Qpc Bibliographie

Prof. : Mlle Mayer DROIT PENAL Bibliographie  Code pénal Bouloc et Matsopoulou, droit pénal général et proc pénale, Sirey 2006 DPG, Mayaud, 2007, PUF, collection droit fondamental Précis Dalloz de DPG, Bouloc, 21e édition 2007 Economica, DPG Desportes et Le Gunhec, 13e 2006 Introduction I. L’objet du droit pénal Le droit pénal est le droit de la peine. La peine est une sanction infligée par l’Etat à ceux qui portent atteinte à l’ordre public. Le droit pénal

sappuyant sur des exemples, on montrera aussi que les marchs peuvent tre dfaillants dans le domaine de lallocation des ressources en prsence de biens collectifs ou dexternalits (pollution, clairage public, pollinisation par les abeilles, etc.). Bibliographie donne par M. Galanti Sbastien Manuels Universitaires de niveau licence (suffisants mon avis car bien conus) E.Wasmer (2010), Principes de Microconomie, ed Pearson, ch. 19 et 20. Pyndick et Rubinfeld et Sollogoub, (2009), Microconomie, 7eme ed

présomptions 5/ La preuve par aveu a) L’aveu extrajudiciaire b) L’aveu judiciaire 6/ La preuve par serment a) Le serment décisoire b) Le serment supplétoire CONCLUSION – LE DROIT ET L’EVOLUTION DE LA SOCIETE p. 180 ()()()()() 9 BIBLIOGRAPHIE Code Civil, Dalloz ou Litec, 2013 Code Pénal, Dalloz ou Litec, 2013 Code de Commerce, Dalloz ou Litec, 2013 Introduction au droit, Roland & Boyer, Litec 2011 Dictionnaire du vocabulaire juridique, Cabrillac, Litec 2010 La philosophie du

significativement le nombre de jours moyens pris par les hommes même si celui-ci reste très inférieur à celui des femmes. Les exemples suivants présentent des évaluations de l’impact de mesures en faveur du partage entre les deux parents. 17 Bibliographie : OCDE, Doing better for families, chapter 4 reducing barrier to parental employment, 2011. Les congés liés à la naissance d’un enfant, les documents de travail du Sénat, 2009. H. Eriksson, “Are there gendering effect of a gender-neutral care leave