Punition Est Elle Forme Légale Vengeance

compétent. Doit permettre d’obtenir des gains, avantage comparatif = Economie mieux organiser que les autres. Le maçon va construire s’il est attiré par cela, et s’il a la force physique. La société doit être divisée sur trois critères Êtes-vous bien formé ? Motivé ? Quel sera le laps de temps dans lequel vous aller faire un produit ? Productivité ? Mise en place de trois catégories de citoyen, 3 classes Producteur : au sommet de la société (agriculteur et commerçant) doivent assurer la prospérité matérielle

responsabilités étaient confondues. Il y avait la vengeance privée qui permettait à la victime de réagir de manière instinctive et disproportionnée pour obtenir une réparation. Puis il y a eu la loi du Talion cad qu’on limite la réparation au dommage qui a été effectivement subi. Puis il va succéder dans les lois barbares le système du prix du sang dans lequel le préjudice subi va donner lieu à une composition pécuniaire, qui était le prix de la renonciation à la vengeance. Les 2/3 de la somme étaient versée à

dommage. Amende différents de dommage et intérêt. Ce litige qui est de nature civil peut être jugée si la victime le souhaite par le pénal. Lorsqu’il y a une victime il y a une action public (exercer par le procureur au nom de la société demande une punition) et parfois la victime demande au juge pénal de lui accorder des dommages et intérêts (aspect civil) elle se constitue partie civil. Donc il y a un litige de nature civil (opposition d’intérêt) dans un sens large on dit qu’il y a litige au pénal

armé, il peut avoir le plus grand intérêt à collecter des renseignements d’autres disciplines. D’autres s’intéressent à la criminalité : les sciences criminalistiques (procédés scientifiques de recherche des crimes et criminels), comme la médecine légale, la police scientifique, la criminologie, laquelle ambitionne de parvenir à une meilleure connaissance de la criminalité en étudiant ses mécanismes et facteurs. Quant à elle, elle prétend cerner la criminalité réelle et aller au-delà de cette criminalité

sans droit (même l’anarchie (Stroski)). Le Droit rend vivable et organise la société. Buts du Droit : - Paix sociale = ordre public. L’ordre public est garant de la paix sociale en s’imposant par les règles de droit sanctionnées. C’est une forme de protection de la société. L’ordre public peut être relatif ou absolu : L’ordre public général = absolu = aucune dérogation publique. L’ordre public relatif = ordre public social. Il admet des dérogations in favorem = en faveur d’une catégorie

compris très tôt la nécessité d’offrir une formation spécialisée pour répondre aux besoins du monde pénal ; en Belgique notamment, l’enseignement de la matière se fait sous 4 pôles de matières : psychologie clinique, sociologie criminelle, médecine légale et droit pénal (+ obligation de suivre un stage). Il faut aussi comprendre que les criminologues ne vont pas se substituer aux psychologues ou juristes ; bien au contraire ils vont jouer le rôle de médiateur parce qu’on raisonne souvent dans

–I– AVERTISSEMENT A – SUR LE FOND CE COURS DE “ INTRODUCTION AU DROIT ”, PLACE EN DEBUT DE CURSUS, A POUR VOCATION DE DEFINIR LES GRANDS PRINCIPES DU DROIT ET DE LES TRADUIRE CONCRETEMENT DANS LE FONCTIONNEMENT DE NOTRE SOCIETE. B – SUR LA FORME CE POLYCOPIE EST CONÇU SELON UN MODE PARTICIPATIF DANS LA MESURE OU IL REPOND AUX DEUX IMPERATIFS SOULIGNES PAR L’ENSEIGNANT ET AUXQUELS LES ETUDIANT(E)S DEVRONT SCRUPULEUSEMENT SE CONFORMER (1) UN APPORT DE L’ENSEIGNANT (a) UN COURS EN LIGNE

professionnel : ex le jury populaire. Etant donné que ce n’est pas la société qui est représentée elle a pu permettre à des citoyens de saisir la justice plus aisément. L’inconvénient : c’est l’absence de l’intervention de l’Etat, structuration de la vengeance privée il y a lgtps on a pu voir le système des ordalies. L’avantage : c’est qu’elle est censée trouver son fondement dans des règles démocratiques et non totalitaires. Les sources : - Nationales : La constitution : art 68-1

constituant le sens moral. – Les deux instincts moraux typiques : la bienveillance et la justice. – Mesure dans laquelle on les retrouve chez les races supérieures de l’humanité. –Caractère fixe, immuable et universel du sentiment de pitié sous sa forme négative. – Pourquoi cette théorie n’est pas en contradiction avec celle de l’évolution. – L’instinct de probité. – Sa dérivation. – Limites dans lesquelles on peut dire qu’il est acquis par une race civilisée. IV. Raisons qui justifient notre cadre

peineB - Le sursis à l'exécution de la peine1. Le sursis simple2. Le sursis avec mise à l'épreuve3. Le sursis avec obligation d'accomplir un T.I.G.C - Aménagement de la peine1. La semi-liberté2. Le fractionnement de la peine SECTION 2 - LIMITES LEGALES D'INDIVIDUALISATION DU JUGE § 1. La récidiveA - Définition de la récidiveB - Domaine de la récidive1. Pour les personnes physiques2. Pour les personnes morales AUX POUVOIRS§ 2. Le concours d'infractionsA - Règles applicables en cas de poursuite