Taxe Sur La Valeur Ajoutée Plan Comptable Marocain

au maroc Plan Introduction I)-La notion d’impôt A- Définition de l’impôt B- Les éléments constitutifs de l’impôt a. La matière imposable b. Le fait générateur c. La personne imposable C- La détermination de l’impôt D- La classification des impôts E- Les rôles de l’impôt II)-Historique du système fiscal marocain : F- La fiscalité marocaine avant le protectorat  G- La fiscalité marocaine pendant le protectorat  H- La fiscalité marocaine après le protectorat 

Rapport de stage à fiduciaire comptable FIDAY Thème  : ( Creation des SARL Cas FIDAY )Creation des SARLCas FIDAY Réalisé par : Yousra EL JARYRY Encadrant pédagogique : Pr. Mohamed HAISSOUNE Encadrant professionnel : Fekkak CHENNANI Période de stage : Du 01/02/2022 Au 28/02/2022Année universitaire  : 2021/2022 Dédicace : Je

ABREVIATIONS C.A : Chiffre d’affaires C.N.I. : Carte nationale d’identité C.G.I. : Code Général des Impôts C.G.N.C. : Code Général de Normalisation Comptable C.L.C. : Commission Locale Communale C.L.T. : Commission Locale de Taxation C.N.C. : Conseil National de la Comptabilité C.N.R.F. : Commission Nationale de Recours Fiscal C.R.C.P. : Code de recouvrement des créances publiques C.Com. : Code de Commerce C.M. : Cotisation minimale C.P. : Code Pénal D.E.

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et sociales Année 2005/2006 L’ECONOMIE INFORMELLE AU MAROC Réalisé par : Sous la direction de : M. YASSIR bayali M. ouamen M. HOUDA hejji Plan de l’exposé [pic] S’agit-il d’un secteur, ou de secteurs informels ? [pic] Les uns cultivent l’informel, Les autres le subissent et en vivent ! [pic] Coexistence des circuits formels et informels : [pic] la contrebande : des

…………………….29 2.1.1.2 La provision de transport en vrac …………………………………………………29 2.1.1.3 Subvention ou complément du coût d’importation du produit ……………………29 2.1.2 La taxe sur la valeur ajoutée ( TVA)………………………………………………..30 2.1.2.1 La consignation des emballages……………………………………………………30 2.2 La fiscalité propre au secteur ………………………………………………………31 2.2.1 La taxe intérieure de consommation ( TIC )……………………………………...31 2.2.2 La provision de transport en vrac …………………………………………………31 2.2.3 La marge spéciale de financement des

L’OFPPT concentre actuellement tous ses efforts pour développer sa technologie en formant des cadres moyens au développement du pays. L’application de cette démarche a déjà donné ses fruits dans différents secteurs, ce qui permet aux jeunes marocains et les stagiaires étrangers d’avoir la chance d’exercer un métier et réussir dans leur vie. C’est dans cet esprit là, que j’ai effectué un stage pratique d’un mois au sein de fiduciaire , afin que je puisse acquérir l’expérience et de

une clientèle en croissance continue, des engagements plus nombreux. Cela donne au secteur bancaire certaines spécificités qui exigent un référentiel comptable qui défend les particularités de ce secteur. Notre mission à présent serait de mettre le point sur les spécificités du secteur bancaire qui obligent ces institutions à avoir un cadre comptable bien particulier et qui se distingue de celui des entreprises industrielles et commerciales. Nous allons faire, dans les deux premières parties, une

Plan Introduction  Partie-1 Présentation de la banque : 1. Fiche d’identité ; 2. Historique ; 3. Missions de la banque ; 4. Organisation de Bank Al Maghrib. Partie-2 Direction financière : Présentation 1. Département comptabilité ; 2. Département budget ; 3. Département contrôle de gestion ; 4. Service contrôle interne. Partie-3 Conclusion  Annexes Introduction L’environnement de l’économie marocaine et surtout le secteur financier

2013-2014  Plan Introduction A- DISTINCTION DE LOCATION PAR FINANCEMENT ET LOCATION SIMPLE Définition du crédit-bail ou location par financement B- Traitement comptable 1) Traitement comptable selon la norme IFRS Chez le preneur Chez le bailleur C- Location Simple 1) Traitement comptable Chez le preneur Chez le bailleur Cas pratique D- Des caractéristiques d’un contrat de Crédit-bail

maximale afin de minimiser ses coûts et de réaliser des profits. pour cela, elle recherche la meilleure combinaison possible des facteurs de production. 2. L’entreprise en tant qu’unité de répartition Les richesses créées- encore appelées »valeur ajoutée » servent par la suite à rémunérer l’ensemble des agents économiques ayant participer à l’activité de production de l’entreprise. la part de chaque agent à la richesse créées dépend du degré de participation de celui-ci à l’activité économique