Texte De Cambacérès

Franc-maçonnerie Opérative: Se dit des loges qui n’acceptaient que des personnes issues des métiers de bâtisseurs (a été remplacée par la Franc-maçonnerie Spéculative). Son texte fondateur est le Manuscrit Regius (1390). Franc-maçonnerie Spéculative: Se dit des loges accueillant des francs-maçons étrangers au métier. Son texte fondateur est la Constitution d’Anderson (XVIIIe siècle). Grand Architecte de l’Univers: Principe créateur adopté par la plupart des obédiences. Hiram: Grand architecte du

Brumaire. Les auteurs du coup d’Etats sont Napoléon, son frère Lucien (président du Conseil des cinq cent), Sieyès, Ducos, Fouché-Tayllerand. Paragraphe IV : Constitution du 22 frimaire An VIII Le pouvoir constitutif appartient à Bonaparte, Cambacérès et Lebrun. Ici commence la révolution césarienne. Le 24 frimaire an VIII, déclaration du consul « Citoyens, la Révolution est fixée au principe qui l’ont commencé : elle est finie ». C’est la Constitution la plus paradoxale de toutes. D’un côté

programme de la Révolution. La Révolution avance, trois projets de Codes Civils qui n'aboutiront jamais, en 1793, 1794 et 1796, un seul rédacteur pour les trois, Cambacérès. Par ailleurs, en 1799, le Premier Consul est Napoléon Bonaparte et le Deuxième Consul est Cambacérès. Quand Bonaparte ne présidait pas les séances de rédaction, Cambacérès le remplaçait. Le Code Civil apparait comme étant la conclusion de la Révolution, comme transcrivant en Droit privé les principes de la Déclaration. Ce Code

Conférences de méthode – Lundi 9 janvier 2012 Commentaire de texte J.-E.-M. Portalis, Discours préliminaire sur le projet de Code civil ________________________________ Ce commentaire porte sur un discours émanant d’une autorité doctrinale. De fait, ce discours propose une conception particulière de son auteur quant au rôle que joue la loi dans la législation. Il s’agit donc d’un texte qui n’a pas de valeur officielle et dont la production est privée, interprétative et par conséquent doctrinale

personnages : visions de l'homme et du monde. Textes : TEXTE A : Stendhal (1783-1842), La Charlreuse de Parme, livre l, chapitre 1 (1839). TEXTE B : Honoré de Balzac (1799-1850), Une Ténébreuse Affaire, troisième partie, chapitre XXI « Le bivouac de l'Ernpereur » (1843). TEXTE C : Victor Hugo (1802-1885), Les Misérables, deuxième partie, chapitre XIII « La catastrophe » (1862). TEXTE D : Patrick Rambaud (1946-), La Bataille (1997). Annexe : tableau

constitue une pièce fondamentale à l’application de la règle de droit. L’élaboration du code civil débute par une décision de Bonaparte du 24 Thermidor de l’an VIII, soit le 13 août 1800. Ce dernier, ayant repris l’idée du deuxième consul de France Cambacérès, crée une commission qui doit « tenir des conférences pour la rédaction du code civil ». A cette période, la France connait un désordre juridique absolu fondé sur deux traditions juridiques et géographiques importantes. En effet, elle est divisée

Code civil : par nature = code politique texte paradoxal : car : - un côté code réactionnaire ( contre révolution permanente ) - consolider révolution MAIS : connaissance difficile ex : 1815 = après défaite Napoléon certains pays abolit Code civil remarque : nouveau monde = recréer nouvelle société grâce : Droit, texte juridique. Section 1 : La révolution par

jurandes maitrises par la loi Allard, la loi Le Chapelier qui interdit toute forme d’action sociale collective. Dès 1790, une décision de l’assemblée constituante engage un processus de codification. 4 projets de lois furent présentées, dont 3 par Cambacérès (1793,94,96) et le dernier par Jacqueminot mais aucun d’eux n’a été adoptés. L’échec s’explique principalement par un manque de volonté politique jusqu’au coup d’état de Bonaparte. C) Le droit civil après la codification 1) la rédaction du

Les députés votent alors la loi du 19 brumaire instaurant un consulat provisoire. B. Place de Bonaparte dans le pouvoir Il est vrai, suite à son coup d’état, Bonaparte est élu premier consul provisoire en compagnie de deux autres hommes : Cambacérès et Lebrun. Ces trois hommes étaient détenteur du pouvoir exécutif. Cependant, en réalité les attributions du pouvoir exécutif sont concentrées entre les mains du premier consul. Cette nouvelle république consulaire est censée « sauver la république »

juridique. Notre société est particulièrement inquiète par ce changement constant du législateur. Depuis les années 90, on constate une complexité croissante du droit qui se caractérise par une prolifération des ordonnés des textes. La prolifération de texte ne peut que dégrader l’état général de la loi, la loi n’a plus la qualité qu’elle avait au début. La situation ne s’ameliore pas, et le rythme de publication va même s’accélérer. Depuis 2005, se multiplie des déclarations devant l’assemblée Nationale