Taxe Sur La Valeur Ajoutée Plan Comptable Marocain

m'accepter dans cette grande entreprise afin d'effectuer mon stage de fin de cycle. Veuillez trouver ici l'expression de ma très profonde gratitude. Je remercie également mon maître de stage M. Amian KAKOU, Chef Comptable et mon directeur de mémoire M. THIEMELE Darius, Expert Comptable, Enseignant à l'ESC CASTAING et à l'Université de Cocody d'Abidjan, qui par la qualité de leurs critique et conseil m'ont fait l'honneur de juger ce travail. AVANT-PROPOS De nos jours le monde des entreprises est

à base d’alcool, de coca, et de noix de kola, qu’il baptise French Win Coca. Une version « sans alcool », mais toujours avec la coca, verra le jour quelques mois plus tard, lorsque l’alcool est interdit à Atlanta. Peu après, Frank Robinson, le comptable de Pemberton lui propose le nom Coca-Cola et le design du logo. Le 6 juin 1887, Pemberton fait inscrire au registre du commerce la marque Coca-Cola. Quelques mois plus tard, l’homme d’affaire Asa Griggs Candler achète Coca-Cola à Pemberton, pour

travaux de fin d’exercice : A. La comptabilité générale :  B. Les travaux de fin d’exercice :  III. La paie et les déclarations fiscales:  A. Les travaux de paie et l’impôt sur le revenu (I.R) : B. L’impôt sur sociétés (I.S) : C. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : • Les travaux effectués • Conclusion • Annexes  REMERCIEMENT : Je profite de cette occasion pour adresser mes sincères remerciements à Mr. Saad ABDELLAH, directeur de l’ ISTAG Yaâcoub al

fiscale Fait par : soukaina Groupe : 1 Plan  : * Introduction * L’entreprise au Maroc : - la fiscalité des PME : 1. Impôt sur les sociétés (IS) 2. Impôt sur le revenu (IR) 3. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 4. Taxe professionnelle (TP) 5. Taxe des services communaux (TSC) - LES AVANTAGES FISCAUX D’ORDRE SECTORIEL : 1. Le secteur

et sans contrepartie directe aux fins de la couverture des charges publiques. 3) La taxe : La taxe suppose, théoriquement, la prestation d’un service public. Elle est perçue lors de la fourniture de ce service. Ex : Taxe de services communaux (TSC) rémunérant l’enlèvement des ordures ménagères. Toutefois, par abus de langage sous l’effet de l’anglais (impôt=tax), certains impôts sont appelés taxes (ex : TVA, Taxe Urbaine). 4) La parafiscalité : C’est un prélèvement obligatoire perçu au profit des

et pénalités en cas de déclaration hors délais Au terme des apprentissages relatifs à l’IS, l’étudiant sera en mesure de traiter correctement une famille de situations problèmes en rapport avec cet impôt et notamment : - le passage du résultat comptable au résultat fiscal compte tenu réintégrations, des déductions et des reports déficitaires, - le calcul de l’IS exigible compte tenu de la cotisation minimale dont il saura déterminer la base, - l’imputation de la cotisation minimale - le calcul

l’impôt qu’est passé de 45% à 35 % et il est actuellement à 10 % ou 30 % selon le chiffre d’affaires HT; •L’adoption de l’amortissement dégressif qui permet aux entreprises d’amortir pendant les trois (3) premiers exercices presque 75 % de la valeur des équipements concernés. DEFINITION PERSONNES IMPOSABLES TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT EXONERATIONS CHAMP D’APPLICATIONDEFINITION. Selon l’article 1, du Code Général des Impôts, l’impôt sur les sociétés s’applique sur l’ensemble des : • Produits

RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN (Mis à jour jusqu’au 31 décembre 2014) NATURE D’IMPOT I.- IMPOTS DIRECTS 1°- IMPOT SUR LE REVENU (I.R.) CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT 1°) CHAMP D’APPLICATION I.- REVENUS SALARIAUX I’I.R. s’applique aux revenus et  Principales exonérations : Il s’agit notamment : profits des personnes physiques et  des allocations familiales et d’assistance à la famille ; des sociétés de personnes n’ayant  des indemnités destinées à couvrir des frais de fonction

1994 1996 1998 2000 2002 2004 2006 2008 3 Il est signalé que les paiements spontanés représentent pratiquement plus de 90% des recettes fiscales soit l’une des performances notables de la modernisation du système fiscal marocain. Les paiements spontanés permettent en fait d’accélérer le recouvrement et d’atténuer l’effet de l’inflation. Ces progrès remarquables enregistrés ces dix dernières années par la DGI sont indéniables. Les performances réalisées en terme de rendement

ROYAUME DU MAROC INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DU MARCHE DE L’EMPLOI ET DE GESTION Casablanca [pic] Réalisé par : Rokaya BOUNIT Filiére  : Financier comptable Encadré par  : Mr. Smain YAICH Formation : 2ans | |