Robespierre La Souveraineté Populaire

fonctions de la Constitution qui déterminent, l'origine, l'exercice, les limites du pouvoir recoupe bien l'objet du Droit Constitutionnel. Il y a trois objets à considérer qui correspondent aux fonctions: - l'origine du pouvoir, de la souveraineté: dieu? Prince? Roi? Tyran? Aristocratie? Peuple? Nation? Le pouvoir procède-t-il d'une révélation divine? Un des pères de l'Eglise chrétienne écrivait " Omni potestas a Deo" (tout pouvoir provient de Dieu). Est- ce que le pouvoir provient du Prince

a été conçu par Bonaparte en 1789 et correspondait exactement au besoin de la bourgeoisie qui avait fait la révolution celle-ci voulait en effet renforcer l’égalité juridique, la fin des privilège, la liberté du commerce et de l’industrie et la souveraineté nationale. Cette bourgeoisie voulait aussi que l’ordre règne et qu’on ne revienne pas à la terreur et qu’on sorte du désordre du directoire. Elle voulait un régime démocratique avec un exécutif fort. L’élaboration par Sieyès Différentes des

1789-1870 : Révolution des institutions La période de 1789 à 1870 va témoigner d’une recherche de la souveraineté nationale à travers la recherche du pouvoir législatif constitutionnellement reconnu et protégé. En effet, cette période postrévolutionnaire exprime la volonté d’émancipation du peuple par rapport à une autorité centrale, la volonté de créer la loi dans la recherche de l’intérêt général et sans discrimination sociale. Il est possible de voir que ce sont des pouvoirs autoproclamés

seigneuriales sont éliminés. 1483, il ne reste plus que la maison de France, celle de Louis XI. Il va offrir de l'argent à ses seigneurs pour les transformer en courtisans, c'est le principe de curialisation. Ce n'est plus un rapport de suzeraineté mais de souveraineté. Le roi est le maître de la guerre et de la paix, certains vont dire que la seule autorité c'est la leur et celle de dieu Section 3, le fondement et les caractéristiques de l'état moderne Le pouvoir temporel c'est le pouvoir détenu sur le

dans ces Etats. L’empereur de Russie s’abstient de supprimer le code civil car il redoute aussi une rébellion des citoyens prussiens. Le code civil de Napoléon traite les thèmes de : la liberté, l’égalité, la propriété, mais également la souveraineté de la Loi à l’exclusion des autres sources de droit car la coutume n’est plus considérée comme une source de droit. De la même façon, le Code Civil consacre le principe de la séparation des autorités civiles et religieuses. Le Code Civil

par la force des baillionetes. Le 27 juin, le roi a été obligé de cédé et d’ordonner à la noblesse et au clergé de se joindre au Tiers Etat. A ce moment là, les Etat Généraux, se sont proclamés Assemblé Nationale Constituante. Bien que l’émeute populaire du 14 juillet est accélérée l’évolution, cette assemblé a mis deux ans pour élaborer la constitution. En revanche la DDHC, qui sert de préambule à la constitution de 1791, cette déclaration a été très vite rédigée. In va d’abord étudier cette déclaration

pouvoirs du prince. Machiavel (1513): le Prince La Boétie (1574): Discours de la servitude volontaire, à lire. Pour lui pouvoir absolu haïssable par amour de la liberté Jean Bodin (1576): Six livres de la République, va développer la théorie de la souveraineté A partir du XVII ème siècle de nouvelles théories de l'autonomie et des droits de l'Homme Grotius commence à faire émerger une théorie du contrat social, affirme qu'il existe des principes universels comme le respect de la vie, de la propriété

ensemble de rapport de force. Et, ils nous disent, ces concepts servent à justifier le pouvoir des plus forts en disant que l'Etat est souverain, la souveraineté serait un droit naturel subjectif, ce ne serait pas un phenome illégitime en soi, non ça serait un droit. Le droit est un fait, mais ce fait on l'enrobe derriere le masque de la souveraineté pour faire croire que c'est un droit. Ce fait, les hommes au pouvoir, le fait passer pour un droit. C'est ce discours illusioniste que démystifie la

9 § 2 : Deuxième phase. 9 § 3 : Troisième phase. 9 § 4 : Quatrième phase. 10 SECTION 2 : Le fonctionnement de la démocratie à Athènes. 10 § 1 : L’organisation du corps politique. 10 § 2 : L’assemblée populaire ou Ecclésia. 10 § 3 : Le conseil des 500 ou boulé. 11 § 4 : Les magistratures. 12 § 5 : Les tribunaux athéniens. 12 § 6 : Les finances publiques. 13 CHAPITRE 2 : LA REPONSE ROMAINE 13 SECTION

pouvoir → C° analogue à la C° anglaise c'est-à-dire un sté dans laquelle les libertés de tous sont assurées par un strict équilibre des pouvoirs Rousseau apporte en 1762 avec le contrat social, un nouveau fondement à la souveraineté : base populaire car la souveraineté réside ds l'expression de la volonté générale Idées qui ne st pas neuves → ce qui est nouveau c'est leur éclairage, le contexte qui permet à ces idées d'être reçues par l'opinion publique. B/ L'économie Apparition de l'école