Questionnaire Controle Interne Opcvm

Séance 1 I- Définitions et généralités sur l’audit : 1) Historique : * 1950 & 1900 : Création des Big Four, * 1920 à 1970 : Modernisation de la profession d’Audit, * 1970 à 1990 : Naissance du contrôle interne * A partir de 1990 : l’objectif principal est d’attester l’image fidèle des comptes. Au Maroc en 1922, premier texte réglementant l’audit. DAHIR réglementant la justification des comptes par un CAC. Loi 15-89 première loi qui crée l’ordre des experts comptables

suivants :.  Axes principaux : Un audit de la formation peut avoir les objectifs ci-dessous : • S’assurer qu’il existe en matière de formation un personnel suffisant ; • Apprécier le bon emploi des sommes consacrées à la formation :  Etendue du contrôle : Il est nécessaire de préciser les limites du champ et les points exclus.  Les méthodes et les moyens : Les divers types d’audit doivent être précisés : audit de conformité, audit comptable, audit opérationnel. *Igalens J « audit des ressources

augmenter les ressources de ces collectivités. De surcroît, l’efficience de la réforme fiscale nécessitait une réorganisation profonde des structures de l’administration des impôts visant à rapprocher davantage le contribuable des services d’assiette, de contrôle et de contentieux. C’est pourquoi le principe de base de cette réorganisation repose sur l’idée de fusion des services « assiette », « vérification » et « contentieux » au niveau des régions économiques de telle manière que le contribuable puisse

commissaires aux comptes 292 sur les comptes consolidés sur les comptes annuels Gouvernement d’entreprise 27 et contrôle interne 3.1 Composition des organes d’administration et de direction28 3.2 Informations sur le gouvernement d’entreprise 3.3 Rémunération et participations dans le capital des dirigeants 48 56 3.4 Rapport sur le contrôle interne 3.5 Rapport des commissaires aux comptes 66 3.6 3.7 3.8 3.9 Honoraires des commissaires aux comptes

suivants :. Axes principaux : Un audit de la formation peut avoir les objectifs ci-dessous : •S’assurer qu’il existe en matière de formation un personnel suffisant ; •Apprécier le bon emploi des sommes consacrées à la formation : Etendue du contrôle : Il est nécessaire de préciser les limites du champ et les points exclus. Les méthodes et les moyens : Les divers types d’audit doivent être précisés : audit de conformité, audit comptable, audit opérationnel. *Igalens J « audit des ressources

pour voir qu’aujourd’hui, on impose au PSI une catégorisation précise des clients (B). A. le profil client avant la directive MIF Antérieurement à la directive MIF et surtout avant sa transposition en droit français, il existait déjà en droit interne un système de profilage des clients. La mise en place de ce système n’a pour autre origine que le fait que pesait sur les prestataires de services d’investissement un devoir de conseil. Bien établie par la jurisprudence, l’obligation de conseil a

réalisation de ce rapport. L’absence d’une référence explicite à chacun d’entre eux ne serait, en aucun cas, être interprétée comme un manque de reconnaissance. Cependant je tiens nommément à remercier :  MR CHARAF KARIM, mon professeur et encadrant interne, qui m’a accompagné durant toute la période de stage et n’a épargné aucun effort pour m’encadrer et m’aider à la réalisation de ce travail.  MR A. DRISSI, manager département audit, qui m’a soutenu tout au long de la réalisation de ce projet de stage

Norme comptable relative au contrôle interne et à l’organisation comptable dans les entreprises d’assurance et/ou de réassurance NC27 Objectifs de la norme 01 La norme comptable générale NC 01 définit les règles générales relatives au contrôle interne et à l’organisation comptable des entreprises. Ces règles s'appliquent à l'ensemble des entreprises compte non tenu de la nature particulière de leurs activités. Les activités d’assurance et de réassurance et leur environnement sont caractérisés par

Commission européenne de faire évoluer cette directive sans repasser à chaque fois devant le Parlement européen. Les zones de réactivité qui seraient réclamées par la Commission européenne (et déléguées à l’EIOPA) seraient le reporting et les modèles internes. Cette directive a été rendue possible grâce aux QIS et CP lancés par le CEIOPS et auxquels une part croissante du marché a contribué. Les mesures d'exécution vont bénéficier de la même interactivité avec le marché au travers d'autres QIS et CP

............ 29 DEUXIEME PARTIE : LE CONTRÔLE DES PROSPECTUS : APPROCHE ET PROCEDURES DE VERIFICATION ............................................................................................................................... 33 INTRODUCTION ........................................................................................................................................ 34 QUATRIEME CHAPITRE : ORGANISATION ET PLANIFICATION DE LA MISSION DE CONTROLE DU PROSPECTUS .....................