Questionnaire Controle Interne Opcvm

Placement Collectif à Valeur Mobilière (O.P.C.V.M) SOMMAIRE Remerciements Table des matières AvantAvant-propos Présentation du cabinet A.SAAIDI ET ASSOCIES Introduction 1ère Partie : Approche Théorique : Méthodologie et outils de l’audit et du contrôle Section 1 : Généralités sur l’audit comptable et financier A. Définitions et objectifs de l’audit financier B. Analyse des risques C. Les différentes phases d’une mission d’Audit D. La matérialisation des travaux d’audit E. La boite à outils de

La mission du commissaire aux comptes des OPCVM se caractérise par la pluralité des interventions dans un même exercice et leur élargissement aux opérations d’apport en nature, de transformation, de fusion et liquidation. La particularité du cadre légal de ces organismes est l’occasion pour le commissaire aux comptes de s’interroger sur sa démarche et de réfléchir à une approche de la révision adaptée à ces organismes. Le référentiel sur lequel il se base pour fonder son opinion de

|Rapport de stage n° 4 | |Thème traité | |Audit des OPCVM | |Octobre 2007 | |Préparé par | | |Maître de stage |

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Mémoire de fin d’études Réalisé au sein de : Sous le thème : PRATIQUE DE L’AUDIT DANS LE MILIEU DES OPCVM Réalisé par : Encadré par : AMADOU SOUMANA Amadou M. A. BENDRIOUCH ANNEE UNIVERSITAIRE 2007-2008 Pratique de l’Audit dans le milieu des OPCVM Dédicace Je dédie ce présent mémoire, en bien modeste témoignage de ma gratitude et de ma profonde affection, à mes chers et adorables parents qui ont toujours été présents

A7 : circulaire du CDVM n° 03/06 contrôle interne des OPCVM ANNEXE 1 : annexe 1de la circulaire 03/01 Relative au commissariat aux comptes des organismes de placement collectif en valeurs mobilières Démarche et programme de travail minimum du commissariat aux comptes des OPCVM A – DEMARCHE ET ORGANISATION GENERALE DE L’AUDIT LEGAL DES OPCVM A.1 Les principales étapes de la mission -Analyse des procédures et évaluation du contrôle interne ; - Vérification des comptes, des

universitaire : 2009-2010 1 Problématique Etant donné que les OPCVM sont des organismes spécifiques, différents des autres entités, nous avons jugé nécessaire d’appréhender la démarche d’audit de ces dits organismes et de répondre à la question : Est-ce que l’audit des OPCVM suit une démarche standardisée ou plutôt spécifique ? A cet effet, quel est donc la démarche adéquate pour auditer les OPCVM ? 2 Intérêt du sujet L’audit des OPCVM est un thème dont nous n'avons pas été directement impliqués

d’optimisation. Jeux de rôle et cas pratiques 4 De qui on parle : trader, sales, conseiller en placement …: Panorama des métiers des SDB Organisation standard d’une SDB : Front office (commercial & marché) Middle office Back office dépositaire Audit interne & conformité Analyse & recherche Finance et administration 5 COMMERCIAL : Développe la clientèle de la SDB en assurant la prospection de particuliers et de prescripteurs (apporteurs d'affaires). La prospection peut prendre des formes diverses :

coopération des régulateurs : les autorités de régulation nationales coordonnent leurs travaux de déclinaison des textes européens dans leur droit, afin que les réglementations des états membres divergent le moins possible.  Quatrième niveau, le contrôle du respect du droit : la commission européenne vérifie la conformité des réglementations nationales et prend les mesures nécessaires à l'encontre des états suspectés de contourner le règlement européen. C’est à partir d’Août 2002 que la commission

Group composé de représentants d’acteurs institutionnels et d’experts dans le domaine de gouvernance, dans le cadre duquel une discussion approfondie a été menée sur le sujet au siège de la CGEM le 5 janvier 2005 ; Une enquête sur la base d’un questionnaire administré à un échantillon de 40 entreprises faisant appel public à l’épargne, en majorité des sociétés cotées en bourse ; Une étude documentaire de différents rapports et documents portant sur la gouvernance d’entreprises (voir bibliographie)

proposée ................................................................................................ 52 3.3. LE CONTROLE DE CONFORMITE A L’INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS...............................53 3.4. LE ROLE DES REGULATEURS................................................................................................54 3.4.1. Parfaire l’harmonisation des pouvoirs de contrôle, d’injonction et de sanction des autorités indépendantes.........................................................