Subrogation De La Cnss

part, Et : Monsieur……………………………………………………………………………………………………………..… Agissant au nom et pour le compte de la Société………………..………………………………………….……….……… Inscrit au registre de commerce de………………………….…..sous le n°…………………………………..…..…... Affiliée à la CNSS sous le n°………………………………………………………………………….………...……... Patente N°………………………………………………………………………………………….……………………… Identification fiscale N°……………………………………………………………………………..……………………….. Compte bancaire n° …………………….……………………….chez…………………..……………………….… Faisant

que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 10 juin 2010 sous la référence VI/EM/017/2010. ABREVIATIONS AFT AG AIVAM AMICA ATL ATTT BAM BCT BDT BFR BPA BVMT CA CAT CBU CDVM CIN CKD CMF CNRPS CNSS CSP CT CV DCF Dhs DT DPA EBE EBIT EBITDA ENNAKL ETAP EVI EY FOB HT IG IME INS IR IS IT Kdhs KDT Mdhs MDT MEE MLT Nd Ns Attijari Finances Tunisie Assemblée Générale Association des Importateurs de Véhicules Automobiles au Maroc Association Marocaine

d’Ouvrage D'une part, Et : Monsieur…….…………………………………………………………………………….……..………. Agissant au nom et pour le compte de la Société……...……………..…………….……….……….….. Inscrit au registre de commerce de.………………………….….. Sous le n°….……………………...... Affiliée à la CNSS sous le n°…………………………………………………………………...……….. Patente N°…….………………………………………………………………………………………….. Identification fiscale N°…………………………………………………………………………………. Compte bancaire n°…………………….……….chez………………………………………………….. Faisant élection de domicile pour l'exécution

placements. 1) Gestion des flux : Ce service permet de rationaliser les paiements, gérer les comptes à distance, et optimiser la trésorerie a) Moyen de paiement : Il se compose de virements de masse, prélèvements de masse, télé règlement des cotisations CNSS, et télé règlement des impôts. Page 18 b) E-banking et monétique : Regroupe Attijarinet, Infofax, Infoplus, Carte Ratib, GAB entreprise et les cartes VISA. c) Outils d’optimisation de trésorerie : Présente le Cash pooling, centralisation des recettes

Sécurité sociale du Burkina Faso La Caisse Générale de Retraite des Agents de l’Etat de Côte d’Ivoire dénommée ciaprès CGRAE/CI représentée par son Directeur D’une part, La Caisse Nationale de Sécurité Sociale du Burkina Faso dénommée ci-après CNSS/BF représentée par son Directeur Général D’autre part, • Vu l’accord de coopération ferroviaire du 23 mai 1989 ; • Vu l’accord des dispositions transitoires du 23 mai 1989 ; • Vu la loi n°62-405 du 7 novembre 1962, portant régime

BLANCA 2.81.25 A., .. 745" AssocIe, COmmISSaIre aux s Société anonyme capital 500000dirha au de RC Siège 75 745 social: , - Patente 83, 34108 719 II Identificati.°r Casablanca 1 fiscale 01020042- CNSS 2354 158 avenue Hassan . ... - F. LES ETATS DE SYNTHESE : x 1)- Le Bilan 4)- L'état des informations . 2)- Le compte de produits et charges 3)- L'état des soldes de gestion comp~émentaires 9 RAPPORT ANNUELD'AçnVITE

Veuillez agréer, Messieurs, nos plus sincères salutations. La Directrice des Approvisionnements : Khadija JAOUI PNEUMATIQUES DU MAROC S.A. Société Anonyme au Capital de 1.000.000,00 R.C. Casablanca : 25.211 – Patente : 44.101.203 – TVA : 145.807 – CNSS : 1445221361 Réf. ML1185 ML3225 FS2195 FS2205 COURS DE TECHNIQUES DU COMMERCE INTERNATIONAL FORMATEUR : M. BELGHITI A. 13 CHAPITRE 2 : L’OFFRE DE PRIX A L’INTERNATIONAL SECTION 1 : PRÉSENTATION DU DEVIS : En réponse à une demande de