Systeme Fiscal Et Parafiscal En Algérie

Ce modeste travail sera présenté sous forme de deux parties: Nous allons traiter dans un premier chapitre les différents concepts et définitions des PME. Ainsi que son importance et son rôle dans l'économie nationale, et dans 2ème chapitre le système financé Mauritanien CHAPITRE I: LA PME, CONCEPTS ET DEFINITIONS SECTION 1 : DEFINITIONS ET CARACTERISTIQUES DE LA PME Avant une tentative de définition de la PME nous avons jugé nécessaire de définir tout d'abord l'entreprise en général,

Chapitre deuxième : La fiscalité 1-historique du droit fiscal algérien : 1-1-La fiscalité sous l’autorité turque : En 1518, kheir-eddine, frére de arroudj barbarousse, remplace ce dernier qui venait d’être tué au Rio Salado alors qu’il s’enfuyait de Tlemcen avec quelques soldats. On dit que kheir-eddine est le véritable fondateur de la régence d’Alger, avant d’être amiral de la flotte turque. Afin de prévenir toute attaque et pour consolider sa situation, il fait acte de vassal à l’égard du

préoccupation de mettre à la disposition des contribuables un document de vulgarisation conçu de façon simple et pédagogique leur permettant de mieux être informés sur le régime fiscal auquel ils sont assujettis ainsi que sur leurs droits et obligations. L’amélioration des relations entre les contribuables et l’administration fiscale doit être recherchée à travers le dialogue permanent et la participation, dans une démarche commune, de chaque partie à la réalisation des objectifs économiques de l’impôt

et/ou des ministres concernés. Arrêté 30 décembre 2008 modifiant et complétant l’arrêté du 30 novembre 2008 relatif à l’interdiction d’importation des produits pharmaceutiques et dispositifs médicaux destinés à la médecine humaine fabriqués en Algérie. RÉFÉRENCE : JORA n° 13 du 25/02/2009 Le présent arrêté a pour objet de modifier et compléter la liste des produits pharmaceutiques et dispositifs médicaux interdits à l’importation annexée à l’arrêté du 30 novembre 2008, susvisé. Décret exécutif

Appliquée (ENSSEA) Mémoire de fin d’étude en vue de l'obtention du diplôme d'Ingénieur d'Etat En Statistique et économie appliquée Option : Finance et actuariat Thème : L’impact du microcrédit sur le développement économique en Algérie Réalisé par : Encadré par : Mlle KARA Meriem Mr : SIWANI Adlane Mlle DRIDI Yamina Mr BEN AICHOUCHE Khaled

préoccupations aux quelles nous essayerons d'apporter des éléments de réponses, tout au long de ce travail que nous avons structuré en cinq chapitre. Le premier chapitre porte sur la présentation de quelques notions sur la banque et l'évolution du système bancaire algérien. Le deuxième chapitre s'intéresse aux différents types de crédits .Le troisième chapitre traite le montage et études d'un dossier de crédits d'investissement. Le quatrième chapitre expose les risques et les garanties ainsi que les

L’administration Des Douanes : * Les Missions Fiscales : L’administration des douanes exerce une mission importante en matière fiscale. Cette mission se traduit par les actions ci-dessous : 1- Le recouvrement, la garantie de la perception de tous les droits et taxes exigibles à l’importation ou l’exportation des marchandises au profit du trésor, 2- Etablissement de l’équilibre des charges fiscales des produits importés avec ceux de la production

DIALOGUE VII. CONCLUSION ET RECOMMENDATION 7.1 Conclusion 7.2 Recommandation 1. 2. 3. 4. 5. 6. ANNEXES Cadre de suivi de la Note de dialogue Indicateurs macroéconomiques Indicateurs de développement Liste des projets approuvés par la Banque en Algérie (1971-2010) Mesures relatives à l’investissement et à l’encadrement du commerce prises entre 2008 et 2010 Bilan de réalisation des Objectifs du millénaire pour le développement 1 2 3 4 5 6 SIGLES ET ABREVIATIONS BAD BTP CDMT CNED DA/DZD DSP

franchir quant à la réalisation des objectifs assignés (plan et programme d’action). -Définir et mettre en œuvre un système de contrôle efficace prenant en compte l’évaluation des conditions dans lesquelles les politiques sont appliqué les modes de leurs réalisations, les résultats escomptés et mettant en œuvre un système de révision permanente des actions programmées. -Renforcer le système d’information et de communication de l’entreprise en vue d’une plus grande cohérence d’action et une meilleure

Deuxième Partie : Le crédit bail en Algérie Chapitre 1 : Les dispositions du crédit bail en Algérie Section 1 : Les dispositions juridiques du crédit bail Section 2 : Les dispositions comptables du crédit bail Section 3 : Les dispositions fiscales du crédit bail Section 4 : Les dispositions douanières du crédit bail Chapitre 2 : Le marché du crédit bail en Algérie Section 1 : L’offre du crédit bail en Algérie Section 2 : La demande du crédit bail en Algérie Section 3 : Les obstacles que rencontre