Robespierre La Souveraineté Populaire

la forme d’organisation du pouvoir : centralisé, dure un certain temps -Opposition par la légitimité de l’exercice de la violence : mafias, terroristes -Opposition par la forme ontologique : « le roi meurt, l’état demeure » -Opposition par la souveraineté : collectivités locales, entités infra-étatiques B. Définition par les fonctions de l’Etat Assurer la stabilité, l’unité de l’exercice du pouvoir dans un espace géographique donné. Distinct de la société, il exerce son pouvoir

ressorts profonds résonnent comme des effervescences de surface les batailles, les crises, les emeutes et les décisions administratives. C'est une histoire d'ensemble. Ensemble d'évenements et de personnages comme Clovis, Saint Louis, Richelieu, Robespierre ou Jaurès mais aussi de structures économiques et sociales, de croyances religieuses, d'opinions de créations artistiques et littéraires, de pensées et de progrès scientifiques. Une histoire que l'on divise par souci pédagogique en deux grands moments

accord de volonté de tous, il n'est pas imposer, un contrat sociétal, où l'individu renonce à l'état de nature à la condition que les autres membres du corps social en fasse de même, chacun détient une partielle de la souveraineté populaire, exercice en commun de cette souveraineté, la volonté du peuple dès lors est absolue et prime sur tout, c'est là qu'elle est soumis à de fortes critiques car cela nécessite un fort renoncement de chacun à sa liberté individuelle (pour le plus riche ou même le

DEMOCRATIQUE Le pouvoir politique doit dans un cadre déterminé, élaborer et faire respecter les règles de la vie sociale. Pour ce faire, pour qu’il puisse élaborer ces règles, il doit être légitime. C’est-à-dire bénéficier d’un assentiment (accord) populaire au moins tacite à son action. L’accord est tacite quand le peuple est d’accord et il est express quand le peuple le vote. Quand au cadre de son action, la structure étatique est aujourd’hui l’institution centrale de l’organisation des communautés

participent à la révolution et se voit évincer du pouvoir et de leurs droits. Apres la chute de Robespierre, on revient au suffrage citoyen actif/passif. Il faut attendre 1804 pour que le suffrage masculin soit consacré. La pratique est ensuite des plébiscites. Cette méthode vise principalement a ratifié les décisions de l'empereur, il ne s'agit donc pas vraiment de l'expression de la volonté populaire. Il y a un système d'élections en 2 degrés qui filtrent le choix des électeurs, ces élections sont

l'oublier pour revenir aux vieilles coutumes de l'ancien Régime. Cela peut après tout se comprendre : l'expérience révolutionnaire et plus encore napoléonienne semble avoir conduit à un échec monstrueux, sanglant. On a proclamé de beaux principes (souveraineté du peuple, séparation des pouvoirs, etc.) mais on n'en a appliqué aucun ; à supposer qu'ils aient été applicables. Durant cette période, la France n'a connu que la dictature : - d'abord la dictature révolutionnaire (au profit de l'Assemblée)

XIV, le Roi personnifie l’Etat. « Le Roi est mort, vive le Roi. » : Roi immatériel. Il va se confondre avec l’Etat. Cette idée du Roi souverain avec la naissance de l’Etat, on va parler de la souveraineté. Principe de la souveraineté : attaché au souverain, ça va être transféré à la Nation. La souveraineté ne résidera plus dans une personne, mais dans une idée qui est la Nation. On va arriver à un état moderne : ordre juridique avec des organes qui assurent son fonctionnement et une légitimité puisque

sociale." L'art. 2 de la Constitution : "La république est le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple." L'Etat est souverain : Sur le plan interne : l'Etat est titulaire du pouvoir originaire et suprême. Sur le plan externe : la souveraineté signifie que l'Etat est libre de s'engager ou dans des traités internationaux. Etat de droit : L'Etat a la personnalité juridique : c'est une personne morale sujet de droit. La Constitution : Le statut juridique de l'Etat : CAD l'ensemble

ecclésiastiques. Il faut attendre la renaissance de la res publicae royale au XIIème siècle pour que cette prérogative régalienne soit récupérée par le Capétien. La justice apparaît donc jusqu’au XVème siècle comme l’expression parfaite de la souveraineté du monarque. Par d’habiles moyens de procédures les justices seigneuriales vont être mises au pas par le roi et seront soumises à la justice royale. Les temps modernes sont donc ceux du triomphe de la justice étatique. Les justices municipales

nationale. Cette transformation consacre l’inversion de l’échelle politique des valeurs en confiant la souveraineté à la représentation national c’est-à-dire à la nation incarnée par l’Assemblée. Juridiquement, la Révolution est accomplie le 17 juin. Ce processus sera bien traduit dans la déclaration des droits de l’homme du 26 août 1789 : l’article 3 pose que « le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation; nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane