Synthèse Tva Exigible

Société Marocaine de Stockage     T    Tonnes     TCAM    Taux de Croissance Annuel Moyen     TIC    Taxe Intérieure de Consommation     TM    Tonnes métriques     TMTP    Technologies, Médias, Télécommunications et Participations     TVA    Taxe sur la Valeur Ajoutée     VA    Valeur ajoutée     Var.  Variation      Note d’information – Emission d’obligations ordinaires de AFRIQUIA GAZ  2    DEFINITIONS  Caisse de Compensation   Contribution pour le 

de commerce de gros et ne fabricant pas de produits à base d'alcool - ne possédant pas plus d'un véhicule de transport en commun de personnes ou de transport de marchandises dont la charge utile ne dépasse pas trois tonnes et demi - non soumise à la TVA selon le régime réel - dont le CA n'excède pas 30.000 D - qui n'ont pas été soumis à l'IRPP selon le régime réel suite à un contrôle fiscal - et dont les exploitants ne réalisent pas d'autres catégories de revenus autre que les revenus de valeurs mobilières

I- GENERALITES • L'état des soldes de gestion (E.S.G) constitue le troisième état de synthèse qui n'est obligatoire que pour les entreprises réalisant un chiffre d'affaires supérieur à 7,5 millions de dirhams et donc soumises au régime normal. • L'E.S.G comporte deux tableaux : II- Elaboration du tableau de formation des résultats (TFR) : | |Signes |Mode de calcul |Comptes utilisés

des besoins d’information. Le compte 411 « Assurés - Primes à recouvrer » est débité par le crédit : a) du compte 7000 « Primes émises » et du compte 7003 « coûts de polices et accessoires » (montant hors TVA facturée et droits sur les contrats d’assurance) ; b) du compte 445 au titre de la TVA facturée, du compte 442 aux titres des droits de timbres retenus sur les contrats d’assurance et du compte 4431 au titre des fonds retenus sur les contrats d’assurance; il est crédité par le débit : a) d’un

L’IMPORT…………………………………………………………....29 CHAPITRE 4 : ANALYSE DIAGNOSTIC………………………………………………….34 QUATRIEME PARTIE : RECOMMADATIONS ET REMARQUES…………………….36 CHAPITRE 1 : REMARQUES……………………………………………………………...37 CHAPITRE 2 : RECOMMANDATIONS…………………………………………………...38 SYNTHESE ……………………………………………………………………………........41 1 CONCLUSION GENERALE……………………………………………………………….42 LEXIQUE……………………………………………………………………………………..43 ANNEXE Drigbé Mariam | Mémoire de fin de cycle DSS NCM PIGIER Analyse de la procédure de dédouanement lors

des besoins d’information. Le compte 411 « Assurés - Primes à recouvrer » est débité par le crédit : a) du compte 7000 « Primes émises » et du compte 7003 « coûts de polices et accessoires » (montant hors TVA facturée et droits sur les contrats d’assurance) ; b) du compte 445 au titre de la TVA facturée, du compte 442 aux titres des droits de timbres retenus sur les contrats d’assurance et du compte 4431 au titre des fonds retenus sur les contrats d’assurance; il est crédité par le débit : a) d’un

404 FOURNISSEURS D'IMMOBILISATIONS - + 411 CLIENTS + - 413 CLIENTS-EFFETS A RECEVOIR + - 416 CLIENTS DOUTEUX + - 421 PERSONNEL-REMUNERATIONS DUES - + 431 SECURITE SOCIALE - + ETAT-TVA A DECAISSER - + 500 VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT + - 512 BANQUE + - 514 CHEQUES POSTAUX + - 531 CAISSE + - 44551 AUTEUR : KARINE PETIT 12 EXERCICE 2 L’entreprise TURC, 5 rue des

................................................................... 76 4.11. Les dettes commerciales .......................................................................................................................... 78 4.12. La TVA ...................................................................................................................................................... 78 4.13. Les salaires .....................................................................

a) Les objectifs d’audit……………………….…………............................ 94  b) Identification des risques………………………………….................... 94  c) Le programme de travail………………………………….................... 95  6) Synthése et résultats des travaux…………………………………................... 103 Conclusion…………………………………...…………………………………............ 105 Lexique…………………………………...………………………………….................... 107 Bibliographie sélective…………………………………...……………………… 108 ANNEXES……………………………………………………………………………

de la comptabilité et sa certification. Certaines entreprises ne disposent pas d’un service comptable, mais pour une meilleure gestion, elles demandent l’appui technique du cabinet pour l’élaboration des documents de synthèse et la réalisation de missions spécialisées (périodique) comme la paie, la production des états financiers périodiques, etc.… Ce département est dirigé par deux managers, cinq chefs de mission et une vingtaine d’assistants. C’est