr N° 20213 (LP/OLIVIER CORSAN.) « La taxe carbone est bien un impôt ! » Dans une interview exclusive à notre journal, Ségolène Royal dénonce la nouvelle taxe carbone voulue par Nicolas Sarkozy, tout en affirmant être « une vraie candidate écologiste ». Pages 2 à 4 Polémique au sujet des nouvelles ampoules Pages 10 et 11 RENTREE Tout sur le programme des écoliers Page 12 et cahier central

Droit administratif Examen : questions/réponses courtes : 4 à traiter en 20 lignes sur 5 questions. (3 sur les TD 2 sur le cours) Bibliographie : * L’ouvrage de Gilles Lebreton : droit administratif général- Dalloz- septembre 2009. * Ouvrage Pr Walline, précis dalloz, 23ème édition * Ouvrage du professeur Didier Truchet qui s’intitule droit administratif, collection Tennis, 3ème édition, septembre 2010. * Yves Gaudemet, droit administratif, 19ème édition, 2010 * Utiliser le

en sociologie, Paris, PUF. BOLTANSKI, Luc et THEVENOT, Laurent (1991), De la justification, Les économies de la grandeur, Paris, Gallimard. CORCUFF Philippe (1995), Les Nouvelles sociologies, Paris, Nathan, Coll. 128. CUIN Charles-Henry & GRESLE François (1992). Histoire de la sociologie, depuis 1918 (tome 2), Paris, La Découverte, coll. Repères. DUBET, François (1994), Sociologie de l’expérience, Paris, Seuil. LAHIRE, Bernard (1998), L’homme pluriel, les ressorts de l’action, Paris, Nathan. LALLEMENT

Document de Référence 2005 Société en commandite par actions au capital de 38 976 490,46 euros Siège social : Immeubles Administratifs, Route Nationale 34, 77700 Chessy, Seine-et-Marne R.C.S. : 334 173 887 Meaux. DOCUMENT DE REFERENCE En application de l’article L 621-8-1-l du code monétaire et financier et de son règlement général, notamment de l’article 212-13, l’Autorité des marchés financiers a enregistré le présent document de référence le 21 avril 2006 sous le numéro R.06-034. Ce document

Sud 3.2 Sud-Est 3.3 Nord est 3.4 Centre-Ouest 3.5 Nord 4 Faune et flore 5 Déforestation 6 Découpage administratif 7 Frontières terrestres 8 Éducation 8.1 Collèges 9 Forces armées brésiliennes 10 Économie 10.1 Agricultures 10.2 Coopération régionale 11 Démographie 11.1 L'immigration portugaise 11.2 Autres diasporas 11.3 Afro-brésiliens 11.4 Criminalité 12 Religions 13 Culture 14 Médias 15 Société 15.1 Langue 15.1.1 Amapa et le français au Brésil 16 Sport 17 Codes 18 Notes et références 19 Voir

aride et complexe, mais le droit reste un phénomène social et à ce titre il reste au coeur même de la vie humaine. Le droit est partout. Qu'est-ce que le droit ? Il a deux sens : – le Droit : ensemble de règles destinées à organiser la vie en société et à s'appliquer à toutes les personnes ; elles sont ainsi formulées de façon générale et impersonnelle Ex : art 1382 du Code civil : " Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé

Planification et Gestion des activités : .......................................................................... 21 1.7.5 Gestion Financière : ....................................................................................................... 21 1.7.6 La Communication : ....................................................................................................... 21 1.7.7 Respect des réglementations : .............................................................................

INTRODUCTION À l’origine, les CE ont été fondées par 6 Etats : France, Italie, Allemagne et Benelux. Aujourd’hui, il y a 26 Etats dans l’UE : c’est une organisation attractive. Depuis l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne en 2009, un Etat peut désormais se retirer de l’UE. L’UE est une organisation évolutive : elle a évolué depuis la création de la 1ère communauté qui a vu le jour en juillet 1952 avec la CECA. On la qualifie de sui generis. Elle n’a pas encore le stade d’Etat fédéral mais

que dans certaines hypothèses, il existe des éléments d’extranéité, qui s’imposent au juge, et il va devoir appliquer une loi étrangère. En effet, le juge judiciaire peut être amené à faire application d’une loi étrangère, contrairement au juge administratif et au juge pénal. Arbitrage : c’est une institution de justice privée à laquelle les parties peuvent recourir dans le domaine où elles ont la libre disposition de leur droit, par exemple un contentieux d’ordre patrimonial peut être réglé par

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS ET RAPPORTS DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL 2007 Rapport présenté par M. André Leclercq LE SPORT AU SERVICE DE LA VIE SOCIALE Année 2007 - N°10 NOR : C.E.S. X07000110V Mercredi 18 avril 2007 MANDATURE 2004-2009 Séance des 10 et 11 avril 2007 Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. André Leclercq au nom de la section du cadre de vie (Question dont le Conseil économique et social a été saisi par décision de son bureau en date