Qpc Bibliographie

Description de l’utilisation du BSC ........................................................................... 172 Conclusion ............................................................................................................. 175 Bibliographie ......................................................................................................... 179 9 10 11 MEP_ITB_ControleInterne.indd VIII 12/01/2010 16:16:46 Les auteurs Jacques Walter, ingénieur diplômé d’une

Description de l’utilisation du BSC ........................................................................... 172 Conclusion ............................................................................................................. 175 Bibliographie ......................................................................................................... 179 9 10 11 MEP_ITB_ControleInterne.indd VIII 12/01/2010 16:16:46 Les auteurs Jacques Walter, ingénieur diplômé d’une

de l’utilisation du BSC ........................................................................... 157 157 162 172 Conclusion ............................................................................................................. Bibliographie ......................................................................................................... 175 179 Les auteurs Jacques Walter, ingénieur diplômé d’une grande école, est consultant, expert en contrôle interne. Il a exercé

Description de l’utilisation du BSC ........................................................................... 172 Conclusion ............................................................................................................. 175 Bibliographie ......................................................................................................... 179 Les auteurs Jacques Walter, ingénieur diplômé d’une grande école, est consultant, expert en contrôle interne. Il a exercé des activités

[DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS] Domaine public, travaux publics, expropriation. AVANT-PROPOS TD : Venir en td avec intro rédigée et plan détaillé. Travail : commentaire d’arrêt ou de décision. Bibliographie générale : - Le jurisclasseur administratif - Le jurisclasseur propriété publique Revues généralistes : - Actualité juridique française de droit administratif - Revue française de droit administratif Revues particulières : - Contrats et marchés publics - La revue juridique de l’entreprise

nouveaux ». Le nouvel article 71-1 de la Constitution « veille au respect des droits et libertés ». En réalité on va fondre dans cette constitution, d’autres institutions qui avaient tendance à déranger. L’article 61-1 de la Constitution : la QPC, c’est la possibilité pour un justiciable de déférer une disposition législative au conseil constitutionnel. La loi du 11 juillet 1979 sur la motivation des actes administratifs individuels défavorables. Cette loi n’a pas institué une obligation

Droit des entreprises en difficulté Bibliographie : - Françoise Perrochon Droit des ent. en difficulté LGDJ - Pierre-Michel Le Corre Dalloz Action - Corinne Saint-Alary-Houin DED Montchrétien Introduction (elle est en ligne) : Distinction entre le droit des faillites et le DED : Il y a eu une évolution terminologique. On ne parle plus ajd de droit des faillites. Evolution terminologique car évolution de la matière. A l’origine : droit de la faillite : dt extrêmement répressif qui tend surtout à sanctionner

Institutions Européennes (Bibliographie donnée) (Examen oral probablement) Introduction : définitions essentielles I. La notion de société internationale Contexte dans lequel se place le cours. Notion de communauté internationale : Il existe une société au sens commun, dite étatique. Cela veut dire qu’il y a une société nationale et puis l’ensemble des états dans le monde. Cette société internationale est l’ensemble des états sans distinction. La notion de communauté internationale signifierait

n°1  Introduction à la responsabilité civile Thèmes abordés au cours de la séance - Les sources du droit de la responsabilité - Les fondements du droit de la responsabilité - L’évolution du droit de la responsabilité civile I. Bibliographie Prendre systématiquement la dernière édition en l’absence de précisions. - Code civil, Dalloz ou Litec - Dictionnaire juridique  Utiliser impérativement un dictionnaire de cette liste Dictionnaire du vocabulaire juridique

Cours de Frederic Danos Bibliographie : Malaurie et Aynès, Droit des suretés. Ed. Defrénois (2012). Précis Dalloz, Les suretés, Delebecque et Simler LGDJ, Droit des sûretés, Legeais (petite matière) I . Les finalités de la sureté Le terme sureté est un dérivé du latin securitas : l’état de ce qui est sure. La sureté renvoie à des notions de protection, de garantie, c’est octroyer une sécurité à des personnes. Cette idée se retrouve dans différents domaines et notamment dans l’art