Règle

s'interroger sur les similitudes et les distinctions que ces trois notions présentent. Nous verrons dans une première partie que le droit s'est inspiré des règles morales et religieuses, puis dans une seconde partie, nous examinerons les spécificités de la règle de droit par rapport à la morale et la religion. I) Le droit, inspiré de la morale et la religion Dans son élaboration, le droit s'est longuement inspiré des règles morales et religieuses. Il convient ici de préciser les similitudes qui relient

Partie : L'identification de la règle de droit Chapitre 1 : Présentation de la règle de droit Elle organise la vie en société, il faut distinguer sa spécificité qui tient au fait que son respect est assurer par l'autorité public ( sanction si non respect de la règle ) La règle de droit est coercitive ( elle comporte des contraintes ) Section 1 : les caractères de la règle de droit Le caractère général et impersonnel de la règle de droit La règle ne désigne personne en particulier

que certaine règle ne sont pas adéquates avec lé croyances moeurs de notre société mais, n'empeche que le droit joue le role de véritable régulateur donc il faut en lui reconnaître ce mérite. VIVE LES APPRENTIS JURISTES.! VIVE LE DROIT.! 2/ Qu’est ce que la règle de droit ? La règle de droit ou droit objectif est « la norme juridiquement obligatoire, quelle que soit sa source (règle légale, coutumière)

où on arrive au droit, c’est le travail du juge qui va dire, ce comportement régulier est interprétée comme une obligation. Constat que c’est une obligation, il y a un lien indissociable entre la coutume et le travail du juge. Le juge identifie la règle et c’est elle qui permet l’identification des règles coutumières. Le travail du juge qui est un travail juridique qui apparait au constat de l’apparition d’une norme. Transmutation du fait en droit. Ce problème est résolu. - Manifestation d’un droit

Chapitre 1 : Le droit objectif Introduction : Le droit est une règle de conduite sociale mais ce n’est pas la seule, la morale régit aussi la vie en société. Le droit diffère de la morale à la fois par son objectif et par sa sanction. La règle morale est une règle de conduite individuelle et volontaire qui a pour but la perfection de l’homme. Sa sanction est intérieure et émane de la conscience. La règle juridique est une règle de conduite devant assurer l’ordre dans la société. Elle est sanctionnée

précision de la R. en outre, les R sont parfois apparemment en train de se contredire elles mêmes. Face à ce genre d’ application ( R imprécise, contredite ) le juriste doit argumenter pour convaincre celui qui est chargé d’ appliquer la règle, convaincre le décideur que la règle qu’ il convient d’ appliquer doit être appliquée dans tel sens plutôt que dans tel autre. Pour convaincre le décideur, le juriste doit avancer des arguments. Ils se réclament de la logique soit de considérations + concrètes.

signifie ligne droite ainsi au sens figuré le droit correspond à ce qui suit une ligne de conduite, ce qui est conforme à la règle. A. Comparaison droit et morale : 1. Illustrations : II. Exemples de règles morales et juridiques → interdiction de tuer, interdiction de voler, obligation de respecter ses engagements III. Exemple de règles morale non juridique → adultère (règle morale de ne pas commettre d'adultère mais rien dans le code pénale qui l'interdit) IV. Exemple de règles de droit mais

et de l’intérêt privé et général. Par exemple : En droit de succession il existe une règle d’attribution préférentielle de l’entreprise au décès du chef d’entreprise. Cette règle vaut en matière agricole par ailleurs. Dans la succession l’entreprise sera distribuée aux enfants qui l’exploitent. La dévolution de la succession obéit au droit privé et satisfait des intérêts privés mais attention cette règle de transmission de la succession intéresse aussi l’intérêt général car l’entreprise ne sert

objectif. Le droit est donc un ensemble de règle, ce qui relève la question de savoir ce qu'est une règle. Dire que le droit est un ensemble de règle juridique est plus intéressant car cela veut dire qu'il y a des règles qui, elles, ne sont pas juridiques. On devra donc discuter de la différence entre règle juridique et non juridique, des ponts peuvent, peut être, être jeté entre ces deux types de règles. Le droit à une effectivité dans le monde réel, une règle peut exister indépendamment de tout accomplissement

OBJECTIF c’est l’ensemble des règles qui sont destinés à réagir la vie en société. Ces règles sont générales et s’imposent à un ensemble de personne. Exemple : Il est interdit de rouler à plus de 50 km en ville. Le meurtre est interdit. Cette règle s’impose à un ensemble de personne. Les Droits c’est ce qu’on appelle les Droits SUBJECTIFS (c’est quelque chose qui se rattache à une personne). Ce sont les Droits qui appartiennent à une personne se sont des prérogatives individuel, ce ne sont pas