Régie des transports de Marseille

commerce international 09 Section 02 : le trafic maritime international 11 3.1. La maritimisation de l'économie mondiale  11 3.2. Les atouts de la voie maritime 12 3.2.1. La massification du transport  12 3.2.2. Le moindre coût  12 3.2.3. Autres avantages  13 3.3. Les principaux intervenants dans le transport maritime  13 3.3.1. Le transitaire  13 3.3.2. Le consignataire  13 3.3.3. Manutentionnaire (ou acconier)  14 3.3.4. Courtier maritime  14 3.3.5. La douane  14 3.3.6. Le transporteur 

public n’est plus discuté, elle s’étend à un nombre considérable d’activités, y compris à des activités de caractère économique comparables à celles exercées par des personnes privées (exemples : exploitation de cinémas ; de campings municipaux ; de transport ; d’exploitation de plages ; de tir de feux d’artifice). En d’autres termes, une activité peut être de service public alors même qu’elle ne correspond pas à ce que l’on peut considérer comme étant une activité naturelle de l’Etat ou d’autres personnes

économique général : « Activité de service marchand remplissant des missions d'intérêt général, et soumise de ce fait par les Etats membres à des obligations spécifiques de service public. » C'est le cas en particulier des services en réseaux de transport, d'énergie, de communication… Dan son Livre blanc sur les services d'intérêt général publié en 2004, la Commission européenne prévient : « Il convient de souligner que les termes "service d'intérêt général" et "service d'intérêt économique général"

EN EXONERATION TOTALE DES DROITS ET TAXES___17 CHAPITRE I- DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCEDURE_____________________________18 I - L’ORDRE DE TRANSIT_________________________________________________________18 II - LA LETTRE DE TRANSPORT AERIEN______________________________________________18 III - LA FACTURE COMMERCIALE__________________________________________________18 IV - LA LISTE DE COLISAGE______________________________________________________19

procurer et donc à s’informer dans les plus brefs délais de l’actualité. Cette forme de presse est assez récente puisque qu’elle a fait son apparition seulement en 2002 en France. Depuis, de nombreuses villes distribuent des journaux gratuits, Paris, Marseille et Lyon ont été les trois premières à adhérer à ce type de presse. Face à ce nouveau moyen de s’informer de l’actualité, la presse payante craignait d’être concurrencée à tord. D’autre part, la presse gratuite a fait polémique puisque de nombreuses

...... 32 Maintien et adaptation des cheminements piétons .......................................... 32 L’impact sur l’environnement.......................................................................... 33 CONCLUSION ANNEXES 4 Les transports publics ont connu en France une croissance rapide dés la fin du 19 siècle, entre autre grâce à l'initiative de grands groupes privés tels que Thomson ou Empain. ème En 1907, on compte en France près de 80 réseaux urbains équipés de tramways

des Français 29 3.1. Des distances temporelles de plus en plus courtes 30 3.2. Le TGV et les autres moyens de transports 34 3.3. Le TGV, une alternative aux transports polluants 36 Conclusion 39 Bibliographie 40 Sitographie 41 Remerciements 43 Introduction Depuis la première révolution industrielle, les français ont développé le réseau ferroviaire pour transporter le charbon extrait de la mine vers les usines. Il permettait aussi d’écouler les stocks de minerai, d’autres productions

provisoirement, jusqu’à ce que leur statut soit défini par une loi organique, conformément à l’art. 74 al. 2 de la C°. La Polynésie française a été la première collectivité à faire l’objet d’un tel statut “à la carte”. La NouvelleCalédonie est quant à elle régie de façon spécifique par le titre XIII de la Constitution. Le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a promis, le 26 juillet 2013, l’organisation d’un referendum pour l’accès à l’indépendance de la Nouvelle-Calédonie d’ici 2019. Le nouvel article 72 al

Le design du véhicule • La motorisation • L’assemblage et l’intégration du véhicule - Les prestataires logistiques (transports ou préparation des véhicules, entreposage ou gestion de stock) : Ce groupe d’acteurs est composé des entreprises dont le cœur de métier est la logistique. Auparavant, ces entreprises étaient essentiellement en charge du transport des composants, des modules et des véhicules. Cependant, aujourd’hui, elles offrent aux constructeurs et aux équipementiers leur expertise

assemblées locales n’ont qu’un pouvoir d’ « aide ». En ile de France et en Corse il y a une adaptation dans l’application de la réglementation et de la législation. En ile de France il y a une attribution renforcée en matière de transport public. Paris, Lyon et Marseille ont aussi des dérogations vues leur densité de population. Il y a plusieurs niveaux d’organisations : * un niveau central avec un conseil central * un maire d’arrondissement avec son conseil b) les collectivités territoriales