Qpc Bibliographie

sujet. Racine triomphe avec Brnice Corneille ne connat quun succs mitig avec Tite et Brnice. Ses deux dernires crations, Pulchrie (1672) et Surna (1674), sont des checs. Il cesse son activit de dramaturge. Il meurt Paris le 1er octobre 1684. Bibliographie Comdies Mlite, 1629 La Galerie du Palais, 1632 - 1633 La Place Royale, 1633 - 1634 LIllusion comique, 1635 - 1636 Le Menteur, 1643 Tragi-comdie Le Cid (1637) Tragdie Horace, 1640 Mde, 1635 Cinna, 1642 Polyeucte, 1643 Rsums Le Cid ACTE

* Procédure pénale * Licence 3 – semestre 2 Année 2010 – 2011 Bibliographie : Code de procédure pénale 2011 Procédure pénale, Bernard Bouloc, Précis Dalloz, 2010 Procédure pénale, Jean Pradel, 2010 Procédure pénale, Guinchard et Buisson, Litec, 2010 (pour approfondir) Traité de droit criminel Procédure pénale, Merlevitu, Cujas, 2001 INTRODUCTION La procédure pénale se définit comme l’ensemble des règles relatives à la constatation des infractions, à la découverte de leurs auteurs

DROIT CONSTITUTIONNEL (19/09/2013) Bibliographie : - Francis Hamon et Michel Troper "Droit constitutionnel" publié à la LGDJ, édition septembre 2013 (34ème édition) - meilleur livre de droit constitutionnel - Vlad Constantinesco et Stéphane Pierré-Caps "Droit constitutionnel" publié chez PUF, édition 2013 - plus accessible - Jean-Jacques Chevallier "Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958" édition 2009 chez DALLOZ - Rials Stéphane "Textes constitutionnels

Bulletin des arrêts rendus par la cour d’Appel de Dakar en matière civile et commerciale (le Vol. n° 1 paru en 2011) - Le Recueil des décisions du conseil constitutionnel (France) Mode de citation : Cons. Const., 11 février 2011, Décision n° 2010-99 QPC, JO du 12 févr. 2011, p. 2757. - Le Recueil Lebon (regroupe la jurisprudence administrative française) Mode de citation : CE, 26 juin 2001, Sieur Bernier, Rec. Cons. D’ Et. (CE), 2001, p. 54 - Le Recueil des arrêts de la cour internationale de

la population noire voit son statut de minorit la plus visible aujourdhui menace. Les populations hispanique et asiatique croissent en effet plus vite quelle. On prvoit que les hispaniques seront aussi nombreux que les Noirs Amricains en 2030. Bibliographie American Apartheid, Douglas S. Massay et Nancy A. Denton, Descartes et Cie, 1995. Seize the Time, The Story of The Black Panther Party and Huey P. Newton, Bobby Seale, Black Classic Press, 1991 (1re dition 1968). Romans La collection Soul Fiction

 Droit Administratif Bibliographie : « Le Gaja », Friere, Martine Lombard Ce qui explique le droit administratif, son existence, c 'est l'intérêt général. Cet intérêt général est une notion qui par définition ne se définit pas. Quand on prend la définition admise, l'intérêt général ,c 'est la volonté des gouvernants à un moment donné sur un espace donné de considérer ce qui relève ou non de l'intérêt général. Le droit administratif se définit donc par l'intérêt général, le droit

La finalité: la règle de droit a une finalité sociale: ex: justice La règle morale est davantage développée sur le plan individuel: ex: charité COURS INTRO DROIT CONSTIT Eléments centraux: La Constitution et l'Etat. I. La Constitution Bibliographie: -Pierre Pactet: Institutions politiques, droit constitutionnel, Dalloz -Droit constitutionnel et institutions politiques, Jean Gicquel, Jean-Éric Gicquel, mont chrétien -Louis Favoreu, -Olivier Gohin, Droit constitutionnel -Pauline Turk, Mémento:

préparation………………………………………………... 118 SECTION II : La phase de réalisation………………………………………………… 130 SECTION III : Phase de conclusion…………………………………………………… 149 Conclusion du chapitre…………………………………………………………………… 157 Conclusion générale…………………………………………………………………….. 160 Bibliographie. Résumé. Mots clés. Annexes. Liste des tableaux : Tableau n° Tableau n°01 Tableau n°02 Tableau n°03 Tableau n°04 Tableau n°05 Tableau n°06 Tableau n°07 Tableau n°08 Tableau n°09 Tableau n°10 Tableau n°11 Tableau n°12 Tableau n°13 Tableau n°14

Introduction au droit Bibliographie : -traité de Jacques Ghestin, Goubeaux -le manuel de mr. Tere ( ?) « introduction au droit » dalloz (le plus conseillé) -aubert « introduction au droit » collection armand cona -Malaurie « introduction générale au droit » mon chretien -le code civil Dalloz (le meilleur en matiere de jurisprudence) -dictionnaire juridique CORNU (l’un des maitres du droit) PUF (cher mais le meilleur) -jean carbonnier « introduction generale a letude du droit » (a acheter)

principe, mais les possibilités ouvertes à l’initiative privée n’en étaient pas moins déjà considérables, cela sans préjudice des solutions dérogatoires que nous évoquerons plus loin. B. Les conditions actuelles de création des services publics Bibliographie récente : J.Ph. Kovar, Où en est la liberté du commerce et de l’industrie ?, Droit administratif décembre 2007, étude n° 18 ; A. Monpion, Le contrôle de l’interventionnisme économique public : l’affaiblissement du principe de la liberté du commerce