Tc 5 Décembre 1977

liés à l’activité et établir un programme d’audit par process qui va servir pour la cellule de l’audit interne. L'ANALYSE DE LA PROBLEMATIQUE DE SPECIFICITE RENCONTRES DANS LE SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME Siham SAMHANE DES RISQUES 5 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE Le secteur du transport maritime présente plusieurs particularités .En effet, la complexité de l’activité qui se caractérise par la multitude d’intervenants, l’absence de référentiel comptable

risques liés à l’activité et établir un programme d’audit par process qui va servir pour la cellule de l’audit interne. L'ANALYSE DE LA PROBLEMATIQUE DE SPECIFICITE RENCONTRES DANS LE SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME DES RISQUES Siham SAMHANE 5 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE Le secteur du transport maritime présente plusieurs particularités .En effet, la complexité de l’activité qui se caractérise par la multitude d’intervenants, l’absence de référentiel comptable, le

principaux risques liés à l’activité et établir un programme d’audit par process qui va servir pour la cellule de l’audit interne. L'ANALYSE DE LA PROBLEMATIQUE DE SPECIFICITE RENCONTRES DANS LE SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME Siham SAMHANE DES RISQUES 5 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE Le secteur du transport maritime présente plusieurs particularités .En effet, la complexité de l’activité qui se caractérise par la multitude d’intervenants, l’absence de référentiel comptable, le changement

dispose d’une parité entre employeurs et salariés dans sa composition, et ce depuis la IIe République. Il est divisé en plusieurs sections (agricultures, commerces, industrie, etc.). Les conseillers prud’homaux sont élus à la représentation pour 5 ans, rééligibles. Chaque juridiction dispose de trois membres employeurs et trois membres salariés. Ce conseil est une juridiction d’exception qui a comme compétence matérielle tous les litiges qui naissent à l’occasion d’un contrat de travail

comportement problème, la composante sociale. « Les comportements problèmes sont définis par les normes de la société conventionnelle qui les désigne comme indésirables chez les ados et susceptible d’entrainer des sanctions sociales (Jessor et Jessor 1977). Risque sexuel : risque infectieux = risque physique, risque de grossesse= autre risque (risque social). La grossesse n’est pas une maladie alors pourquoi considère-t-on que c’est un risque ? Parce que dans notre société avoir un bébé à 15ans est

du juge des referes du TA de Marseille car fondée à tort sur l'article L.521-2 CJA : le refus de convocation du maire ne constitue pas une atteinte a une liberté fondamentale, en l'occurrence la liberté d'expression des conseillers municipaux. - CE, 5/03/2001, Arrêt Saez = annulation de l'ordonnance du juge des referes du TA de Marseille saisi d'une nouvelle demande d'annulation de la decision du maire de Venelles s/ le fondement de l'articl L.521-1, car il y a bien urgence à convoquer le conseil

complicité[2] ou de la coaction[3], ou par des incriminations plus spécifiques[4]. 2. Certaines de ces incriminations plus spécifiques, peuvent être regroupées sous le vocable d’infraction collective. Cette notion, si elle est parfois employée en doctrine[5], ne renvoie pas toujours au même objet. Il convient donc de tenter une définition de l’infraction dite collective. 3. Le terme collectif est issu du latin collectivus, de colligere signifiant réunir, ramasser. Il renvoie à un ensemble de personnes

: schéma IT sans neutre distribué L1 L2 L3 N (1) CPI catec_ 003_b_1_f_cat PE Prise de terre de l'alimentation (1) Limiteur de surtension (en cas de transformateur HT/BT) Fig. 3 : schéma IT avec neutre distribué Catalogue général SOCOMEC D. 5 Cahier technique La distribution B.T. Tensions, surtensions Domaines de tension Tension de tenue aux chocs U imp En Basse Tension, on distingue 2 domaines suivant la norme CEI 60364 (NF C 15-100) et 3 domaines suivant le décret du 14.11.88. DOMAINE

Uniquement en France métropolitaine Sommet de Copenhague a Dures négociations à quelques jours de la conférence a Martine Aubry : ce que propose le PS Page 4 et Débats page 17 Fondateur : Hubert Beuve-Méry - Directeur : Eric Fottorino Jeudi 3 décembre 2009 - 65e année - N˚20173 - 1,40 ¤ - France métropolitaine - www.lemonde.fr - Afghanistan: le pari risqué de Barack Obama t Le président dépêche des renforts, mais souhaite un début de retrait dès 2011 t Il sollicite l’appui de ses alliés européens

du passif sont appelés postes du bilan. Un bilan peut être dressé à tout moment. La durée légale entre deux bilans successifs est d’une année : c’est l’exercice comptable. Il coïncide généralement avec l’année civile et le bilan est établi au 31 décembre. 2. EXERCICES EXERCICE 1 : M. Legrand dispose d’une somme de 150 000 F et décide le 30 septembre de créer un commerce de fruit et légumes. Ces 150 000 F constituent l’apport qu’il met à la disposition de son entreprise. Mais cette somme